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Procès Verbal - 20241211 2 Approbation du PV de la seance du 16 octobre 2024
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241211 2 Approbation du PV de la seance du 16 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ault (1012)
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Re
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 DÉCEMBRE 2024
Nombre de membres composant 33
le Conseil
Nombre de membres présents à 26
la séance
Nombre de membres représentés 4
Nombre de membres non 3
représentés
Le mercredi 11 décembre 2024 à 20h00 les membres
composant le Conseil Municipal de la Commune de Joinville-
le-Pont se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal.
ETAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Madame Chantal DURAND, Monsieur Michel DESTOUCHES, Madame Virginie TOLLARD, Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Corinne FIORENTINO, Madame Anne MAROLLEAU, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Olivier LAVIGNE, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Murielle VILLETELLE, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Madame Séverine DOS SANTOS, Monsieur Julien KARAM, Madame Laura MANACH, Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Jean-François CLAIR, Madame Carmen PEREZ, Monsieur Maxence GEORGEAUD, Monsieur Tony RENUCCI
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Monsieur Laurent OTTAVI donne procuration à Monsieur Frédéric GOMES, Madame Hélène DECOTIGNIE donne procuration à Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Guillaume LEVANNIER donne procuration à Monsieur Francis SELLAM, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU donne procuration à Monsieur Philippe PLATON
ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ (S) :
Madame Luisa DOLOGUELE, Monsieur Areski OUDJEBOUR, Monsieur Rémi-François PAOLINI
SECRÉTAIRE DE sÉANCE : Monsieur Jérôme TAGNON
PRÉSIDENT DE séANcE : Monsieur Olivier DOSNE
DELIBERATION N° 2
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 OCTOBRE 2024
PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire
Mes chers collègues,
Je vous propose de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du 11 décembre 2024.
Principaux textes réglementaires |- article L2121-15 du code général des collectivités
territoriales
241211_2 LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité
Article unique : Approuve le procès-verbal de la séance du 11 décembre 2024. Pl
SÉANCE & Monsie r “Jérôme ê Le Le secrétaire de
TAGNON
Le Maire -
Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :
Publiée sous format électronique le: À 6 DEC, 2094
Télétransmise au contrôle de légalité le : 7 & DEC gp PEN le EC. 20%
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