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Procès Verbal - 6 PV du 3.07.2025
Procès Verbal - 6. PV du 27.04.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arudy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6. PV du 27.04.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Fiscalité, Culture et patrimoine,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ARUDY
SÉANCE
DU
27
AVRIL
2026
Le
27
avril
2026,
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ARUDY
s’est
réuni
en
mairie,
sur
la convocation
de
Madame
la 1°"
adjointe
pour
le Monsieur
le Maire
empêché,
affichée
le 21
avril
2026
et
transmise
par
voie
électronique
le
même
jour.
Présents
: Claude
AUSSANT,
Isabelle
BERGES,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
André
BOSILO,
Marcel
BUNEL,
Valérie
CANDAU,
Christophe
COURTAND,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
Hélène
LASIERRA,
Natacha
MANUEL,
André
MARESTIN,
Muriel
MAURIN,
Jean-Michel
POURTEAU,
Tony
RULLIER,
Françoise
TISNERAT,
Sophie
VITALLA
Absente
: Fabienne
OMPRARET
Excusé
: Jean-Paul
CASAUBON
Ayant
donné
pouvoir
: --
Secrétaire
de
séance
: Nicole
LAHOURATATE
Après
avoir
accueilli
les
participants
et
constaté
que
le
quorum
était
atteint,
le
président
de
séance
propose
de
procéder
à l'examen
de
l’ordre
du jour suivant
:
RESSOURCES
HUMAINES
1.
Création
d'emplois
saisonniers
2.
Recours
aux
remplaçants
FINANCES
3,
Dépenses
de
«
Fêtes
et
cérémonies
» c/
623
Vote
des
taux
d'imposition
pour
2026
5.
Vote
du
budget
primitif
2026
F
CULTURE
6.
Acceptation
d’un
don
de
tableaux
7.
Achat
d’un
tambourin
8.
Convention
pour
le prêt
d’une
urne
funéraire
au
Musée
Bonnat
Helleu
de
Bayonne
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
PRÉCÉDENTE
Préalablement
à
la
mise
en
discussion
des
affaires
portées
à
l’ordre
du
jour,
le
Conseil
municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
8
avril
2026.
1.
DÉLIBÉRATION
N° 2026
041
- Création
d'emplois
saisonniers
79 Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
la
création
d'emplois
non
permanents
de
saisonniers
à
temps
complet
pour
renforcer
les équipes
durant
la période
estivale.
Les
emplois
seraient
pourvus
par
le
recrutement
d'agents
contractuels
en
application
des
dispositions
de
l’article
L.332-23
2° du
Code
général
de
la fonction
publique
qui
permet
le
recrutement
d'agent
contractuel
pour
faire
face
à un
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
une
durée
maximale
cumulée
de
6 mois
par
période
de
12
mois.
Ces
emplois
seraient
les
suivants
:
1 emploi
de
maître-nageur
sauveteur,
à temps
complet,
qui
serait
créé
pour
la période
du
7 juillet
au
30
août
2026
inclus.
Cet
emploi
appartiendrait
à
la catégorie
hiérarchique
B
et
serait
doté
du
traitement
indiciaire
afférent
à l'indice
brut
563,
majoré
482
du
grade
des
éducateurs
territoriaux
des
activités
physiques
et
sportives
de
la
Fonction
Publique
territoriale.
1 emploi
de
BNSSA,
à temps
complet,
qui
serait
créé
pour
la
période
du
7 juillet
au
30
août
2026
inclus.
Cet
emploi
appartiendrait
à
la
catégorie
hiérarchique
B
et
serait
doté
du
traitement
indiciaire
afférent
à
l'indice
brut
452,
majoré
401
du
grade
des
éducateurs
territoriaux
des
activités
physiques
et
sportives
de
la
Fonction
Publique
territoriale.
1 emploi
d'agent
d'accueil
au
Musée
d’Ossau,
à temps
complet,
qui
serait
créé
pour
la période
du
7 juillet
au
20
septembre
2026
inclus.
Cet
emploi
appartiendrait
à la catégorie
hiérarchique
C et
serait
doté
du
traitement
indiciaire
afférent
à l'indice
brut
367,
majoré
366
du
grade
des
adjoints
du
patrimoine
de
la
Fonction
Publique
territoriale.
1 emploi
d'agent
technique,
à temps
complet,
qui
serait
créé
pour
la période
du
1°' juin
au
31
août
2026
inclus.
