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Compte-Rendu - 10 juin 2023
Compte-Rendu - 27 octobre 2023
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Saint Bonnet-Laval.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
République Française
MAIRIE DE SAINT BONNET LAVAL
PROCES VERBAL
Conseil municipal du 26/10/ 2023
Début de séance 20h30
Fin de séance 00h00
Membres en exercice : 15
Présents : 13
Procurations : 0
Date de convocation : 17/10/2023
Date d'affichage : 20/10/2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-six
octobre à 20 heures trente minutes, le Conseil Municipal, convoqué en session ordinaire, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de M. Jean- Louis SOULIER, Maire.
Etaient présent(e)s (13) : SOULIER Jean Louis, THOMAS Josette, RIEU Sébastien, CHAMP Alain, MAYRAND Jean Claude, GIRARDY Robert, BOUQUET Nicole, ARCHER Pascal , VINCENT Jean Paul, CHASTEL Patrick, , BOIRON Gisèle, BELLEDENT Thierry, BEAUD Laurence
Procurations :
Absents (2) : LAFONT Thierry , TRINTIGNAC Anne
Secrétaire : BOUQUET Nicole
ORDRE DU JOUR :
1. Délibération relative à l’approbation du Procès verbal du 24.08.2023
2. Délibération relative à la mise en place de l’assurance statutaire des
agents territoriaux
3. Délibération relative à l’annualisation du service technique
4. Délibération relative à la mise en place de la convention de
mutualisation de la mini pelle et ses accessoires
5. Délibération relative à l’adoption du RPQS EAU
6. Délibération relative à l’adoption du RPQS Assainissement
7. Délibération relative au bien du SIVOM
8. Délibération relative à la mise en place d’une convention avec la
Poste pour l’adressage
9. Délibération relative à la DM modificative sur les créances douteuses
10. Délibération sur la révision d’indice du gardiennage des églises
11. Délibération sur l’avenant à la convention de déneigement ESAT
QUESTIONS DIVERSES :
Programme restauration des ponts+ Programme voirie 2024
Colis de Noel
Point sur les captages
Point sur les demandes des usagers et dossiers en cours
FRAT 2024
10 Délibérations ont été prises :
1-Délibération relative à l’approbation du Procès verbal du 24.08.2023
2-Délibération relative à la mise en place de l’assurance statutaire des agents territoriaux
3-Délibération relative à l’annualisation du service technique
4-Délibération relative à la mise en place de la convention de mutualisation de la mini pelle et ses accessoires
5-Délibération relative à l’adoption du RPQS EAU
6-Délibération relative à l’adoption du RPQS Assainissement
7-Délibération relative à la mise en place d’une convention avec la Poste
pour l’adressage
8-Délibération relative à la DM modificative sur les créances douteuses
9-Délibération sur la révision d’indice du gardiennage des églises
10- Délibération sur l’avenant à la convention de déneigement ESAT