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Procès Verbal - cfqkql2ma1hc7up
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Savy-Berlette.
Lien du pdf (Procès Verbal - cfqkql2ma1hc7up)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports,
CM
24/03/2015
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
MARS
2015
En
exercice
15:
Présents
: 12
Pouvoirs
: 2
Convocation
en
date
du
18
mars
2015,
Le
24/03/2015
à 20
heures,
le Conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à la Mairie
de
Savy-Berlette,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
GALLEE,
Maire
;
Présents
:Jean-Luc
GALLÉE,
Francis
COQUELLE,
Katy
CUVILLIER,
Jean-Yves
DECROIX,
Jean-Claude
HAUTECOEUR,
Jacqueline
BLONDEL,
Jean-Marie
RATTIER,
Philippe
PESEZ,
Jérôme
TRICART,
Gaëtane
KAPUSTA
GOSSE,
Virginie
WASTEELS,
Gilles
SAINT
LEGER
Absents
excusés
: Samuel
WARTELLE,
Emmanuelle
LEGRAND
(arrivée
en
retard),
Sandrine
SUCHARYNA,
Madame
Katy
CUVILLIER
est
élue
secrétaire
de
séance
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26
février
2015
n'appelle
aucune
observation
et est
approuvé
à
l'unanimité.
Ordre
du
jour
:
1.
Branchements
plomb
: validation
du
choix
de
l’entreprise
2.
Agence
Régionale
de
Santé
: avis
sur
le
«plan
d'action
régional
autisme
2014-2017
»
3.
Agence
Régionale
de
Santé
:
avis
sur
le
«projet
d'avenant
au
schéma
régional
d'organisation
des
soins
(SROS)
: volet
et
annexe
«
zonages
»
du
SROS»
4.
Abattage
de
bois
communal
: vente
du
produit
5.
Questions
diverses
1.
Branchements
plomb :
validation
du
choix
de
l’entreprise
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
qu'il
a
été
procédé
à
l'ouverture
des
plis
concernant
la
consultation
pour
le
remplacement
de
48
branchements
plomb
et
18
fournitures
et
poses
d’un
regard
hors
gel
dans
ce
programme
de
travaux.
Il en
expose
les
résultats
:
l'offre
la
mieux-disante
est
celle
de
l'entreprise
BUCROCQ
TP
pour
un
montant
HT
de
35
788.20
euros
soit
42
945.84
€
TTC.
one
[Que |
[remquCnn"
us
SE
HT
A0
te
Note
sur
10
i-pucrocaTp
|35788.20
|10
|8
7
b_ EHTP
49 950.00 | 7.16
|8
7
B_
VEOLIA
59
611.20
|6
7
6
4-
SET
63
420.00
|5.52
|7
6
5.
SOGEA
59
600.00
|6
2
0
B-
BALESTRA
TP
44
652.19
| 8.01
|8
8 CM
24/03/2015
Après
lecture
du
rapport
d'analyse
des
offres
et
après
délibération
les
membres
du
conseil
municipal
décident
:
-_
D'accepter
l'offre
de
l’entreprise
DUCROCQ
TP
-_
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
la formalisation
du
marché
Les
travaux
devraient
débuter
pendant
les
prochaines
vacances
scolaires.
Pour
répondre
à
la
question
de
Madame
KAPUSTA
GOSSE,
il s’agit
de
la
dernière
tranche
de
remplacement
des
branchements
en
plomb.
Monsieur
HAUTECOEUR
demande
qui
prend
en
charge
le
remplacement
du
réseau
après
compteur.
Monsieur
le
Maire
lui
précise
que
c'est
à
la
charge
du
propriétaire.
2.
Agence
Régionale
de
Santé
: avis
sur
le
«plan
d’action
régional
autisme
2014-
2017
»
Conformément
à
l'article
R.
1434-1
du
Code
de
la
santé
publique,
les
conseils
municipaux
sont
consultés
sur
le
Projet
Régional
de
Santé
(PRS)
et
ses
différentes
composantes.
Les
composantes
suivantes
du
PRS
sont
soumises
à
l'avis
du
conseil
municipal :
-__
le
plan
d'action
régional
autisme
2014-2017
Aux
termes
de
la
loi,
article
L.1434-3
du
code
de
la
santé
publique,
les
collectivités
territoriales
disposent
de
deux
mois
à
compter
de
la date
de
publication
de
l'avis
de
consultation
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
région
pour
transmettre
leur
avis
à
l'ARS.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
les
documents
composant
le
Projet
Régional
de
Santé
sont
accessibles
en
mairie
ou
sur
le
site
internet
de
l'ARS
Nord-Pas-de-
Calais,
dans
la
rubrique
suivante
:
http://ars.nordpasdecalais.sante.fr/Projet-regional-de-
sante.177531.0.html Après
avoir
pu
consulter
les
documents,
le
conseil
municipal,
à
la
majorité,
émet
un
avis
favorable
concernant
les
composantes
du
PRS
susmentionnées.
Pour:
11
contre
: 0
abst:
1
3.
Agence
Régionale
de
Santé
: avis
sur
le
«projet
d’avenant
au
schéma
régional
d'organisation
des
soins
(SROS)
: volet
et
annexe
«
zonages
»
du
SROS»
Conformément
à
l'article
R.
1434-1
du
Code
de
la
santé
publique,
les
conseils
municipaux
sont
consultés
sur
le
Projet
Régional
de
Santé
(PRS)
et
ses
différentes
composantes.
Les
composantes
suivantes
du
PRS
sont
soumises
à
l'avis
du
conseil
municipal :
Projet
d’avenant
au
schéma
régional
d'organisation
des
soins
(SROS)
: volet
et
annexe
«
zonages
»
du
SROS»
Aux
termes
de
la
loi,
article
L.1434-3
du
code
de
la
santé
publique,
les
collectivités
territoriales
disposent
de
deux
mois
à
compter
de
la date
de
publication
de
l'avis
de
consultation
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
région
pour
transmettre
leur
avis
à
l'ARS.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
les
documents
composant
le
Projet
Régional
de
Santé
sont
accessibles
en
mairie
ou
sur
le
site
internet
de
l'ARS
Nord-Pas-de-
Calais,
dans
la
rubrique
suivante
:
http://ars.nordpasdecalais.
sante. fr/Projet-regional-de-
sante.177531.0.html Après
avoir
pu
consulter
les
documents,
le
conseil
municipal,
à
la
majorité,
émet
un
avis
favorable
concernant
les
composantes
du
PRS
susmentionnées.
Pour:
10
contre
:
O abst:
2 CM 24/03/2015
4.
Abattage
de
bois
communal
: vente
du
produit
Plusieurs
arbres
sont
ont
été
abattus
sur
le
territoire
communal
(environ
19
stères).
Des
administrés
se
sont
positionnés
pour
l'achat.
Il leur
restera
à
débiter
les
troncs
et
branches
et
à débarrasser
le
chantier.
Après
délibération,
le
prix
d’un
stère
est
fixé
par
le
conseil
municipal
à
20
euros.
5.
Questions
diverses
Elections
départementales
: bureau
du
29/03/2015 :
les
permanences
du
bureau
du
29
mars
sont
définies
comme
suit
:
Président
: Jean-Luc
GALLÉE
Suppléant
: Francis
COQUELLE
8H
- 10H
|
Aurélie
HERBER
|
Jean-Luc
GALLEE
|
Jérôme
TRICART
|
10H
- 12H Emmanuelle
LEGRAND
Jean-Claude
HAUTECOEUR
Gaëtane
KAPUSTA
GOSSE
12H
- 14H
Katy
CUVILLIER
Gilles
SAINT-LEGER
Jean-Claude
HAUTECOEUR/
Francis
COQUELLE
14H
- 16H
[__ Gilles
SAINT
LEGER
|
Sandrine
SUCHARYNA
|
Caroline
PODGORSEK
|
16H
- 18H
|
Philippe
PESEZ
| _
Jean-Yves
DECROX
|
Jean-Luc
GALLEE
|
Monsieur
HAUTECOEUR
remarque
le
progrès
effectué
dans
la
disposition
et
la
tenue
du
bureau
de
vote
mais
précise
néanmoins
qu'il
reste
encore
des
modifications
à
apporter
pour
être
dans
la
légalité.
Mise
à
disposition
des
enveloppes
en
libre-service
aux
électeurs,
inutilité
d'une
deuxième
liste
de
pointage
(Monsieur
RATTIER
précise
que
cette
deuxième
liste
n’est
pas
interdite)
et
d'une
personne
à
l'entrée
(la
vérification
de
l'identité
doit
se
faire
juste
avant
la
mise
de
l'enveloppe
dans
l’urne.