Cet
emploi
appartiendrait
à la catégorie
hiérarchique
C et serait
doté
du
traitement
indiciaire
afférent
à
l'indice
brut
367,
majoré
366
du
grade
des
adjoints
techniques
de
la Fonction
Publique
territoriale.
1 emploi
d’agent
technique,
à temps
complet,
qui
serait
créé
pour
la
période
du
1°
mai
au
31
octobre
2026
inclus.
Cet
emploi
appartiendrait
à la catégorie
hiérarchique
C et serait
doté
du
traitement
indiciaire
afférent
à l'indice
brut
367,
majoré
366
du
grade
des
adjoints
techniques
de
la Fonction
Publique
territoriale.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
ia
création
des
emplois
non
permanents
proposés,
ADOPTE
l’ensemble
des
propositions
du
Maire,
AUTORISE
le Maire
à signer
les contrats
de travail
selon
le modèle
proposé
en
annexe,
PRÉCISE
que
les crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
2.
DÉLIBÉRATION
N°2026
042_-
Recours
aux
remplaçants
Le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
qu'en
application
des
dispositions
de
l’article
L.332-13
du
Code
général
de
la fonction
publique,
il est
possible
de
recruter
des
agents
contractuels
pour
assurer
le
remplacement
d'un
fonctionnaire
ou
d'un
agent
contractuel
momentanément
indisponible
pour
les
motifs
suivants :
80 »* exercice
des
fonctions
à temps
partiel,
* détachement
de
courte
durée,
» disponibilité
de
courte
durée
prononcée
d'office,
de
droit
ou
sur
demande
pour
raisons
familiales,
= détachement
pour
l’accomplissement
d’un
stage
ou
d’une
période
de
scolarité
préalable
à la titularisation
dans
un
corps
ou
un
cadre
d'emplois
de
fonctionnaires
ou
pour
suivre
un
cycle
de
préparation
à
un
concours
donnant
accès
à
un
corps
ou
un
cadre
d'emplois,
= congé
pour
invalidité
temporaire
imputable
au
service
(CITIS),
# congé
annuel,
# congé
de
maladie,
de
grave
ou
de
longue
maladie,
= congé
de
longue
durée,
»“ agents
à temps
partiel
pour
raison
thérapeutique,
»# congé
de
maternité
ou
pour
adoption,
=“ congé
de
paternité
et
d'accueil
de
l’enfant,
« Congé
de
formation
professionnelle
= Congé
pour
validation
des
acquis
de
l'expérience
“ Congé
pour
bilan
de
compétences
“ Congé
pour
formation
syndicale
“ Congé
pour
formation
en
matière
d'hygiène,
de
sécurité
et de
conditions
de
travail
"= congé
parental
ou
congé
de
présence
parentale,
x congé
de
solidarité
familiale
ou
de
proche
aidant
ou
de
l'accomplissement
du
service
civil
ou
national,
» rappel
ou
maintien
sous
les
drapeaux
ou
participation
à
des
activités
dans
le
cadre
des
réserves
opérationnelle,
de
sécurité
civile
ou
sanitaire,
“autre
congé
régulièrement
octroyé
en
application
des
dispositions
réglementaires
applicables
aux
agents
contractuels
de
la Fonction
Publique
Territoriale.
Les
contrats
seront
conclus
pour
une
durée
déterminée
et renouvelés,
par
décision
expresse,
dans
la
limite
de
la durée
de
l'absence
du
fonctionnaire
ou
de
l'agent
contractuel
à remplacer.
Ils
peuvent
prendre
effet
avant
le départ
de
cet
agent
pour faciliter
la prise
de
poste
par
le
remplaçant. Les
contrats
pourront
être
conclus
pour
toute
catégorie
hiérarchique,
À,
B
ou
C selon
les
besoins
du
service
appréciés
par
l'autorité
territoriale.
La
rémunération
serait
fixée
par
l'autorité
territoriale
lors
du
recrutement
selon
les fonctions
assurées.
La
rémunération
comprendrait
le traitement
indiciaire
et
les
primes
et
indemnités
prévues
pour
le cadre
d'emplois
correspondant
aux
fonctions
assurées
telles
que
fixées
pour
les
fonctionnaires
par
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
27
janvier
2021.
Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
l'autoriser
à signer
les
contrats
de
travail
en
fonction
des
besoins
de
remplacement
sur
le modèle
annexé
en
précisant
l'emploi
et
le niveau
de
rémunération
en
cohérence
avec
les fonctions
à assurer.
