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Déliberation - Tableau DES Decisions cm 6 DEC 2022.1
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Drennec.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau DES Decisions cm 6 DEC 2022.1)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Jeunesse,
Arrêté de désignation d'un conseiller sécurité et incendie.
Prochain conseil municipal le 28 février 2022.
Décision modificative n° 3 - Budget Commune Unanimité des membres présents ou représentés
06/12/2022 072-2022 Motion sur les finances locales.
06/12/2022 074B-2022 Aménagement paysager et urbain autour du City Park : demande de subvention au titre de la DETR.
Unanimité des membres présents ou représentés
Unanimité des membres présents ou représentés
06/12/2022 058-2022 059-2022 Personnel communal : - Délibération de suppression avec création d’un nouvel emploi. - Tableau des Emplois. Unanimité des membres présents ou représentés
06/12/2022 060-2022 Création de postes non permanents pour : le remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel absent ; un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité. Unanimité des membres présents ou représentés
N° DE LA
DELIBERATION OBJET VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL DATE D'EXAMEN
Unanimité des membres présents ou représentés 06/12/2022 057-2022 Convention de groupement de commandes permanent pour l’optimisation des achats.
06/12/2022 056-2022 Approbation du PV de la dernière réunion Unanimité des membres présents ou représentés
Unanimité des membres présents ou représentés
06/12/2022 062-2022 Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité (délibération de principe). Unanimité des membres présents ou représentés
06/12/2022 061-2022 Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents (délibération de principe).
06/12/2022 065-2022 Décision de maintien ou suppression d’un poste d’adjoint au maire à la suite d’une démission. Unanimité des membres présents ou représentés
06/12/2022 063-2022 Participation à la prévoyance des agents territoriaux. Unanimité des membres présents ou représentés
06/12/2022 064-2022 Assurance de la collectivité 2023-2026 : attribution des marchés Lot 1 à 5 ; autorisation à Mme le Maire à les signer. Unanimité des membres présents ou représentés
Unanimité des membres présents ou représentés
Diffusion sur le site de la commune du 08/12/2022
06/12/2022 069-2022 Unanimité des membres présents ou représentés
06/12/2022 070-2022 Avenant au "Cej" 2019-2022 pour intégrer des communes sans "Cej" (dans l'attente de basculer tous les financements dans le nouveau cadre contractuel "Ctg" en 2023). Unanimité des membres présents ou représentés
Aménagement paysager et urbain autour du City Park : demande de subvention sur le dispositif Pacte Finistère 2030-Aide aux projets
communaux réalisés en 2023.
06/12/2022 071-2022 Motion sur les tarifs de l’énergie-septembre 2022- MESURES d’URGENCE-PRIX de l’ENERGIE. Unanimité des membres présents ou représentés
06/12/2022 074C-2022
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LE DRENNEC
SEANCE DU 6 DECEMBRE 2022
Pour information affaires diverses :
Affichage en mairie le 08/12/2022
06/12/2022 067-2022 Mise en place d’un loyer au 7 rue de Brest. Unanimité des membres présents ou représentés
06/12/2022 068-2022
Délibération prévoyant les mesures conservatoires jusqu’à l’adoption des budgets 2023.
Unanimité des membres présents ou représentés
06/12/2022 066-2022 Indemnités de fonctions des élus.
MAIRIE
DE
LE DRENNEC
29860
Tél : 02.98.40.40.01
mairie.le-drennec@orange.fr