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Déliberation - documents 20231221110037 209 2012 203 rapport d activite du smabe reduit
Document publié le Lundi 15 octobre 2012 par la commune d'Estourmel.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221110037 209 2012 203 rapport d activite du smabe reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
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Communauté de Communes du | SEANCE DU 15 OCTOBRE 2012 > +. Ne Caudrésis - Catésis 1
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cauliery
Ciary
Dehéries
Elincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambresis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Malincour
Marelz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
| ET 277 EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
| ‘ARR 1. à DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
| 30 CCT. 20P Due
Délibération N°
Date de convocation : 05 octobre 2012
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille douze, le 15 octobre 2012 à dix huit heures, les membres du Conseil de
la Communauté de Communes du Caudrésis — Catésis se sont réunis au Foyer Rural de
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai,-sur-la-convocation qui leur a été adressée par Monsieur — Gérard DEV ; Président de la Communauté de Communes du Caudrésis et du
atésis, Maire de Beauvois-en-Cambrésis.
Etaient présents (58 titulaires et 5 suppléants (S)) :
Dominique BEAUDUIN Gérard BOURY Michaëlle LEGRAND
Marie-Chantal TRANCHANT Guy BRICOUT Joseph MODARELLI
Marcel WAXIN Martine THUILLEZ(S) Annie DORLOT(S)
Jean-Félix MACAREZ Jean-Pierre MAILLIARD Serge SIMEON
Hubert DEJARDIN Christiane MARANDE Marc DUFRENNE
Jean-Michel COUTURIER Pierre LEVEQUE(S) Aimé BLEUSE
Gérard DEVAUX Bernard POULAIN Michel HENNEQUART
Lionel BASIN Liliane RICHOMME Pierre LEBLON
Jacques OLIVIER Alain RIQUET Francis GOURAUD
Paul SOUPLY Sandrine TRIOUX Daniel BLAIRON
Michel LEDUC Bernard VERMEIL Augustine NOIRMAIN
Gérard LENOBLE Serge WARWICK Jean-Pierre RICHEZ
Jacques LESNE Alain GOETGHELUCK Véronique NICAISE
Didier MARECHALLE Gérard TAISNE Jean-Raymond WATTIEZ
Peggy SZOPA Pierre LAUDE Brigitte LEDUC(S)
Thierry WALEMME Bernard PLET Jean-Marc DOSIERE
Philippe DUCROUX Jean WECXSTEEN Jean-Paul CAILLIEZ
Dominique LAMOURET Gilberte SZOPA(S) Marie-Hélène DUEZ
Liliane ADAM Jean-Louis CAUDRELIER André-Marie FORRIERRE
Agnès BERANGER Bernard LECOLIER
Gérard BEZIN Charles BLANGIS
Didier BONIFACE Sylvie DECRESSONIERE
Membres excusés (14) : Maryse BASQUIN, Gilles PELLETIER, Serge LEULIETTE, Bruno
MANNEL, Cécile MERCIER, Michèle BRULANT, Jacques LERICHE, Marc PLATEAU. Pascal COQUELLE, Hubert LEFEVRE, Jacky DUMINY, Daniel CATTIAUX, Henri
QUONIOU, Daniel FIEVET.
Madame Augustine NOIRMAIN est élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92 RAPPORT D'ACTIVITES DU SMABE
Le conseil communautaire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le rapport d'activité présenté par le SMABE au titre de 2011,
Considérant qu'il convient de porter communication de ce rapport en séance du conseil,
Après avoir ouï l'exposé du Président,
Prend acte du rapport d'activités pour 2011 du SMABE.
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 23 octobre 2012 Le 23 octobre 2012 et de la publication
Le 23 octobre 2012
Vu,
Le Président,
Maire de BEAUVOIS-en-Cambrésis
sa Gérard DEVAUX
Le Président, 6
Maire de BEAUVOIS-en-Cami
7
À, À.
Gérard ER Communauté de Connu:
Caudrésis - Catésis
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa
date de notification et/ou de sa publication.