Compte-Rendu - Compte rendu du 9 juin 2020 validé en séance le 30 juin 2020

Documents similaires

Compte-Rendu - CR conseil municipal du 26 janvier 2021 Validé en

Compte-Rendu - compte rendu séance du 30 juin 2017

Compte-Rendu - compte rendu CM du 30 06 2020 valide en seance le

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 06 2011

Compte-Rendu - CR du CM du 26 mai 2020 valid é en séance du 9 jui

Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 30 juin 2020

Compte-Rendu - Compte rendu de séance 1

Compte-Rendu - Compte rendu CM 21.07.2020 au 22 10 2020 suite cor

Compte-Rendu - compte rendu de la séance du 20 juin 2014

Compte-Rendu - compte rendu du 22 03

Compte-Rendu - Compte rendu du 9 juin 2020 validé en séance le 30 juin 2020 Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Longages. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 9 juin 2020 validé en séance le 30 juin 2020)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 9 juin 2020

COMPTE RENDU

Validé en Séance le 30 juin 2020

L'AN DEUX MILLE VINGT, le 9 du mois de juin, à 21h00 heures,

Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 3 juin 2020, se réunit, sous la présidence de Monsieur Jean-

Michel DALLARD, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23

Présents : Mr. Jean-Michel DALLARD, Maire,

Mmes Alexandra COSTES, Stéphanie MINETTI, Odette PONS, Mrs Daniel DEJEAN, Pierre

CONDOJANOPOULOS, Jean-Louis EYCHENNE, (Adjoints au Maire),

Mmes Lucie HIPPOLYTE, Corinne DELHOM, Amélie GRIEU, Sandrine LACROIX, Laurence COUTENCEAU,

Arlette ROUMY, Marie-Claude FEUILLERAC, Mrs Laurent CERON, Christophe LAVERGNE, Pierre

DELMAS, Vivien BENTAJOU, Patrick RASSINEUX, Jacques FADEUILHE, Marc DELSOUC, Daniel PIN,

(conseillers municipaux),

Absente :

Mme Sandrine CORATO.

Secrétaire de séance :

Conformément à l’article L.2122-15 du Code Général des collectivités Territoriales (CGCT), Mme

Alexandra COSTES est nommée secrétaire de séance à l’unanimité des membres présents.

1 – Approbation du Compte –Rendu du 26 mai 2020 :

Monsieur le Maire prend la parole et demande s’il y a des observations à noter concernant le compte-

rendu de la séance du 26 mai 2020.

Pas d’observation.

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

2 – Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire :

Monsieur DEJEAN prend la parole et explique que le Maire de par sa fonction a certains pouvoirs, mais

ils sont limités. Par conséquent le conseil municipal doit lui attribuer, pour la durée de son mandat,

des délégations pour faciliter le fonctionnement de la Commune, c’est ce qui est indiqué dans le Codedes Collectivités Territoriales à l’article 2121-15. Il précise qu’il ne va pas détailler l’ensemble de ces

délégations qui sont des délégations habituelles notamment en matière d’urbanisme, de demande de

subventions...

Monsieur DEJEAN propose de passer au vote afin d’accorder à Monsieur le Maire ces délégations pour

qu’il puisse signer les documents et poursuivre la gestion de la commune.

Vote POUR à l’unanimité.

3 - Désignations des commissions municipales :

Monsieur le Maire reprend la parole et indique qu’il a envoyé à Madame FEUILLERAC, à Monsieur

DELSOUC et à Monsieur PIN la liste des commissions à laquelle son équipe a travaillé en amont, pour

qu’ils puissent à leur tour se positionner.

Il précise que les élus de la liste « LONGAGES AVENIR ENSEMBLE » ont droit à un siège minimum par

commission.

Mr DELSOUC précise qu’il a demandé à Madame la Directrice Générale des Services des précisions sur

le contenu des commissions, et qu’elle les lui a données en amont de la séance.

a) Commission Economie, Artisanat et Commerce :

Mr Daniel DEJEAN, responsable commission, Mr CERON, Mme COSTES, Mr CONDOJANOPOULOS,

Mme MINETTI, Mr EYCHENNE, Mme PONS, Mr RASSINEUX, Mr LAVERGNE, Mme FEUILLERAC, Mr

DELSOUC.

b) Commission Jeunesse, Communication :

Mme Alexandra COSTES, responsable commission, Mr BENTAJOU, Mme HIPPOLYTE, Mme GRIEU,

Mme LACROIX, Mme CORATO, Mme DELHOM, Mr LAVERGNE, Mme COUTENCEAU, Mme FEUILLERAC.

c) Commission Vie Locale, Sécurité :

