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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RS+20190916 01
Document publié le Lundi 16 septembre 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RS+20190916 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes,
"À
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Recueil spécial du 16 septembre 2019 (n° 1) SOMMAIRE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES
TERRITOIRES ET DE LA MER
SEA
. Arrêté DDTM/SEA/2019254-0001 du 11 septembre 2019 portant composition de la commission départementale d’orientation et d’agriculture (CDOA)
. Arrêté DDTM/SEA/2019256-0001 du 12 septembre 2019 fixant le ban des vendanges pour le muscat d’Alexandrie B, en vue de la production d’AOC « musat de Rivesaltes », « Rivesaltes », « Maury », « Grand Roussillon », zone 2
DIRECTION INTERREGIONALE DE LA
PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE
. Arrêté DIPJ 2019259-0001 du 16 septembre 2019 portant tarification 2019 du service d’investigation éducative géré par l’association enfance catalane
. a
EE | Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Direction Départementale
des Territoires et de la Mer
Es de Aniicol :
He NS ds Perpignan, le il 1 SEP. 2019
QrNRe. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SEA/2019 254 BURKARTH — 0001 portant modification de l’arrêté préfectoral : _ n°DDTM/SEA/2018166-0001 portant composition de la : 04.68.38.10.25 PE : : : 2 : 04.68.38. 10.29 Commission Départementale d’Orientation de % :clementine.debat- l'Agriculture (CDOA)
burkarth@pyrenees-
orientales.gouv.fr
LE PRÉFET DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l’Ordre national du Mérite
Vu la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d’orientation agricole ;
Vu la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles R313-1 et suivants et les articles R514-37
et suivants ;
Vu le code des relations entre le public et l’administration, notamment les articles R133-1 et suivants ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des Préfets, à l’organisation et à l’action des
services de l’État dans les régions et les départements ;
Vu le décret n° 2006-665 du 7 juin 2006 relatif à la réduction du nombre et à la simplification de la
composition de diverses commissions administratives ;
Vu le décret n° 2014-1627 du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'organisation des délibérations à
distance des instances administratives à caractère collégial ;
Vu le décret n° 2015-1342 du 23 octobre 2015 relatif aux dispositions réglementaires du code des relations
entre le public et l’administration (Décrets en Conseil d’État et en conseil des ministres, décrets en Conseil
d’État et décrets) ;
Vu le décret du 9 mai 2018 portant nomination du préfet des Pyrénées-Orientales —- M. CHOPIN Philippe ;
Vu l'arrêté préfectoral n° DDTM/SEA/2018166-0001 du 15 juin 2018 portant composition de la Commission
départementale d’orientation de l’agriculture, modifié par l’arrêté préfectoral n° DDTM/SEA/2019148-0001
du 28 mai 2019;
Vu larrêté préfectoral n° DDTM/SEA/2019078-0001 du 19 mars 2019 portant habilitation des organisations
syndicales à vocation générale d’exploitants agricoles ;
Considérant la proposition de désignation de M le Président de la FDSEA 66 des Pyrénées-Orientales en
date du 02 juillet 2019 ;
Sur proposition de Monsieur le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer,
Adresse Postale : 2 rue Jean Richepin — BP 50 909 — 66 020 PERPIGNAN CEDEX
+33 (0) 4.68.38.12.34 / +33 (0) 4.68.38.11.29 Renseignements : Internet : www.pyrenees-orientales gouv.fr Téléphone / Télécopie :
horaires d'ouverture : 8h00-12h00 / 13h30-17h00 Courriel : ddtm@pyrenees-orientales gouv fr ARRÊTE
Article 1 : Composition de la CDOA plénière
Les représentants désignés à l’article 2 de l’AP n°DDTM/SEA/2018166-0001 du 15 juin 2018 modifié sus-
visé sont modifiés comme suit :
e Huit représentants des organisations syndicales d’exploitants agricoles :
Titulaire Suppléant Suppléant
Six représentants de la FD.S.E.A. et des Jeunes Agriculteurs
M. Yves ARIS M. Jean-Christophe GUINCHARD Mme Josy ROGE
M. André SAHONET Mme Nathalie CAPILLAIRE M. Matthieu MAIRENDE
M. Denis BASSERIE Mme Anne-Marie CASES M. Julien BOUSQUET
M. David DRILLES M. Benoit BOUSQUET M. Alexandre BO
M. Mathieu MAURAN Mme Laurianne GARCIA-TOURNIER M. Paul-Louis MOIGNE
M. Pierre PAGNON M. Clément COLOME M Baptiste CRIBEILLET
Un représentant de la Confédération Paysanne
M. Victor TUBLET Mme Marie-Laure QUES M. Jacques DE CHANCEL
Un représentant de la Coordination Rurale
M. Philippe MAYDAT, M. Pierre VIGO M. Jean-Noël PILLIEZ
L'ensemble des autres dispositions de l’article 2 de l’AP n°DDTM/SEA/2018166-0001 du 15 juin 2018
modifié par l’arrêté préfectoral n° DDTM/SEA/2019148-0001 du 28 mai 2019 sus-visés demeure inchangé.
