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Compte-Rendu - cr cm 20210830
Déliberation - 04 Creation emploi PVD
Déliberation - 6 Creation dun emploi non permanent a temps non co
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Assurance, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION DU 11 DECEMBRE 2024
C C A S
OBJET Numérotation Nbre de votants Abstention Résultat des votes POUR CONTRE
Rapporteur : Humberto FERNANDES N°: 2024-12-01
11 0 unanimité Objet : Aides de fin d’année 2024
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12-02
11 0 unanimité Objet : Régie d’avances : aides financières du 1er janvier 2023 au 30 novembre 2024
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12-03
11 0 unanimité Objet : Clôture de la régie d’avances « secours »
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12-04
11 0 unanimité
Objet : Modification des conditions d’adhésion au contrat
d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires
souscrit avec le groupement Relyens/CNP Assurances – Année
2025
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12-05
11 0 unanimité Objet : Création d’un emploi non permanent d’Adjoint technique à temps non complet à 17h30 par semaine pour
faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12-06
11 0 unanimité Objet : Création d’un emploi non permanent d’Agent social principal de 1ère classe à temps complet pour faire face à un
besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024-12-07
11 0 unanimité Objet : Création d’un emploi non permanent d’Auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet pour faire
face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité