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Compte-Rendu - 322939?projectId=377
Déliberation - 1083345
Déliberation - 2159957
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fréterive.
Lien du pdf (Déliberation - 2159957)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMMUNE DE FRETERIVE
Numérotation Date du conseil OBJET Nbre de votants
Procurations Abstentions Résultats des
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Date de mise en ligne
DELIB2026-12 20-mars Désignation des délégués de la commune au sein des différents organismes, syndicats et EPCI 13 0 0 unanimité 13 0 03-avr.
DELIB2026-13 20-mars Désignation des délégués de la commune au sein des commissions permanentes 13 0 0 unanimité 13 0 03-avr.
DELIB2026-14 20-mars Désignation des délégués de la commune au sein des commissions municipales 13 0 0 unanimité 13 0 03-avr.
DELIB2026-15 20-mars Désignation du délégué de la commune au sein de l'association "la Partageraie" 13 0 0 unanimité 13 0 03-avr.
DELIB2026-16 20-mars Désignation d'un représentant au syndicat départemental d'énergie de la Savoie (SDES) 13 0 0 unanimité 13 0 03-avr.
DELIB2026-17 20-mars Désignation du référent ambroisie 13 0 0 unanimité 13 0 03-avr.
DELIB2026-18 20-mars Désignation du correspondant défense 13 0 0 unanimité 13 0 03-avr.
DELIB2026-19 20-mars Désignation des représentants au conseil d'école 14 0 0 unanimité 14 0 03-avr.
DELIB2026-20 20-mars Délégations consenties au maire par le conseil municipal 13 0 0 unanimité 13 0 03-avr.
Liste des délibérations du conseil municipal du 31 mars 2026 - mise en ligne sur le site de la commune le 3/04/2026