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Arrêté - 1487 arrete n 28 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1487 arrete n 28 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°28-2026
Annule et remplace l’arrêté n°19-2026
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU les articles L2213-2 et L2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU le Code de la Voirie Routière et notamment le titre 1° — Dispositions communes aux voies
du domaine public routier — et le titre III — Voirie Départementale — titre IV — Voirie Communale,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1°’, 8" bartie, signalisation
temporaire approuvée par l’Arrêté Ministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes subséquents,
VU l'arrêté n°19-2026 en date du 4 mars 2026,
CONSIDERANT que la section concernée est située en agglomération,
CONSIDERANT que dans le cadre des travaux de réfection d’enrobé sur chaussée, sur la
Route du Lacat à Ampuis, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin de
prévenir tout risque d'accident,
ARRETE
Article 1 : Sur la période du 16 au 31 mars 2026, sur 7 jours, de 7h30 à 16h30, dans le
cadre des travaux de réfection d'enrobé sur chaussée, la Route du Lacat sera interdite à la
circulation de 7h30 à 16h30, sauf riverains, pendant la préparation et interdite une journée, de
8h00 à 16h30, pour l’application de l’enrobé.
Une déviation sera mise en place par la Route du Lacat et la Route du Grisard.
Article 2 : Les autres articles de l'arrêté n°19-2026 restent inchangés. Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d’Ampuis,
-__ Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d’Ampuis,
- VCA,
- La Police Municipale d'Ampuis,
- L'Entreprise BUFFIN TP.
Fait à Ampuis, le 13 mars 2026
Jacques MAYOUX
Responsable des Services Techniques
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Jacques MAYOUX
Responsable Services Techniques