Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ avril23
Ordre du Jour - ODJ avril25
Ordre du Jour - ODJ avril22
Ordre du Jour - ODJ avril18
Ordre du Jour - ODJ 25mars24
Ordre du Jour - ODJ 15juin20
Ordre du Jour - ODJ avril16
Ordre du Jour - ODJ avril21
Ordre du Jour - ODJ 4juillet20
Ordre du Jour - ODJ fev25
Ordre du Jour - ODJ avril17
Document publié le Lundi 3 avril 2017 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ avril17)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2017
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 27 février 2017
VIE ASSOCIATIVE
01/ Convention d’objectifs avec l’Office Municipal de l’Animation (O.M.A.)
FINANCES
02/ Budget Primitif (B.P.) de 2017
03/ Programme d’emprunt pour l’année 2017
04/ Taux d’imposition de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières pour
l’année 2017
05/ Subventions aux associations et autres organismes locaux, au titre de
l’année 2017
06/ Convention et avenants aux conventions de participation financière, avec les
associations percevant une subvention supérieure à 23 000 €, au titre de l’année
2017
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES