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Arrêté - 3 aout 2023
Arrêté - 5 aout 2023
Arrêté - 4 aout 2023
Arrêté - 25 aout 2023
Document publié le Vendredi 25 août 2023 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Arrêté - 25 aout 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
VAR
CANTON
SIX-FOURS-LES-PLAGES
COMMUNE
SIX-FOURS-LES-PLAGES
Sécurité
- Plages
REPUBLIQUE
FRANCAISE
N°
1564
Liberté-Egalité-Fraternité
NOUS, VU VU
ARRETE
DU
MAIRE
BAÏIGNADE
AUTORISEL
SUR
TOUTES
LES
PLAGES
DE
LA
COMMUNE
DE
SIX-TOURS
LES
PLAGES
(83140)
Jean-Sébastien
VIALATTE
—-Député
Honoraire-Maire
de Six-Fours
les Plages,
Vice-Président
de la Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L
2212.2
et
suivants
et
article
L.2213-1,
le retour
des
bonnes
analyses
des
eaux
de
baignade,
CONSIDERANT,
qu’il
appartient
au Maire,
dans
l’exercice
de ses pouvoirs
de police,
ARTICLE
1°
::
ARTICLE
2 :
de prendre
toutes
les mesures
nécessaires
pour
assurer
la salubrité
et la sécurité
publique,
-ARRETONS-
A
compter
de
la parution
du
présent
arrêté
la
baignade
est
autorisée
ainsi
que
la
pratique
de
toutes
activités
nautiques
sur
les
plages
de
la
commune
de
Six-Fours
les Plages
.
Le
présent
arrêté
sera
affiché
à l'ensemble
des
postes
de
secours,
ainsi
qu’à
la
Mairie
du
centre
ville
et
aux
Mairies
annexes
des
Lônes
et
du
Brusc,
pour
information
au public.
Les
infractions
au présent
arrêté
seront
constatées
par
procès-verbal,
Le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Commune
de
SIX
FOURS
LES
PLAGES
et tous
agents
de
la Force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
son
exécution.
Cel
arrêté
et transmis
en Préfecture
du
Var
dans
les formes
légales.
Fait
à Six
Fours
Les
Plages,
Le 24
AOUT
2023