Il est
également
préconisé
par
Monsieur
HAUTECOEUR
d'installer
des
poteaux
à
sangles
pour
guider
les
électeurs
au
mieux.
-
Présentation
pour
la
création
d’une
aire
de
jeux
sur
la
commune
:
Madame
WASTEELS
présente
un
document
de
procédure
pour
l'éventuelle
création
d’une
aire
de
jeu
sur
la
commune
(document
annexé
au
présent
PV).
Madame
WASTEELS
demande
au
conseil
municipal
s'ils
sont
d'accord
pour
continuer
cette
réflexion
afin
de
réaliser
le
projet
en
2016.
Monsieur
HAUTECOEUR
souligne
et
félicite
le
travail
de
Madame
WASTEELS
et
de
Monsieur
TRICART
mais
il déplore
que
de
tels
projets
soient
présentés
en
conseil
municipal
alors
qu'aucune
information
sur
cette
réflexion
n’a
été
menée
au
préalable.
Madame
BLONDEL
ainsi
que
Madame
LEGRAND
font
part
de
leur
incompréhension
face
au
mode
de
fonctionnement
de
la
commission
travaux
qui
travaille
«
en
vase
clos
».
Monsieur
HAUTECOEUR
demande
à
Monsieur
COQUELLE
pourquoi
il n’a
pas
présenté
à
l'ensemble
des
conseillers
municipaux
le
travail
préparé
à
la
dernière
commission
de
travaux.
Monsieur
COQUELLE
donne
donc
connaissance
au
conseil
municipal
d'une
liste
de
travaux
à
effectuer
sur
la
commune
(en
annexe
du
présent
procès-verbal),
il
précise
qu'il
avait
été
engagé
un
travail
de
priorisation
de
certains
projets
lors
de
cette
commission.
Monsieur
HAUTECOEUR
quant
à
lui
fait
la
remarque
qu'il
n’a
posé
aucune
priorité
lors
de
cette
réunion.
Madame
LEGRAND
demande
quelles
sont
les
priorités,
les
conseillers
ont
des
avis
divergents
quant
à
la
manière
de
fixer
les
priorités.
Madame
LEGRAND
pense
que
la
priorisation
des
opérations,
est
le travail
de
l'ensemble
du
conseil
municipal
et
pas
d'une
commission.
Madame
KAPUSTA
GOSSE
est
du
même
avis.
Monsieur
le
Maire
réitère
auprès
de
l’ensemble
des
conseillers CM
24/03/2015
municipaux
sur
le
fait
qu'ils
sont
libre
de
se
présenter
en
mairie
pour
se
procurer
des
informations
sans
pour
autant
avoir
accès
à
tous
les
dossiers
en
«
libre-service
».
Monsieur
COQUELLE
explique
la
liste
préparée
comme
suit :
Travaux
validés
en
conseil
municipal
et
qui
seront
engagés
en
2015 :
-
Aménagement
du
chemin
d'accès
au
LEAP
-__
Eclairage
public
(maitrise
d'œuvre
+travaux
-__
Changement
des
branchements
plomb
(budget
service
des
eaux)
Il présente
ensuite
un
récapitulatif
des
devis
demandés
pour
les travaux
suivants
qui
pourraient
être
envisagés
sur
2015
:
-_
Chauffage
de
l'église
-__
Toiture
préau
école
primaire
-__
Signalisation
et
sécurisation
ancienne
route
nationale
et
rue
des
écoles
Concernant
le
chauffage
de
l’église
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
chauffagiste
l’a
mis
en
garde
sur
la
dangerosité
du
chauffage
actuel
et
qu'il
en
irait
de
la
responsabilité
du
Maire
en
cas
d'accident.
Madame
KAPUSTA
estime
qu’au
vu
de
la
faible
utilisation
de
l’église,
cela
n’est
pas
une
priorité
et
qu'il
est
toujours
possible
de
fermer
l'église
s’il
y
a
danger.
Elle
préconise
plutôt
en
priorité
la
sécurisation
des
entrées
et
sorties
d'écoles.
Monsieur
HAUTECOEUR
rappelle
que
les
dotations
vont
baisser
et
que
les
choix
seront
donc
guidés
par
l'état
des
finances.
Concernant
les
autres
projets
listés
:
-
aménagement
de
l'impasse
de
la
chapelle
: Monsieur
le
Maire
rappelle
le
contexte
d'acquisition
nécessaire
d'une
parcelle
à
RFF
(Réseaux
ferrés
de
France).
