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Déliberation - Tableau DES Decisions cm 06 FEVR 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Drennec.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Decisions cm 06 FEVR 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Prochain conseil municipal le 12 mars 2024.
Unanimité des membres présents ou/et représentés
06/02/2024 009-2024 SIMIF - Dissolution et approbation des conditions de sa liquidation Unanimité des membres présents ou/et représentés
Unanimité des membres présents ou/et représentés
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LE DRENNEC
SEANCE DU 6 Février 2024
Pour information affaires diverses :
Affichage en mairie le 07/02/2024
06/02/2024 007-2024 Convention de forfait communal avec l'OGEC de l'école Saint-Adrien
Unanimité des membres présents ou/et représentés
06/02/2024 008-2024 Transfert de la compétence facultative "construction et gestion d'abattoirs" à la CCPA
Diffusion sur le site de la commune du 08/02/2024
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL DATE D'EXAMEN
Unanimité des membres présents ou/et représentés 06/02/2024 002-2024 Approbation des comptes de gestion 2023 du Trésorier
06/02/2024 001-2024 Approbation du PV de la dernière réunion Unanimité des membres présents ou/et représentés
N° DE LA
DELIBERATION OBJET
Unanimité des membres présents ou/et représentés
06/02/2024 006-2024
Unanimité des membres présents ou/et représentés
06/02/2024 004-2024 Affectations définitives des résultats : Commune Unanimité des membres présents ou/et représentés
DSIL - Aménagement de la rue de Kerfeunteun-Kervaziou - demande de subvention
06/02/2024 005-2024 Tarifs communaux 2024
06/02/2024 003-2024 Approbation du compte administratif 2023 -Commune
MAIRIE
DE
LE DRENNEC
29860
Tél : 02.98.40.40.01
mairie.le-drennec@orange.fr