Article 2 : Composition de la Section spécialisée « Structure et Économie des exploitations » de la CDOA
Les représentants désignés à l’article 3 de l’AP n°DDTM/SEA/2018166-0001 du 15 juin 2018 sus-visé sont
modifiés comme suit :
° Huit représentants des organisations syndicales d’exploitants agricoles :
Titulaire Suppléant Suppléant
Six représentants de la F.D.S.E.A. et des Jeunes Agriculteurs
M. Yves ARIS M. Jean-Christophe GUINCHARD Mme Josy ROGE
M. André SAHONET Mme Nathalie CAPILLAIRE M. Matthieu MAIRENDE
M. Denis BASSERIE Mme Anne-Marie CASES M. Julien BOUSQUET
M. David DRILLES M. Benoit BOUSQUET M. Alexandre BO
M. Mathieu MAURAN Mme Laurianne GARCIA-TOURNIER M. Paul-Louis MOIGNE
M. Pierre PAGNON M. Clément COLOME M Baptiste CRIBEILLET
Un représentant de la Confédération Paysanne
M. Victor TUBLET Mme Marie-Laure QUES M. Jacques DE CHANCEL
Un représentant de la Coordination Rurale
M. Philippe MAYDAT, M. Pierre VIGO M. Jean-Noël PILLIEZ
L'ensemble des autres dispositions de l’article 3 de l’AP n°DDTM/SEA/2018166-0001 du 15 juin 2018
modifié par l’arrêté préfectoral n° DDTM/SEA/2019148-0001 du 28 mai 2019 sus-visés demeure inchangé.
2/3 Article 3 : Durée des mandats
Les nominations prononcées dans le cadre de la révision de la composition de la Commission
Départementale d'Orientation de l’Agriculture, de sa Section spécialisée « Structure et Economie des
exploitations » et de sa Formation spécialisée « GAEC » le sont pour la durée restant à courir des mandats
considérés.
Article 4 : Recours
Le présent arrêté peut faire l’objet :
— d’un recours gracieux auprès de l’auteur de l’acte dans les 2 mois suivant sa publication, le silence gardé
par l’administration pendant plus de 2 mois sur la demande de recours gracieux emportant décision
implicite de rejet qui peut elle-même être déférée au tribunal administratif compétent dans un délai de 2
mois ;
— d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif compétent dans un délai de deux mois à compter
de sa publication, le délai de recours gracieux étant interruptif du délai de recours contentieux.
Article 5 : Exécution
Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture des Pyrénées-Orientales et Monsieur le Directeur
Départemental des Territoires et de la Mer, sont chargés, chacun en qui le concerne, de l’exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
3/3 Direction Départementale
des Territoires et de la Mer
Service Economie Agricole
Dossier suivi par : Ludovic
SERVANT
8 : 04.68.38.10.34
& : 04.68.38.10.29
© : ludovic;servant
@pyrenees-orientales.gouv.fr
À
EX | Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Perpignan, le 12 Septembre 2019
ARRETE PREFECTORAL N° : ddtmsea-2019-256-0001
fixant le ban des vendanges pour le Muscat d’Alexandrie B
en vue de la production d’A.O.C. « Muscat de Rivesaltes»,
« Rivesaltes », « Maury » , « Grand Roussillon » Zone 2
LE PRÉFET DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu l’article D 645-6 du code rural et de la pêche maritime relatif à la fixation du ban des vendanges,
Vu les cahiers des charges homologués par décret en date du 01/12/2011 de l’appellation Grand Roussillon ,
du 23/11/2011 de l’appellation Maury, du 30/11/2011 de l’appellation Muscat de Rivesaltes et du
02/05/2011 de l’appellation Rivesaltes,
Vu l’arrêté préfectoral N° 2018-155-019 du 04 Juin 2018 portant délégation de signature à Monsieur
Philippe JUNQUET , Directeur Départemental des Territoires et de la Mer,
Vu la décision du 11 Juin 2019 donnant subdélégation de signature à certains agents de la Direction
Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales,
Vu l’avis des Organismes de Défense et de Gestion ( ODG ) concernés,
Sur proposition de la Déléguée Territoriale de l’Institut National de l’Origine et de la Qualité,
ARRETE
Article 1 : Le début de la récolte du cépage Muscat à petits grains B en vue de la production d’A.O.C
« Muscat de Rivesaltes », « Maury» , « Rivesaltes », et « Grand Roussillon » est fixé
impérativement au 16 septembre 2019 pour les communes suivantes :
Adresse Postale : 2 rue Jean Richepin - BP 50909 - 66020 PERPIGNAN CEDEX
Téléphone : Standard +33 (0)4.68.38.12.34 Renseignements : INTERNET : www.pyrenees-orientales.gouv.fr COURRIEL : ddtm@pyrenees-orientales.gouv.fr - ZONE 2: Argelès-sur-Mer, Bages, Banyuls-dels-Aspres, Banyuls-sur-Mer, Le
Boulou, Brouilla, Canohès, Castelnou, Cerbère, Collioure, Corbère, Corbère-les-
Cabanes, Corneilla-del-Vercol, Elne, Estagel, Fourques, Laroque-des-Albères,
Latour-Bas-Elne, Latour-de-France, Llupia, Maury, Millas, Montescot, Montesquieu-
des-Albères, Montner, Néfiach, Opoul-Périllos, Ortaffa, Palau-del-Vidre, Passa,
Planèzes, Pollestres, Ponteilla, Port-Vendres, Rasiguères, Saint-André, Sainte-
Colombe-de-la-Commanderie, Saint-Féliu-d'Amont, Saint-Féliu-d'Avall, Saint-
Génis-des-Fontaines, Saint-Jean-Lasseille, Le Soler, Sorède, Tautavel, Terrats, Thuir,
Toulouges, Tresserre, Trouillas, Villemolaque, Villelongue-dels-Monts, Villeneuve-
de-la-Raho, Vingrau.
Article 2 : Les vins issus de raisins provenant du cépage Muscat à petits grains B récoltés sur le
territoire des communes précédentes avant le 16 septembre 2019 perdent tout droit à l’Appellation, sauf dérogations conformément au I de l’Article 645-6 du code rural et de la pêche maritime.
Article 3 : Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture des Pyrénées Orientales, Madame la Déléguée Territoriale de l’Institut National de l’Origine et de la Qualité, Monsieur le Directeur
Départemental des Territoires et de la Mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
P/ le Directeur Départemental
des Territoires et de la Mer,
Le Chef du Service de l'Economie-Ag ficole,
2/2 7
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LE PREFET DES PYRENEES-ORIENTALES
Direction Interrégionale de la Protection Judiciaire De la Jeunesse Sud DIRPJJ Sud
Le Préfet du département des Pyrénées-Orientales Chevalier de la Légion d'Honneur Chevalier de POrdre National du Mérite
ARRETE
N°
| ÊT
298
24.00
T
