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Document publié le Lundi 22 février 2016 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Procès Verbal - compterendu 2016 02 22)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 22 FEVRIER 2016
Le conseil municipal a été convoqué le 11 février 2016, en séance ordinaire, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant : 1. Aménagement du centre bourg : validation du projet définitif et demandes de subvention 2. Informations et questions diverses.
Etaient présents :
Christine ROBILLARD, Nicolas MENNETRIER, Patricia HONNET, Jean-Philippe HASS, Marie-Laure HRVOJ, Philippe DAMASE, Liliane VOYARD, Yannick LAURENT, Ninetta NUNINGER, Clément CONTINANT, Marion HORNBECK, Robert BESANÇON, Denis PHILIPPE, Nancy MOLIÈRES, Véronique STOLTZ, Véronique DUCHAMP, Stéphane GAUCHER, Laurence FOURNIER
Absents excusés :
Jacky CADOT donne pouvoir à Christine ROBILLARD
Robert MOCQUARD donne pouvoir à Clément CONTINANT
Valérie PELLERIN donne pouvoir à Marion HORNBECK
Vincent BLANCHOT
Après avoir approuvé à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 17 décembre 2015 et désigné Mme Véronique DUCHAMP, secrétaire de séance, le conseil municipal passe à l’ordre du jour.
Madame HONNET explique au conseil municipal la nécessité de le réunir en urgence pour délibérer sur la demande de subventions à formuler au conseil départemental pour aider la commune à financer le projet d’aménagement du centre bourg.
Sur proposition du maire, le conseil municipal :
- valide le projet définitif qui tient compte des observations des riverains émises lors de la réunion du 1er février 2016 et de celles émises par le conseil municipal en novembre 2015 - la tranche ferme est évaluée à 1 007 544,11 € HT sachant que les tranches conditionnelles sont évaluées à la somme totale de 704 152,20 €HT ;
- sollicite une subvention du conseil départemental et de monsieur BAROIN, sénateur de l’Aube ;
- accepte de contracter l’emprunt correspondant.
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20h.
Le Maire,
Marcel SPILMANN