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Arrêté - Préfecture - Oise - 20170202 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231204 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 4 décembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231204 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Humanitaire, Jeunesse,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 4 décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 4 décembre 2023 N° de page
1
10
12
15
19
SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS HAUTS-DE-FRANCE
DÉCISION DREETS HAUTS-DE-FRANCE N° 2023 - T -AFFECTATIONS 60 - 02 DU 4 DÉCEMBRE 2023 PORTANT AFFECTATION DES AGENTS DE CONTRÔLE ET GESTION DES INTÉRIMS - DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 4 DÉCEMBRE 2023 AU SEIN DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 4 DÉCEMBRE 2023 AU SEIN DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 NOVEMBRE 2023 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'OISE
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 27 NOVEMBRE 2023 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ AUTO-ÉCOLE DU CENTRE 60600 CLERMONT