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Ordre du Jour - ODJ avril23
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ avril23)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2023
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 06 février 2023
AFFAIRES GENERALES
1/ Rapport de 2023 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
FINANCES
2/ Budget Primitif (B.P.) de 2023
3/ Programme d’emprunt pour l’année 2023
4/ Taux d’imposition des Taxes Foncières pour l’année 2023
5/ Majoration de la taxe d’habitation des résidences secondaires
6/ Retrait de la Délibération n°06 du 26 septembre 2022 relative aux modalités
de reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté d’Agglomération de
Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), à compter de l’année 2023
7/ Subventions aux associations et autres organismes locaux, au titre de l’année
2023
8/ Conventions et avenants aux conventions de participation financière, avec les
associations percevant une subvention supérieure à 23 000 €, au titre de l’année
2023
TRAVAUX - PATRIMOINE
9/ Rapport d’activité de 2021 de « Gaz Réseau Distribution France » (G.R.D.F.),
délégataire de Service Public
10/ Rapport d’activité de 2021 d’« Electricité De France » (E.D.F.) et d’Enedis,
délégataires de Service Public
PERSONNEL – VIE DES SERVICES
11/ Règlement du Compte Epargne Temps
12/Modalités de recrutement du responsable de la culture
13/Convention-cadre avec l’Amicale des employés municipaux de la ville de Champs-
sur-Marne
EDUCATION
14/Convention relative au remboursement des frais de restauration scolaire pour
les enfants scolarisés en U.L.I.S. avec la commune de Chelles
15/Convention relative au prêt de matériel pour une exposition sur les accidents
de la vie courante avec l’association prévention MAIF PETITE ENFANCE
16/ Contrat d’objectifs pour le lieu d’accueil enfants-parents (L.A.E.P.) pour 2022-
2024, avec le Département de Seine et Marne
ENFANCE
17/Organisation des mini-séjours de l’été 2023 par le service enfance
18/Convention de partenariat pour formation au BAFA en avril 2023 avec
l’Association V.V.L.
19/Convention de partenariat pour l’accompagnement d’un enfant en situation de
handicap sur les temps périscolaires et extra scolaires avec l’Association HAND-
AURA
VIE ASSOCIATIVE
20/ Modification du règlement intérieur des salles communales
SOLIDARITE
21/Convention de partenariat tripartite avec l’Association « La maison des
marraines » et l’Association nationale pour la Formation Professionnelle des
Adultes de Champs sur Marne (A.F.P.A.)
COMMUNICATION
22/ Contrat de transaction (solde de tout compte) suite à la résiliation MP papiers
et autres consommables, avec INAPA
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES