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Déliberation - 2026.04.27 liste deliberations 2
Déliberation - 2025.06.17 liste deliberations
Procès Verbal - 2023.09.21 Liste délibérations
Procès Verbal - 2022.10.27 Liste délibérations
Déliberation - 2025.02.24 liste deliberations
Déliberation - 2024.04.25 liste deliberations
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.04.25 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU JEUDI 25 AVRIL 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2024-CM25AVR-01 CONSEIL MUNICIPAL Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2024 Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -02 CONSEIL MUNICIPAL CCID - Abrogation de la délibération n°2023CM23OCT05 Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -03 CONSEIL MUNICIPAL Démission d’un adjoint - Détermination du nombre de postes d’adjoints, évolution de la gouvernance Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -04 CONSEIL MUNICIPAL Démission d’un adjoint - Indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués, mise à jour Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -05 CONSEIL MUNICIPAL Démission d’un adjoint - Commissions Municipales, modification de la composition Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -06 CONSEIL MUNICIPAL Démission d’un adjoint - désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs, mise à jour Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -07 AFFAIRES GÉNÉRALES SCIC « Gîtes pour tous » - Désignation d’un représentant de la commune, mise à jour Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -08 AFFAIRES GÉNÉRALES Station Grégam - Développement commercial, occupation temporaire du domaine public M. Pierre LE PALUD Adoptée
2024- CM25AVR -09 FINANCES
Budget Principal 2024 - Décision Modificative n°2024-01 - écritures de dissolution SIAEP de Grand-Champ et crédits pour travaux eaux pluviales GMVA
M. Vincent COQUET Adoptée
2024-CM25AVR -10 FINANCES Tarifs municipaux 2024 - Lutte contre les frelons asiatiques, soutien de la commune M. Patrick CAINJO Adoptée
2024- CM25AVR -11 FINANCES Vente d’ouvrages, modification de la délibération n°2024CM25JANV08 M. Vincent COQUET Adoptée
2024- CM25AVR -12 FINANCES Subventions 2024 - Demande de l’Association Sonerion Bro Gwened Mme Fanny LEVEILLE- CALVEZ Adoptée Page 2 sur 2
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2024- CM25AVR -13 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Convention de servitude ENEDIS : parcelles AD 167 / AE 171 / AE 173 M. Julian EVENO Adoptée
2024- CM25AVR -14 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Place Monseigneur Kersuzan : désaffectation et déclassement définitif, cession à l’association diocésaine Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -15 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Route de Plumergat : régularisation emprise foncière du cheminement piéton sur la propriété LE BLEVEC Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -16 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Quartier de Guenfrout : autorisation de démolition, 2ème phase Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -17 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Lann Guinet - Création de l’AFUL, approbation des statuts Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -18 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Lann Guinet - Protocole d’accord foncier avec un propriétaire Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -19 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Villa Gregam : cession du foncier à Aiguillon Construction - Retrait de la délibération N°2024CM25JANV04 Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -20 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE Espace de Vie Sociale - Convention avec Familles Rurales, ajustements Mme Fanny LEVEILLE- CALVEZ Adoptée
2024- CM25AVR -21 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE Séjours et camps - Modalités de décompte des heures travaillées Mme Fanny LEVEILLE- CALVEZ Adoptée
2024- CM25AVR -22 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE Organisation du rythme scolaire : prolongation de la semaine de 4 jours, rentrées 2024-2027 Mme Fanny LEVEILLE- CALVEZ Adoptée
2024- CM25AVR -23 INTERCOMMUNALITÉ
GMVA : évolution de la convention GMVA/commune (application du droit des sols, instruction des dossiers d’enseignes et prestation complémentaire SIG)
Madame le Maire Adoptée
2024- CM25AVR -24 COMMANDE PUBLIQUE Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-111 à n°2024-122 M. André ROSNARHO-LE NORCY