portant tarification 2019 du Service d’Investigation Educative
Géré par l’Association Enfance Catalane
VU le code de l’action sociale et des familles, et notamment les articles L312-1,L314-1
à L314-9 et
R314-125 à R314-127 ;
VU l'ordonnance n° 45-1845 du
18 août 1945 relative au remboursement aux institutions privées des
frais d’entretien et d’éducation des mineurs délinquants ;
VU
le
décret
n°
2010-214
du
2
mars
2010
relatif au
ressort
territorial,
à
l’organisation
et
aux
attributions des services déconcentrés de la protection judiciaire de la jeunesse ;
VU l'arrêté du Garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés en date du 2 février 2011 portant
création de la mesure judiciaire d’investigation éducative ;
VU
Parrêté
préfectoral
du
18
novembre
2011
autorisant
la
création
d’un
service
d’investigation
éducative, sis 43 rue Rubens 66000 PERPIGNAN géré par l’association Enfance Catalane ;
VU Parrêté préfectoral du 18 novembre 2011 habilitant le service d’investigation éducative, sis 43 rue
Rubens 66000 PERPIGNAN géré par l'Enfance Catalane ;
VU
Parrêté
préfectoral
du
05
décembre
2018
portant
renouvellement
d’habilitation
du
service
d’investigation éducative, sis 43 rue Rubens 66000 PERPIGNAN géré par l’Enfance Catalane ;
VU
le courrier transmis
le 29
octobre 2018 par lequel
la personne ayant qualité
pour représenter le
service a adressé ses propositions budgétaires et leurs annexes pour l’exercice 2019,
VU les propositions budgétaires transmises par courrier en date du 22 février 2019; VU la réunion de concertation du
19 février 2019 avec l’association Enfance Catalane ;
VU les propositions budgétaires transmises par courriel en date du 03 septembre 2019; VU la réunion de concertation du 10 septembre 2019 avec l’association Enfance Catalane ;
Direction Interrégionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Sud
371, rue des Arts — CS 67633
31676 LABEGE CEDEX Sur
rapport
de
Madame
la
directrice
interrégionale
de
la
protection
judiciaire
de
la
jeunesse
Sud
:
Sur
proposition
du
Monsieur
le
secrétaire
général
de
la
préfecture
des
Pyrénées-Orientales,
ARRETE
:
Article
1
:
Pour
l’exercice
budgétaire
2019,
les
recettes
et
les
dépenses
prévisionnelles
du
service
d’investigation
éducative,
sis
43
rue
Rubens
à
Perpignan
géré
par
l’Enfance
Catalane,
sont
autorisées
comme
suit
:
Groupes
Fonctionnels
Montant
Fatilen
en
euros
euros
Groupe
I
:
-
Dépenses
afférentes
à l’exploitation
courante
APE
Dépenses
| Groupe:
633847€|
768132€
Dépenses
afférentes
au
personnel
Groupe
II
:
Dépenses
afférentes
à la
structure
OT
E
Excédent
à
reprendre
0€
Groupe
I
:
Produits
de
la
tarification
Lo
Groupe
IT
:
768
132€
Rébéties
Autres
produits
relatifs
à l’exploitation
me
Groupe
IT
:
1
886
€
Produits
financiers
et
produits
non
encaissables
Article
2
:
Pour
l’exercice
budgétaire
2019,
le
prix
de
la
mesure
judiciaire
d'investigation
éducative
par
jeune
est
fixé
à
: 2
848.50
euros
Article
3
: Le
tarif
mentionné
à
l’article
2
est
calculé
en
intégrant
un
résultat
de
0
euros.
Article
4
:
Conformément
à
Particle
R314-36
du
code
de
l’action
sociale
et
des
familles,
le
présent
arrêté
est
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
et
notifié
au
service
concerné.
Article
5:
Les
recours
dirigés
contre
le
présent
arrêté
doivent
être
portés
devant
le
Tribunal
Interrégional
de
la
Tarification
Sanitaire
et
Sociale
de
Bordeaux,
17
Cours
de
Verdun
33074
BORDEAUX
Cedex,
dans
le
délai
d’un
mois
à
compter
de
sa
publication
ou,
pour
les
personnes
auxquelles
il
sera
notifié,
à
compter
de
sa
notification.
Article
6
:
Le
secrétaire
général
de
la
préfecture
des
Pyrénées-Orientales,
la
directrice
interrégionale
de
la
protection
judiciaire
de
la
jeunesse
Sud
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Article
6
: Cet
arrêté
abroge
et
remplace
l'arrêté
DIRPJJ
2019094-0001
du 04
avril
2019.
Le
Préfet
Le
Préfet
Philippe
CHOPIN
Direction Interrégionale
de
la
Protection
Judiciaire
de
la
Jeunesse
Sud
371, rue
des
Arts
— CS
67633
31676
LABEGE CEDEX