Ordre du Jour - ordre du jour seance 07.02.25

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Ordre du Jour - ordre du jour seance 07.02.25 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nazaire. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour seance 07.02.25)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE

VILLE DE SAINT-NAZAIRE

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 7 FEVRIER 2025

10 heures 00

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ORDRE DU JOUR

- Appel nominal

- Désignation d'un Secrétaire de Séance

- Approbation du procès-verbal de la séance

du Conseil Municipal du 20 décembre 2024

- Le compte rendu des décisions prises dans le cadre des

délégations au Maire est joint au dossier de convocation

AFFAIRE RESERVEE A M. LE MAIRE

1 - Adhésion au Réseau Vélo et Marche - Versement d’une cotisation et désignation du représentant – Approbation.

AFFAIRES RESERVEES A Mme GIRARD-RAFFIN

2 - Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes.

3 - Association Le Théâtre Scène nationale - Attribution de subvention ordinaire 2025 – Approbation.

4 - Association d’habitants Méan - Penhoët - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2025-2028 – Approbation et autorisation de signature.

5 - Association d’habitants et d’animation Avalix - Quartiers Nord - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2025-2028 – Approbation et autorisation de signature.

6 - Association « Les Escales » – Convention financière 2025 - Attribution de subvention ordinaire – Approbation et autorisation de signature.

7 - Association « La Maison des Ecrivains Etrangers et des Traducteurs » (MEET) – Convention financière 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.8 - Association Groupe loisirs culture théâtre Athénor - Attribution de subvention ordinaire 2025 – Approbation.

9 - GIP Cafés Culture – Attribution de subvention ordinaire 2025 – Approbation.

10 - GIP Maison Départementale des Adolescents - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation.

11 - Lycée Brossaud-Blancho - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation.

12 - Collège Pierre Norange - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation.

13 - Association LABSPORT - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation.

14 - Association Léo LAGRANGE - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation.

15 - Société Publique Locale « Voyage à Nantes » (SPL VAN) – Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation.

16 - Association Solidarité Estuaire - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation.

17 - Groupement Nazairien des Associations USEP - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation.

AFFAIRE RESERVEE A M. LE MAIRE

18 - Association Mission Locale - Attribution de subvention ordinaire 2025 - Approbation.

AFFAIRE RESERVEE A Mme PAILLARD

19 - Administration municipale - Indemnités de fonction allouées au Maire, aux Adjoints et Conseillers municipaux - Attribution et bilan des indemnités perçues en 2024.

AFFAIRES RESERVEES A M. PERRIN

20 - Rapport d'orientation budgétaire 2025.

21 - Mise en œuvre de la transformation des pratiques collaboratives à travers la plateforme Microsoft 365 - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire, le CCAS de la ville de Saint-Nazaire, le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.

22 - Assurances - Groupement de commandes - Contrat dommage aux biens et risques annexes - Lot 1 - Avenant n°1 à intervenir avec la SMACL - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A Mme PAILLARD

23 - Agence d'Urbanisme de la Région Nazairienne (ADDRN) - Convention annuelle d’objectifs et de moyens 2025 - Approbation et autorisation de signature.

24 - Les Halles Centrales de Saint-Nazaire - Travaux de réhabilitation et de renforcement de la façade Nord des Halles - Programme de travaux et enveloppe prévisionnelle - Approbation.AFFAIRE RESERVEE A M. SÉCHET

25 - Ambition Maritime et Littorale - Projet Base Jump - Base sous-marine Alvéole 12 - Convention d'occupation du domaine public - Avenant n°1 - Délai de réalisation des conditions suspensives - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A M. COTTA

26 - Avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) sur le lancement des négociations pour un nouveau contrat de concession pour le service public d'énergie électrique.

27 - Projet de valorisation et d'activation des espaces publics du Petit Maroc, missions de maîtrise d'œuvre et missions complémentaires pour la création d'un espace public sur la rive d'Estuaire – Modification du programme et approbation de l'opération.

28 - Finances – Convention de fonds de concours d’investissement avec la CARENE – Approbation et autorisation de signature.

29 - Construction d’ouvrages bois sur l’espace public - Convention constitutive d’un groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.

30 - Fourniture et pose d'abris bacs - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.

31 - Rue de Trignac - Constitution de servitudes de surplomb - Approbation et autorisation de signature.

32 - Allée des Vanneaux - Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Convention de servitudes avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature.

33 - Rue Charles Baudelaire - Constitution de servitude de réseau d'eaux pluviales - Approbation et autorisation de signature.

34 - Rue de Trignac - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public - Approbation.

35 - Rue des Dentellières - Désaffectation et déclassement du domaine public - Approbation.

36 - Chemin de la Setraie - Cession d'une emprise foncière - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A M. RAY

37 - Association « Chantiers nouveaux » – Convention financière 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.

38 - Association « LMP Musique » – Convention financière 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.

39 - Association « La Volière – Les Rencontres de Danse Aérienne » (LRDA) - Convention financière 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.40 - 10ème édition du Festival « Zones portuaires » – Association « Cales obscures » - Convention financière 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.

41 - 15ème édition de la manifestation « Bouge » – Convention financière à conclure avec la Maison de quartier de Méan-Penhoët pour 2025 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.

42 - 5ème édition du festival "Cargo les photographiques de Saint-Nazaire" - Association l’Art à l’Ouest - Convention financière 2025 - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRE RESERVEE A Mme PRIOU

43 - Convention « Club Citoyen Haut Niveau - Saisons 2025-2027 » - Saint-Nazaire Ovalie - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A Mme LIPREAU

44 - Association Escalado - Convention financière 2025 - Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.

45 - Convention de remboursement du poste de chargé de coopération - Convention Territoriale Globale de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Loire-Atlantique 2022 - 2026 - Approbation et autorisation de signature.

Saint-Nazaire, le 31 janvier 2025

Le Maire,

David SAMZUN