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Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Neuve-Église.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc110325 11032025104055)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
NEUVE-ÉGLISE
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 04 MARS 2025
08 88 57 1675
Courriel: mairie.neuve-eglise@wanadoo.fr LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(Selon les dispositions de l’article L.2121-25 du CGCT)
N° Objet Décision du Conseil Municipal
1 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
2 Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil | Approuvée Municipal du 11 février 2025
3 Communications du Maire Prend acte
4 Compte administratif et compte de gestion 2024 Approuvée
5 Affectation du résultat 2024 Approuvée
6 Salle des fêtes : Approuvée - convention commune/Association Culture et
Loisirs, Report du règlement - tarifs des locations, intérieur: Il sera validé lors - règlement intérieur (reporté), d’une prochaine réunion. - convention de.mise à disposition des loges et des
espaces de stockage.
7 SIS 67 : motion transport de malades — attente aux | Approuvée urgences
Le Maire,
Alexandre KRAUTH