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Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20240923)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
MODANE CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil municipal se réunira en Mairie de Modane le lundi 23 septembre 2024 à 18h30 en séance publique, aux fins de délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour ci-après : ORDRE DU JOUR B® Désignation d’un secrétaire de séance ES Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 août 2024 ES Présentation des décisions prises depuis le Conseil municipal du 26 août 2024 FINANCES 1. 2. Subvention à l'association « Club de Pétanque Modane Fourneaux » Subvention exceptionnelle à l'association «la Gaule Mauriennaise » pour l’organisation d’un concours de pêche au plan d’eau de l’illaz Remboursement de la facture d'électricité de la plateforme du tunnel dite zone de chaînage hivernale à l’association « Musée de la Traversée des Alpes » Travaux d'éclairage public cours Aristide Briand et rue Gambetta: demande de participation financière au Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie (SDES) Promotion de la pratique du ski pour les jeunes modanais : niveau de la participation communale au financement des forfaits de ski saison 2024/2025 — convention commune de Modane / SOGENOR Budget principal : décision modificative n°2 Budget Régie eau potable : décision modificative n°1 Borne IRVE rue des Bettets à Valfréjus — Demande de fonds de concours à la Communauté de communes Haute-Maurienne Vanoise (CCHMV) Cession de deux véhicules d'occasion ADMINISTRATION GENERALE 10. 11. 12. 13. 14. 15. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif 2023 Halte-garderie Les Diablotins : Approbation du règlement intérieur pour l’accueil des vacanciers Halte-garderie Les Diablotins : Approbation du règlement de fonctionnement pour les places conventionnées CAF Halte-garderie Les Diablotins : tarifs saison 2024-2025 Ouvertures dominicales dérogatoires pour la société BOUYGUES Energies & Services 1/2 FONCIER —- URBANISME - TRAVAUX - ENVIRONNEMENT 16. Servitude de passage sur des parcelles communales au profit des consorts PIERREGROSSE — 109 rue de Chavières 17. Cession du bâtiment Punta Bagna et création de servitudes 18. ZAC de la Croix Blanche : Suppression de la zone d'aménagement concerté 19. Forêt communale : programme des coupes à asseoir en 2025 RESSOURCES HUMAINES 20. Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité aux services techniques 21. Recrutement d'agents contractuels saisonniers sur emplois non permanents pour la halte- garderie « Les Diablotins » - Valfréjus À Modane, le 18 septembre 2024. Le-Maire, 1 à L _ Jean-Claude RAFFIN : 2/2