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Convocation - Smairie fau21110616070
Document publié le Lundi 26 avril 2021 par la commune de Faux-la-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - Smairie fau21110616070)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
L'an deux mille vingt et un, le quinze avril
Le Conseil Municipal de là Commune de Faux la Montagne,
Düment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de
Mme MOULIN Catherine, Maire, REC
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation : 09/04/2021
Présents: Alain DETOLLE, Pierre HOEZELLE, Francis HOEZELLE, Catherine MOULIN, |
Régis MOREL, Françoise ROMANET, Noémie SERRU, | C NN E | |
Absents : Victoire BEAUJOU, Leigh FAULKNER , Mathilde HOUZE, Maxime LE HUNG + /
__… -
Pouvoirs: Mme Victoire BEAUJOU donne pouvoir à M Pierre HOEZELLE
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code général des collectivités
territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance.
M Francis HOEZELLE se propose et est désigné pour assurer ces fonctions.
Secrétaire : M Francis HOEZELLE
DCM 2021/13 : Vote du huis clos
Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562, et compte tenu de la situation
exceptionnelle liée au COVID-19, considérant la mise en place du couvre-feu à partir de
19h, il est demandé aux membres du conseil de voter pour la tenue de la séance à huis
clos. Pour la première fois une retransmission en direct des débats est réalisée.
Suite à un vote à mains levées, le conseil a accepté à l'unanimité la tenue de la séance à
huis clos.
À Faux la Montagne, le 26 avril 2021
La Maire
C. MOULIN