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Déliberation - 2024.04.25 liste deliberations
Déliberation - 2025.11.27 liste deliberations
Déliberation - 2026.01.22 liste deliberations
Déliberation - 2025.12.17 liste deliberations
Déliberation - 2026.02.11 liste deliberations
Procès Verbal - 2022.10.27 Liste délibérations
Déliberation - 2026.04.27 liste deliberations 2
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.04.27 liste deliberations 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU 27 AVRIL 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du Conseil Municipal
2026-CM27AVR-01 CONSEIL MUNICIPAL Séance du Conseil Municipal du 19 février 2026 : approbation du procès-verbal Madame le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-02 CONSEIL MUNICIPAL Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026 : approbation du procès-verbal Madame Le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-03 AFFAIRES GENERALES
Présentation des actions réalisées par la commune de Grand-
Champ à la suite du rapport comportant les observations
définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Madame le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-04 AFFAIRES GENERALES Règlement intérieur du Conseil Municipal Madame Le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-05 AFFAIRES GENERALES Frais de déplacement et de missions élus M. Vincent COQUET Adoptée
2026-CM27AVR-06 AFFAIRES GENERALES
Désignation des mandataires représentant la commune au
sein de l’Assemblée spéciale de la Société Publique Locale
(SPL) Golfe Energies Renouvelables
Madame Le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-07 AFFAIRES GENERALES Désignation de la commission de contrôle des listes électorales Madame Le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-08 AFFAIRES GENERALES
Logement locatif social - Convention de gestion en flux de
réservation des logements locatifs sociaux au titre des
collectivités locales – abrogation de la délibération n°2025-
CM07MAI-15
Mme Françoise BOUCHÉ-
PILLON Adoptée
2026-CM27AVR-09 FINANCES – MARCHÉS PUBLICES Indemnités des élus – abrogation de la délibération n°2026- CM20MARS03 - Modification des indemnités aux élus Madame Le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-10 FINANCES – MARCHÉS PUBLICES Vote des taux de fiscalité locale M. Vincent COQUET Adoptée
2026-CM27AVR-11 FINANCES – MARCHÉS PUBLICES GMVA : convention de gestion de services des eaux pluviales urbaines M. Julian EVENO Adoptée
2026-CM27AVR-12 FINANCES – MARCHÉS PUBLICES Ancienne maison paroissiale : conditions de vente Madame Le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-13 FINANCES – MARCHÉS PUBLICES Aiguillon Construction : refacturation de frais de déconnexion de réseau gaz Madame Le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-14 FINANCES – MARCHÉS PUBLICES Tarifs municipaux 2026 – Lutte contre les frelons asiatiques M. Patrick CAINJO Adoptée Page 2 sur 2
2026-CM27AVR-15 RESSOURCES HUMAINES Financement du Compte Personnel de Formation : modalités Madame Le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-16 RESSOURCES HUMAINES Tableau des effectifs Madame Le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-17 RESSOURCES HUMAINES Amicale du personnel de GMVA Madame Le Maire Adoptée
2026-CM27AVR-18 TRAVAUX ENEDIS : convention de servitude de réseaux au profit d’ENEDIS - Parcelle AI 129 appartenant à la commune M. Julian EVENO Adoptée
2026-CM27AVR-19 TRAVAUX Marchés de travaux de voiries 2026-2029 : attribution M. Julian EVENO Adoptée
2026-CM27AVR-20 TRAVAUX Désignation d’un chemin de randonnée M. Olivier SUFFICE Adoptée
2026-CM27AVR-21 DECISIONS DU MAIRE Décisions du Maire au titre de ses délégations Madame Le Maire Adoptée