La
demande
est
examinée
par
RFF
et
nous
ne
connaissons
pas
les
délais
de
réponse.
-
Défense
contre
l'incendie
: il reste
à
effectuer
des
renforts
de
réseaux
et
des
poses
de
citernes
aux
extrémités
de
village.
Un
membre
du
public,
présent
à
la
séance
et
ancien
maire
de
la commune
intervient
en
précisant
qu'il
existe
un
programme
global
qui
a
été
établi
par
un
bureau
d'étude
conjointement
avec
les
services
de
secours.
Il conseille
à
Monsieur
COQUELLE
de
s'appuyer
sur
ce
document
pour
expliquer
le projet
au
conseil
municipal.
-
Jeux
pour
enfants
: présenté
par
Madame
WASTEELS
précédemment
-_
Reprises
de
concessions
: demandes
de
devis
en
cours
Concernant
les
projets
à imputer
sur
la section
de
fonctionnement :
-__
Renumérotation
et
appellation
des
rues
-
Entretien
des
espaces
verts : il
s’agit
de
pallier
au
départ
en
retraite
d’un
agent
qui
ne
serait
pas
remplacé
-__
Élagage
des
différentes
voiries
-__
Aménagement
urbains
Gravillonnage
de
la
rue
du
marais
Concernant
l'aménagement
du
chemin
d'accès
au
LEAP,
Madame
KAPUSTA
GOSSE
suggère
que
soit
déplacé
l'actuel
arrêt
de
bus
pour
des
questions
de
sécurité.
Monsieur
COQUELLE
précise
que
le
conseil
général
ayant
été
saisi,
il
se
chargera
d'examiner
la
conformité
et
de
faire
des
préconisations.
Monsieur
HAUTECOEUR
insiste
de
nouveau
qu'il
faut
se
renseigner
auprès
de
la
communauté
des
communes
de
l'Atrébatie
sur
l'avancée
du
projet
«
gendarmerie
à
Savy-
Berlette
».
Monsieur
le
Maire
lui
fait
réponse
qu'il
a
en
sa
connaissance
des
informations
sur
cet
avancement
et
que
le
projet
n'est
pas
arrêté.
-
Questions
sur
les
différentes
commissions
instaurées
par
la
CCA
: Monsieur
HAUTECOEUR
demande
pourquoi
ces
commissions
se
réunissent
si
peu.
Monsieur
le
Maire
l'informe
que
certaines
commissions
vivent
plus
que
d'autres.
Que
cela
est
du
ressors
des
Présidents
des
différentes
commissions
de
les
faire
vivre.
Pour
sa
part,
étant
membre
des
commissions
urbanisme
et
santé,
il a
déjà
participé
à
plusieurs
réunions
de
travail. CM
24/03/2015
Pour
ce
qui
est
d’autres
informations
intercommunales,
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
des
directives
de
l'Etat
afin
que
la
compétence
de
gestion
de
l'eau
potable
soit
reprise
par
les
intercommunalités.
Est
en
cours
également,
une
réflexion
sur
la
création
de
RPC
mais
à
l'initiative
de
certaines
communes
(réunion
à
Izel-lez-hameau
évoquée
en
précédente
séance
de
conseil
municipal)
-
Organisation
du
repas
des
aînés
:
Monsieur
DECROIX
rappelle
aux
conseillers
qu'il
est
souhaitable
qu'ils
précisent
leur
participation
pour
le
3
avril.
Madame
WASTEELS
précise
qu'à
ce
jour,
41
aînés
sont
inscrit.
Elle
demande
donc
si
elle
reste
sur
le
prévisionnel
de
100
personnes
concernant
les
achats
de
décoration.
Monsieur
le
Maire
estimant
qu'il
reste
encore
quelques
jours
avant
la
fin
du
délai
d'inscription,
lui
conseille
de
s’en
tenir
à
cette
estimation.