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
complémentaires,
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
AUTORISE
le
Maire
à signer
les
contrats
de
travail
pour
remplacer
un
fonctionnaire
ou
un
81 agent
contractuel
momentanément
indisponible
conformément
au
modèle
annexé
à
la
présente
délibération,
ADOPTE
l'ensemble
des
propositions
du
Maire,
PRÉCISE
que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
3.
DÉLIBÉRATION
N
2026
043
- Dépenses
de
« fêtes
et cérémonies
»c/623
Selon
l'instruction
comptable
M57,
le compte
623
«
Pub.,
publications,
relations
publiques
» sert
à
imputer
les dépenses
relatives
aux
fêtes
et cérémonies.
Du
fait de
la grande
diversité
de
dépenses
que
génère
cette
activité,
il revêt
un
caractère
imprécis.
Vu
le décret
n°
2022-505
du
23
mars
2022
fixant
la
liste
des
pièces
justificatives
des
dépenses
des
collectivités
territoriales
exigées
par
le
comptable
à
l’appui
des
mandats
émis
pour
le
règlement
des
dépenses
publiques,
il est
demandé
de
préciser
par
délibération
la liste
des
dépenses
qui
seront
imputées
à l’article
623
« Pub.,
publications,
relations
publiques
».
Monsieur
le
Maire
propose
d'inscrire
les
dépenses
suivantes
à
l’article
623 :
°
D'une
manière
générale,
l'ensemble
des
biens,
services,
objets
et
denrées
divers
ayant
trait
aux
fêtes
et
cérémonies,
tels
que,
par
exemple,
les
décorations,
prestations
et
cocktails
servis
lors
des
manifestations
officielles,
inaugurations,
commémorations,
réunions
publiques,
cérémonies,
vœux
ou
autres
°
Dépenses
liées
à
l'achat
de
fleurs,
bouquets,
gerbes,
gravures,
médailles,
coupes,
plaques
et
présents
offerts
à
l’occasion
de
divers
évènements
comme
lors
de
naissances,
mariages,
baptême
civil,
décès,
départs,
manifestations
sportives,
culturelles,
économiques
et
réceptions
officielles
°
Dépenses
liées
à
l’organisation
d'animations,
d'évènements
: fêtes,
foire,
marchés,
marché
des
producteurs,
commémorations,
animations
organisées
par
la
médiathèque,
le
musée,
les
écoles,
les
commissions
de
la
commune
°
Dépenses
liées
au
règlement
de
factures
de
sociétés
ou
troupes
ou
tout
intervenant,
et
autres
frais
et droits
liés à ces
prestations
°
Dépenses
liées
aux
invitations
des
partenaires,
missions
de
représentation
e
Dépenses
de
restauration
liées
à des
missions
exceptionnelles
°<
Chèques
cadeaux
pour
le
personnel
à
l’occasion
des
fêtes
de
fin
d'année,
de
départ
de
la
collectivité,
°<
Dépenses
liées
aux
frais
d'annonce,
de
publicité
et de
communication
Après
avoir
entendu
Monsieur
le
Maire
dans
ses
explications,
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
les
propositions
énoncées
par
Monsieur
le
Maire
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à inscrire
les
dépenses
à l’article
623
dans
la
limite
des
crédits
inscrits
au
budget
Préalablement
à l’étude
des
points
4 et
5 de
l’ordre
du
jour,
la parole
est
donnée
à Marcel
BUNEL
qui
souhaite
expliquer
le sens
de
son
vote
et de
celui
de
son
groupe :
« Le
Conseil
municipal
a été
élu
le 15
mars.
Le
Maire,
adjointes
et adjoints
l'ont
été
le 20
mars.
Le
Conseil
municipal
du
30
mars
a eu
comme
objet plusieurs
désignations.
82 Le
Conseil
municipal
du
8 avril
a mis
en
place
les
commissions
municipales.
Ce
calendrier
contraignant
est une figure
imposée.
Il ne
met
pas
en situation
les 19
élus
le 15
mars
de
travailler les points
4 et 5 de
l'ordre
du jour,
à savoir
« vote
des
taux
d'imposition
pour
2026
» et
« vote
du
budget
primitif 2026
».
Or
notre
commune
doit
avoir
un
budget
voté
avant
le 30
avril.
Le fonctionnement
de
la municipalité,
sa
raison
d'être
qui
est
le service
à
la population,
la
vie,
par
exemple,
des
associations
qui attendent
des subventions,
sont
des
obligations
qui s'imposent
aujourd’hui
en
tout
début
de
mandat.
