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unknown - AR2025 1119 Circulation – RD34 – Travaux DEPARTEME
Arrêté - AR2025 295 Circulation RD34 Travaux TELEREP FRANCE
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 295 Circulation RD34 Travaux TELEREP FRANCE)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Xntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-295/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
4, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de TELEREP FRANCE - 23 rue des
Fontenelles zone bleue - ZAI du Petit Parc - 78920
ECQUEVILLY, en date du mardi 18 mars 2025,
Et afin de permettre ie bon déroulement des travaux de
réhabilitation d'un collecteur transit - RD34, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation — RD34 — Travaux TELEREP FRANCE
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera neutralisée D34, dans le sens de circulation centre-
ville / Pied Des Gouttes, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté :
° du lundi 14 avril 2025 au vendredi 18 avril 2025 selon l’avancement
des travaux.
° du lundi 05 mai 2025 au dimanche 18 mai 2025 selon l'avancement
des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera par alternance sur la voie restante et sera
réglée au moyen de feux de chantier KR11.
En cas de besoin, le carrefour à feux 388K23 (Route d'Audincourt - RD34 / Rue
Lucien Quelet) pourra être mis au feu orange clignotant.
Article 2 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d’autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise TELEREP FRANCE — 23 rue des
Fontenelles zone bleue ZAI du Petit Parc — 78920 ECQUEVILLY chargée de
l'exécution des travaux.
La mise des feux tricolores en mode orange clignotant sera assurée par Pays
Montbéliard Agglomération. Astreinte de maintenance SLT PMA 7/7j et 24/24h au
N° 03 81 31 89 77.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-128 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com N° 2025-295/AG (suite)
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le dimanche 6 Avril 2025 Le Maire Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Affiché le: 08/04/2025 Gilles Maillard
Notifié le:
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-128