Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - NOUVEAUX TARIFS LOCATION SALLE AU 1ER FEVRIER 2025
Convocation - Achat chaises pour salle polyvalente
Déliberation - 5. tarifs location salle polyvalente
Déliberation - 2025 44 MODIFICATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA
Déliberation - deliberation 2025 20 tarif location salle polyvale
Déliberation - 7 location salle polyvalente
Convocation - Emploi jeunes ete a partir du 1er juillet 2025
Déliberation - 2025 01 01 PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL TRVX L
Déliberation - 5 caution location salle polyvalente
Déliberation - 2025 24 vote des tarifs de location de la salle po
Convocation - Tarifs location salle polyvalente a compter 1er fevrier 2025 2025 01 02
Document publié le Samedi 1 février 2025 par la commune de Salles-d'Angles.
Lien du pdf (Convocation - Tarifs location salle polyvalente a compter 1er fevrier 2025 2025 01 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 17/01/2025 Reçu en préfecture le 17/01/2025 Publié le ET ID : 016-211603592-20250115-2025 01_02-DE République Française Département Charente Salles d'Angles L'an 2025, le 15 Janvier à 18:30, le Conseil Municipal de la Commune de Salles d'Angles s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur GERON Marcel, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis par écrit aux conseillers municipaux le 10/01/2025. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 10/01/2025. 15 11 13 PERS | Présents : M. GÉRON Marcel, Maire, Mmes : BAURÉ-BOUTHOLEAU Corinne, A PUGATEHIES BELLENGUEZ Régine, BONNORON Christine, MICHEL Céline, PARTAUD Ingrid, VARACHAUD Annie, MM : LACROIX-PERRIN Rodolphe, MERY Olivier, cote MOURGERE Géraud, RONDEAU Bernard Abstention : O0 Excusé(s) ayant donné procuration : Mme VAN LANDEGHEM Florence à Mme Acte rendu exécutoire après dépôt PARTAUD Ingrid, M. MOUGIN Brice à M. LACROIX-PERRIN Rodolphe en Sous préfecture de Cognac Re Absent(s) : MM : BELLAVOINE Paul, LACROIX Hervé Publication ou notification du : A été nommé(e) secrétaire : Mme BAURÉ-BOUTHOLEAU Corinne Tarifs location de Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal une modification des tarifs de location de la salle polyvalente. Le règlement général pour l'utilisation de la salle reste inchangé. La délibération n°2015-01-01 reste adoptée. La nouvelle grille tarifaire est jointe à la présente délibération. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité : - Approuve les nouveaux tarifs proposés par Monsieur le Maire ; - Conserve la délibération n° 2015-01-01 ; - Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents afférents. Fait et délibéré les jours, mois et an susdits. Au registre suivent les signatures Pour copie conforme : J rie, le 16/01/2025 HEC ID: 016-211808522-20250115-2028 01 _G2-DE Envoyé en préfecture le 17/01/2025 Reçu en préfecture le 17/01/2025 publié le Em ID : 016-211603592-20250115-2025 01_02-DE TARIFS LOCATIONS DE LA SALLE POLYVALENTE À PARTIR DE L'ANNEE 2025 Particuliers de la commune Associations, particuliers et Et entreprises Et entreprises - Hors commune | | 24heures | Parp.c. de24h*] 24heures | Parp.c. de 24h* | Sans chauffage Hall 55 € 27 € 90 € 50€ Hall + grande salle 165 € 82 € 280 € 140 € Cuisine (+ chambre 88 € 44 € 140 € 80 € froide) Avec chauffage Hall 77€ 38 € 120 € 60€ Hall + Grande Salle 220 € 110 € 330 € 165 € Cuisine (+ chambre froide) 88€ 44 € 140 € 70€ Location pour vin d'honneur, réunion, etc. (4 heures) Sans chauffage Hall 27 € Grande salle 66 € Avec chauffage Hall 44 € Grande salle . 99€ CHAMBRE FROIDE 20€ (sans la cuisine) *par période consécutive de 24 heures supplémentaires *, *% Un acompte de 50 % du montant de la location sera demandé pour toute location de l'ensemble de la salle polyvalente. Autres locations en dehors de la salle polyvalente . Particuliers de la commune Associations, particuliers et Location à , Et entreprises Et entreprises - Hors commune TABLE 1,10 € 3,00 € CHAISE 0,30 € 1,00 € Cautions diverses : Ÿ CAUTION LOCATION GRANDE SALLE : 500 € Ÿ” CAUTION LOCATION HALL : 150 € Ÿ_ CAUTION MÉNAGE : e 50€ pour le Hall e 50€ pour la cuisine e 70 € pour la grande salle Envoyé en préfecture le 17/01/2025 Reçu en préfecture le 17/01/2025 Publié le ER ID : 016-211603592-20250115-2025 01_02-DE “+ Pour info : : Ÿ 41 tables (8 personnes/table 2m40 x Om80) + 12 petites tables (1m20 x Om80) Ÿ 250 chaises Ÿ Dimensions de la grande salle : 30mx20m (600m2) / Ÿ”_ 450 personnes max dans la grande salle Ÿ” 30 personnes max dans le hall A En cas d'annulation du contrat de location moins de 30 jours avant la date, de la part du demandeur, et sauf en cas de force majeure, l'acompte de 50 % du montant de la location restera acquis au Trésor Public. Un règlement pour l'utilisation de la salle polyvalente sera délivré avec le contrat de location. PODIUM modulable 44 m° : Convention de prêt du podium rédigée et gérée par Grand Cognac Agglomération. Un formulaire est à envoyer à : isabelle.deux@grand-cognac.fr / (05.45.35.99.48/05.45.83,47.99).