Nous
allons
assumer
notre
part
d'engagement
en
votant favorablement
les points
4
et 5
de
l'ordre
du
jour
et confirmer
ainsi de façon
responsable
notre
volonté
d'agir pour Arudy.
»
4.
DÉLIBÉRATION
N°2026
044
- Vote
des
taux
d'imposition
pour
2026
Monsieur
le Maire
présente
l’état
1259
comportant
les
bases
prévisionnelles,
les
produits
prévisionnels
de
référence,
les allocations
compensatrices
et
mécanismes
d'équilibre
des
réformes
fiscales. il précise
que
le taux
de
la taxe
d’habitation,
figé
de
2020
à 2022,
a été
de
nouveau
voté
à compter
de
2023.
Cette
taxe
ne
concerne
plus
que
les
résidences
secondaires,
mais
aussi
les
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
et
les
logements
vacants
depuis
plus
de
deux
ans
{taxe
actée
par
délibération
le 20
février
2023).
M.
le Maire
fait
état
de
la revalorisation
des
bases
(+2%
pour
le foncier
bâti,
-11%
pour
le foncier
non
bâti,
-9%
pour
l'habitation,
soit
une
moyenne
de
0.69%).
À taux
constant,
le produit
serait
supérieur
de
6 936€
pour
la
commune.
Monsieur
le
Maire
propose
de
maintenir
les
taux
au
niveau
de
2023.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
et
après
en
avoir
délibéré,
-__
Vules
articles
1636
B sexies
à
1636
B
undecies
et
1639
A
du
code
général
des
impôts,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
de
fixer
les taux
communaux
pour
l’année
2026
comme
suit :
Taux
de
.
su
référence
de
la | Taux
votés
en
Bases
imposition
TAXE
prévisionnelles
|:
Produits
2026
commune
en
2026
2026
2025
Taxe
d'habitation
20,77%
20,77%
372
900
77
451,33
Taxe
foncière
(bâti)
29%
29%
3
163
000
917
270,00
Taxe
foncière
{non
bâti)
45,16%
45,16%
33
400
15
083,44
TOTAL
:
1 009
804,77
CHARGE
Monsieur
le
Maire
e
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux,
e
de
transmettre
l’état
1259
complété
à
la
direction
départementale
des
finances
publiques,
accompagné
d’une
copie
de
la présente
décision.
5.
DÉLIBÉRATION
N°2026
045
— Vote
du
budget
primitif
2026
83 Monsieur
le
Maire
présente
les
propositions
nouvelles
du
budget
primitif
2026
pour
la
commune :
Investissement : Dépenses :
1 418
079.50€
Recettes :
1 489
481.49€
Fonctionnement : Dépenses
:
4 047
279€
Recettes
:
4
047
279€
Pour
rappel,
total
buciqet
:
Investissement Dépenses
:
1 524 460,69
(dont
106
A70,SS
de
RAR
Recettes
:
1 624
460,49
(dont
24
868,00
de
RARI
Fonctionnement Déperses
:
406727300
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
:
4087
278,00
(dont
0,00
de
RAR
Le
Maire
rappelle
que
le Conseil
Municipal
peut
l’autoriser
à procéderà
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
(hors
dépenses
de
personnel),
au
sein
de
la section
d'investissement
et de
la section
de
fonctionnement,
dans
la limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
de
ces
sections.
Ces
virements
de
crédits
font
alors
l’objet
d'une
décision
expresse
de
l'exécutif
qui
doit
être
transmise
au
contrôle
de
légalité.
Cette
décision
doit
également
être
notifiée
au
comptable
et
fait
l’objet
d’une
information
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
plus
proche
séance.
Afin
de
faciliter
la
gestion
de
la
Commune,
il propose
donc
à
l’assemblée
de
l’autoriser
à
procéder
à
de
tels
virements. Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ADOPTE
le
budget
2026,
PRÉCISE
que
le
budget
est
voté
au
chapitre
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
avec
une
ou
plusieurs
opérations
d'équipement,
AUTORISE
le Maire
à procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
(hors
dépenses
de
personnel,
au
sein
de
chacune
des
sections
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
la section
concernée.)
6.
DÉLIBÉRATION
N°2026
046 -— Acceptation
d’un
don
de
tableaux
au
Musée
d’Ossau
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
n°2025 062
du
22
septembre
2025
acceptant
le
principe
d’un
don
de
tableaux
de
Mme
Geneviève
Gleizes
représentant
des
paysages
et
scènes
pyrénéennes. La
commission
scientifique
régionale
d'acquisition,
réunie
le 25
février
à Bayonne,
a examiné
cet
ensemble
et
a retenu
une
sélection
d'œuvres
correspondant
aux
orientations
du
projet
scientifique
et
culturel
du
musée,
à
savoir :
- Godchaux,
Berger
et
ses
moutons
en
montagne,
huile
sur
toile,
1884
84 - Godchaux,
Torrent
de
montagne,
huile
sur
toile,
non
daté
- Charles
Landelle,
Sortie
d'office
en
Vallée
d’Ossau,
dessin,
non
daté
- Eugène
Ciceri,
Les
Eaux-Bonnes
: vue
du
village,
non
daté
Elle
a validé
le principe
du
don
pour
ces
œuvres.
Les
œuvres
écartées
de
cette
sélection
ne
pourront
faire
l’objet
d’une
inscription
à l'inventaire
des
collections.
Un
avis
avec
réserve
a été
exprimé
pour
l'encre
de
Martinez
représentant
une
vue
de
Rébénacg
qui
pourra
être
présenté
lors
d'une
prochaine
commission.
Ce
don
des
œuvres
retenues
permettra
d'enrichir
les
collections
du
musée
en
cohérence
avec
ses
axes
de
développement.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
le
don
des
œuvres
retenues
par
la commission
scientifique
régionale
d’acquisition
;
AUTORISE
le Maire
à accomplir
les démarches
nécessaires
et à signer
tout
document
relatif à
ce
don.
7.
DÉLIBÉRATION
N°2026
047
— Achat
d’un
tambourin
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la
délibération
n°2025
061
du
22
septembre
2025
approuvant
l'acquisition
d’un
tambourin
à cordes
appartenant
à Mme
Geneviève
Marsan,
au
prix de
1 000
€,
sous
réserve
de
l'avis
de
la
Commission
Nationale
des
Musées
de
France.
Cet
instrument,
provenant
de
Gère-Bélesten,
présente
des
caractéristiques
typiques
des
tambourins
de
la vallée
d'Ossau,
notamment
des
décors
«
à
la
pointe
» documentés
lors
d'enquêtes
ethnographiques.
La
commission
scientifique
régionale
d'acquisition,
réunie
le 25
février
à Bayonne,
a validé
l'achat
de
cet
objet
pour
un
montant
de
1 000
€.
Une
demande
de
subvention
sera
sollicitée
auprès
du
FRAM
à hauteur
de
50
%.
Cette
acquisition
permettra
d'enrichir
les collections
d’ethnomusicologie
du
Musée
d’Ossau.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
l'acquisition
du
tambourin
à cordes
pour
un
montant
de
1 000
€ ;
PRÉCISE
qu'une
demande
de
subvention
sera
sollicitée
auprès
du
FRAM
à hauteur
de
50 %;
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
acquisition.
8.
DÉLIBÉRATION
N°2026
048 - Convention
de prêt d’une
coupe
funéraire
au Muse
Bonnat
Helleu
de
Bayonne
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
municipal
de
la demande
de
prêt formulée
par
le Musée
Bonnat-Helleu
dans
le cadre
de
l'exposition
« Mythologies
».
Cette
exposition
qui
se tiendra
du
mois de
juillet
au
mois
d'octobre
2026
prévoit
la présentation
de
la coupe
funéraire
de
Bougarber,
conservée
au
Musée
d’'Ossau.
Ce
prêt
s'inscrit
dans
une
85 démarche
de
valorisation
des
collections
et de
diffusion
du
patrimoine
du
territoire
auprès
d’un
public
élargi.
Il'est
précisé
que
ce
prêt
sera
encadré
par
une
convention
définissant
les
conditions
de
transport,
de
conservation,
de
sécurité
et
d'assurance
de
l’œuvre.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le prêt
de
la coupe
funéraire
de
Bougarber
au
Musée
Bonnat-Helleu
dans
le cadre
de
l’exposition
« Mythologies
» ;
PRÉCISE
que
ce
prêt
fera
l’objet
d'une
convention
précisant
les
conditions
de
conservation,
de
transport
et d'assurance ;
AUTORISE
le
Maire
à signer
ladite
convention
et tout
document
afférent
à
ce
prêt.
Les
délibérations
prises
au
cours
de
la
séance
sont
numérotées
de
2026
041
à
2026 048
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
20h45.
Signature
de
la
secrétaire
de
séance :
Nicole
LAHOURATATE
Signature
du
Maire :
Claude
AUSSANT
86