FIN
DE
SEANCE
22
H
00 LISTE
NON
EXHAUSTIVE
DES
TRAVAUX
2015
DEFINITION
DES
PRIORITÉS
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
D
Numérotation
des
habitations
[
Chauffage
de
l’église
©
Les
espaces
verts
{tontes
+
entretien)
Impasse
de
la
chapelle
D
Elagage
des
différentes
rues
Défense
incendie
D
Aménagements
urbains
Jeux
pour
enfants
Reprise
des
concessions
Gravillonnage
(rue
du
marais
— en
partie)
Signalisation
de
l’ancienne
route
nationale
Toiture
du
préau
{école
primaire}
Aménagements
urbains PROPOSITIONS
DES
ENTREPRISES
POUR
LE
BALAYAGE
DE
LA
COMMUNE
Nbre
Coût
Prix
TTC
N
Ent
Î
Li
P.U
HT
Prix
H.T
OM
=NErEPNISE
eu
Passages
U
Traitement
mx
(TVA
10%)
SAS
LAFLUTTE
DAINVILLE
3
452,00
€
1356,00€
|
1491,60€
N.V.R.D
FAMPOUX
3
565,00
€
1
695,00
€
1
864,50
€
VEOLIA
PROPRETE
NORD-PICARDIE
3
1 575,00
€
75,00
€
4950,00€
|
5 445,00
€
PROPOSITIONS
DES
ENTREPRISES
POUR
LE
BALAYAGE
DE
LA
COMMUNE
Nbre
Coût
Prix
TTC
N
E
i
Li
P.U
H.T
Prix
H.T
om
Entreprise
Es
Passages
Traitement
rx
(TVA
10%)
SAS
LAFLUTTE
DAINVILLE
5
452,00
€
1356,00
€ |
1491,60€
N.V.R.D
FAMPOUX
3
565,00
€
1
695,00
€
1
864,50
€
VEOLIA
PROPRETE
NORD-PICARDIE
3
1 575,00
€
75,00
€
4950,00€
|
5445,00
€
PROPOSITIONS
DES
ENTREPRISES
POUR
LE
BALAYAGE
DE
LA
COMMUNE
Nbre
Coût
Prix
TTC
N
E
i
Li
P.U
H.T
Prix
HT
om
Entreprise
en
Passages
e
Traitement
rx
(TVA
10%)
SAS
LAFLUITTE
DAINVILLE
3
452,00
€
1356,00€
|
1491,60
€
N.V.R.D
FAMPOUX
3
565,00
€
1
695,00
€
1
864,50
€
VEOLIA
PROPRETE
NORD-PICARDIE
3
1
575,00
€
75,00
€
4
950,00
€
5
445,00
€ CHAUFFAGE
EGLISE
TTC
Etablissements
DELESTRE
2
Lustres
de
10,5
KW
2
24
098,40
€
2 x 2
Radiants
de
2
KW
BRM
Energie
1
Lustre
de
18
KW
10
996,80
€
1
lustre
de
12
KW
Etablissement
DAILLY-GALAND
Devis
en
cours
.
ABW
2
Lustres
de
12
KW
15
690,00
€
1 Applique
de
3
KW
2
Lustres
de
12
KW
(Décoratif)
21
450,00
€
1 Applique
de
3
KW ESPACES
VERTS
+ TONTES
ACI
Regain
La
Vie
Active
Quantité
Prix
TTC
Quantité
Terrain
de
foot
26
tontes
5 000
€
24
tontes
+1 Débroussaillage
des
talus
par
mois
Rue
de
la solette
+
Rue
d'arras
16
tontes
3200
€
12
tontes
Gare
16
tontes
1200
€
12
tontes
Place
publique
+ Petit
chemin
+
Rue
16
tontes
2 400
€
12
tontes
des
manoirs
Rue
de
Villers
Brülin
Rue
de
Berles
+
intersection
Citerne
incendie
- Rue
de
la
longue
12
tontes
genre Cimetière
Prix
total
TTC
11
800
€
10572€
+ Tours
d'arbres
+
Nettoyage
divers PROPOSITIONS
ELAGAGES
Rue
d'Arras
Rue
de
Berles
Rue
de
la Sucrerie
+
rue
des
écoles
2015
2016
2017
Etablissements ZANELLI |
9028,80€* |
195000€*
|
"U® de la sucrerie
2001,60 € *
À. Delpouve
8 292,00 €
2 640,00 €
2 376,00 €
EV Lemoine
19 080,00€ |
4008,00€
5 136,00 €
*
Avec
variantes EE
—————..
Implantation
d’une
aire
de
jeux
à
Savy-
Berlette Distance
à respecter
entre
le
point
extrême
dangers
environnants
(rivières
de
jeux
et
un
obstacle
extérieur
ou
autre
jeux
route)
=
prévoir
clôture
pour
=
=
marquer
l'enceinte
du
jeu
=
200cm
min
y
compris
en
hauteur
La
zone
de
sécurité
= 0
obstacles
ni
jeux
tenir
compte
de
la
fréquentation
2
zones
de
sécurité
peuvent
se
habituelle
(Vtt,
rollers.)