Mr Pierre CONDOJANOPOULOS, responsable commission, Mr LAVERGNE, Mr FADEUILHE, Mr

DELMAS, Mme GRIEU, Mr PIN.

d) Commission Affaires Sociales, Santé :

Mr Jean-Louis EYCHENNE, responsable commission, Mme PONS, Mr DELMAS, Mme HIPPOLYTE, Mr

FADEUILHE, Mme ROUMY, Mr DELSOUC

e) Commission Loisirs, Culture, Festivités :

Mme Stéphanie MINETTI, responsable commission, Mr BENTAJOU, Mr LAVERGNE, Mme LACROIX, Mr

CONDOJANOPOULOS, Mme HIPPOLYTE, Mme COSTES, Mme COUTENCEAU, Mme ROUMY.

f) Commission Ressources Humaines :

Mme Odette PONS, responsable commission, Mme COSTES, Mr CONDOJANOPOULOS, Mme LACROIX,

Mme CORATO, Mr DEJEAN, Mr PIN.

g) Commission Urbanisme, Voirie :

Mr Patrick RASSINEUX, responsable commission, Mr BENTAJOU, Mme LACROIX, Mme DELHOM, Mr

CERON, Mr LAVERGNE, Mr DEJEAN, Mr DELSOUC, Mr PIN.

h) Commission Associations Sportives :

Mr Christophe LAVERGNE, responsable commission, Mme LACROIX, Mr CONDOJANOPOULOS, Mr

FADEUILHE, Mme GRIEU, Mme COUTENCEAU.

Il est à noter qu’aucun élu de la liste « Longages Avenir Ensemble » ne souhaite être membre de la

Commission Loisirs, Culture, Festivités, ni de la Commission Associations Sportives.

Vote pour la désignation des commissions municipales POUR à l’unanimité.

4 - Commission d’Appel d’Offre :

Monsieur le Maire précise que la commission est composée de 3 membres titulaires et 3 membres

suppléants, 2 sièges sont octroyés à l’opposition (1 titulaire et 1 suppléant).

Monsieur le Maire demande si l’on procède au vote à bulletin secret ou bien à main levée.

Le vote se fait à main levée.

Les membres titulaires sont Mr DEJEAN, Mr RASSINEUX et Mme FEUILLERAC,

Mme PONS, Mr DELSOUC et Mr EYCHENNE sont candidats au poste de suppléant.

Vote POUR à l’unanimité.

5 – Désignation Conseillers Délégués :

Monsieur DALLARD informe l’assemblée que Patrick RASSINEUX et Christophe

LAVERGNE sont nommés conseillers délégués.

6 – Indemnités des élus, Maire, Adjoints et Conseillers Délégués :

Monsieur DEJEAN précise que l’enveloppe maximale pour le calcul des indemnités est de 6 227,53 € brut.

Monsieur DELSOUC souligne que l’enveloppe a augmenté par rapport à l’ancien mandat.

Monsieur DEJEAN lui répond que les indemnités ont été revalorisées et que les dotations de l’État ont augmenté de 30 000 € suite à l’accroissement de la population notamment (3116 habitants actuellement).

Monsieur DEJEAN reprend la parole et donne le montant brut des indemnités.

Le Maire : 2 006.93€ - taux autorisé 51.6 % - taux voté 51.6 %

Les 6 Adjoints : 692.31 € chacun – taux autorisé 19.80 % - taux voté 17.80 %

Les 2 Conseillers Délégués : 233.36 € chacun – taux autorisé 6 % - taux voté 6 %

Mr DEJEAN précise que les indemnités des Conseillers Délégués sont prises sur l’enveloppe des Adjoints, 2 006.93 + (6x692.31) + (2x233.36) = 6 627.51 € brut.

Vote des indemnités des élus : POUR tous sauf Mme FEUILLERAC, Mr DELSOUC et Mr PIN qui

s’abstiennent.

7 – Tirage au sort des jurés d’assises :

Le tirage au sort se fait à partir des électeurs inscrits sur la liste électorale.

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il faut procéder au tirage de 6 électeurs ayant plus de 23

ans.

Mr BELLO Romain

Mme BORDES Fernande

Mme DELPUECH Sandrine

Mme ESTRADE Florence

Mr ABADIE Jean

Mme CABAUP Dominique

ont été tirés au sort.

Monsieur DALLARD termine en précisant que les commissions doivent se réunir dans les 8 jours.

Les dates sont fixées, une convocation sera envoyée à chaque membre.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 30 juin (après le 2ème tour des municipales) pour désigner

les membres des divers syndicats, seront évoqués aussi les orientations budgétaires, les taux

d’imposition.

Monsieur DALLARD clôture la séance à 21h30.