=
délimiter
les
chevaucher
espaces
d'activité
Aire
de
sortie
de
glissière
=
200cm
+
Limiter
la
difficulté
du
jeux
en
fonction
100cm
de
chaque
côté
+ pas
de
pentenide
de
l’âge
des
enfants
et
du
lieux
si
le
lieux
trou
est
à usage
multiples
Indiquer
l'âge
nécessaire
en
fonction
du
Prévoir
l'aménagement
du
sol
autour
du
jeux
jeu
en
raisons
des
chutes
éventuelles
C’est
la distance
entre
le plancher
le
plus
élevé
et
le sol
La
surface
doit
être
d’au
moins
supérieur
à
200cm
de
plus
que
la
surface
du
jeu
en
lui
même Quel
sols
possibles
?
Hauteur
de
chute
maximale
|
Nature
de
sols
acceptées
Description
nature
du
sol
Épaisseur
mini
de
la
couche
<=
0,60
mètre
Sol
à caractéristiques
amortissantes
sans
obligatio
particulières
<=
1
mètre
Gazon
/terreau
entretenus
et
souples
<=
3
mètres
Copeaux
de
bois
De
dimension
granulométrique
30cm
5mm
et
30mm
Fragments
d’écorces
De
dimension
granulométrique
30
cm
20mm
et
80mm
sable
Sans
argile
ou
sédiment
et lavé
30
cm
Dimension
0,2mm
et
2mm
gravier
Sans
argile
ou
sédiment,
aroondis
30cm
et
lavés
dimension
entre
2mm
et
8mm
Surface
synthétique
en
fonction
de
l’indice
HIC
variable
amortissante Surface
synthétique
En
fonction
de
l'indice
HIC
variable
amortissantea Ce
qu’il
faut
retenir
Pour
une
aire
de
jeux
il faut:
*_
Une
signalisation
appropriée
*_Le
site
doit
être
aménagé
en
fonction
des
risques
environnants
(route
plantes
arbres
rivière)
°_
L'aménagement
des
équipements
et
zones
de
sécurité
À
augmenter
si
le jeux
en
nécessite
le
besoin
(balancoire
et
tourniquet)
le
lieu
doit
être
délimité
et
materialisé
*_
Aménagement
pour
les
adultes
afin
qu’il
reste
à
proximité
des
jeux
*__
Des
procédures
d'installation
à respecter
* _
Des
entretiens
réguliers
Obligation
de
l’exploitant
Affichage
à
l'entrée
de
l'aire
de
jeux
les
coordonnées
du
responsable
Signalisation
de
la
tranche
d’âge
Tenir
un
dossier
comprenant:
-
un
plan
de
l'aire
de
jeu
-
le
plan
d'entretien
et
de
maintenance
-
les
attestations
d'entretien
et
d'inspection
régulière
et
des
équipements
-
les
notices
d'emploi
et
d'entretien
des
équipements Combien
ça
coûte
?
°
Les
prix
varient
en
fonction
du
type
jeux
à
installer
et
du
type
de
sols
qui
convient
° _
Demande
de
devis
à venir
si vous
êtes
en
accord
pour
continuer
la
démarches
°__
Un
dossier
de
demande
de
subventions
peut
être
retiré
auprès
de
la
CAF
afin
de
financer
une
partie
du
projet.
Nous
pouvons
contacter
Mme
Crépin
qui
s'occupe
des
collectivités
locales
et
de
ces
dossiers
La
CAF
peut
financer
jusqu’à
40%
de
l’achat
des
jeux
°
_Ilne
faut
pas
oublié
de
comptabiliser
l'aménagement
autour
banc
poubelles
grillage
+
Et
Aussi
la facture
de
l’APAV
chargé
de
vérifier
la
conformité
des
installations. Pourquoi
installer
une
aire
de
jeux
à
Savy
Et
où
??
°__
Créer
un
espace
de
rencontre
pour
les enfants
autre
qu’à
l’école
°_
Permettre
de
faire
vivre
l’espace
public
°_
Permettre
aux
familles
de
se
rencontrer
°_
Créer
un
lieux
d'échange
Il'existe
beaucoup
de
bonnes
raisons
de
créer
cet
aménagement
locales et
je
pense
que
le
CAUE
pourra
nous
aider
dans
la
refflexion
mais
aussi
dans
la
démarche.
Où ??
+ _
Terrain
à
côté
du
stade
+ _
Place
publique
°
Rue
du
marais
°
Dans
les
écoles
°
Terrain
derrière
l’école
°_
Près
de
la
salles
des
fêtes
J Avantages
et
inconvénient
des
lieux
Lieux
Avantages
Inconvénients
Terrain
au
stade
Parking
à proximité
Près
des
écoles
Lieu
sécurisé
Près
des
lieux
de
TAP
Le
devenir
de
l’ancienne
mairie
?
Place
publique
Situation
géographique
Cadre
extérieur
Parking
à
moins
de
5min
à
pieds
°
La
rivière
et
le
pont
non
sécurisé
Rue
du
marais
Grand
terrain
Lieu
sécurisé
À qui
est le terrain
Excentré
du
village
Dans
les
écoles
Accessibilité
pendant
les
TAP
Petit
espace
Réflexion
sur
le
RPC
Terrain
derrière
l’école
Grand
terrain
appartenant
à
la
commune Mise
en
sécurité
du
lieu
très
facile
Utilisation
par
l’école...
Pas
de
visibilité
de
la
route
Signaler
la
présence
des
lieux
Terrain
inondable
??
Abord
de
la
salle
des
fêtes
Qualité
de
service
prés
d’une
salle
Parking
de
la
salle
Danger
de
la
route
Pas
de
zone
arborée
aujourd’hui Type
de
jeux
Age
du
public
18
mois
7ans
Structure
petite
enfance
°__
Jeux
sur
ressort
Grimper
glisser
marcher
6
ans
12
ans
°_
Structure
aire
de
jeux
°__
Jeux
sur
ressort
°
Araignée
Grimper,
escalader,
agilité
: 12 ans
99ans
°
Table
de
ping
pong
°
Tyrolienne
ii
°
Araignée
+
Skate
parc
Grimper,
escalader,
agilité, sport
Skate
parc
Peut
donner
envie
de
créer
un
nouvelle
association.
Responsabiliser
et
mobiliser
les
jeunes
dans
la
création
du
skate
parc Communes
en
exemple
+
Dans
la
commune
de
Chery-Chatreuve
de
338
hab
en
2012
qui
ne
posséde
pas
un
gros
budget,
décide
en
2001
de
monter
le
projet
aire
de
jeux,
il perdaîit
des
classe
les
élèves
s’éparpillés
ils souhaitait
créer
un
lieux
de
rencontre
pour
les
enfants
de
la
commune
Un
dossier
a
été
constitué
auprès
de
la
CAF
qui
acceptait
de
subventionner
à
hauteur
de
40%
le coût
d’achat
des
jeux
d’un
montant
total
de
5819
euros.
A
ce
budget,
il faut
ajouter
le
coût
de
l’APAVE,
chargée
de
vérifier
la
conformité
de
l'installation,
soit
406
euros,
et
quelques
dépenses
annexes
: grillage,
table
de
pique-nique.
Parfaite
pour
les
enfants
de
trois
à onze
ans.
Elle
comprend
un
tourniquet,
une
cage
à écureuils,
une
balançoire,
un
toboggan,
des
animaux
sur
ressort,
un
pont
de
cordes.
°
La
commune
de
Dainville
avait
décidé
l'acquisition
et
l’installation
de
jeux
destinés
aux
enfants
de
l’école
Perrault
et
aux
enfants
des
centres
de
loisirs.
La
structure
sera
composée
de
2 jeux
dont
1 jeu
comprenant
5 fonctions
ludiques
et
1 jeu
comprenant
4 fonctions
ludiques.
Le
montant
de
l’acquisition
est
estimé
à
16
014,20
€
HT
Afin
de
financer
ces
équipements,
une
demande
de
subvention
à
hauteur
de
40%
maximum
du
montant
hors
taxes
sera
déposée
auprès
de
la caisse
d’allocations
Familiales
d'ARRAS. Commune
de
Duisans
°
1176
Habitants
°__
Prise
contact
avec
la Mairie
de
Duisans
: le coût
total
est
d'environ
30K€
avec
ABC
Concepteur
d'espaces
+ _
[Is
n’ont
pas
fait
de
demandes
auprès
de
la
CAF
de
subventions
( ne
connaissaient
pas
cette
possibilité)