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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECCS 2026 014 Tarifs conservatoire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECCS 2026 014 Tarifs conservatoire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2026
Publiéle
2 6
FEV,
2026
sal
|
F
R
R
FE
S
D
ul
ID : 085-200070233-20260225-DECCS_2026_014-AR
NIONTAIGU
DECISION
Communauté
d'agglomération
DU
PRESIDENT
N° DECCS_2026_014
Tarifs
2026/2027
du
Conservatoire
Intercommunal
de
Musique
Le
Président
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération,
Vu
la délibération
du
Conseil
d'agglomération
n°
DEL20240212_03
en
date
du
12
février 2024
donnant
délégation
à Monsieur
le
Président
de
Terres
de
Montaigu,
Vu
la
délibération
du
Bureau
Communautaire
n°
DELTDMB_20_003
en
date
du
03
février
2020
portant
validation
du
règlement
intérieur
du
Conservatoire
intercommunal
de
musique,
DÉCIDE
ARTICLE
1
Les
tarifs
annuels
du
Conservatoire
Intercommunal
de
Musique
de
Terres
de
Montaigu,
pour
la
période
du
1€
septembre
2026
au
31
août
2027
sont
fixés
ainsi :
Tranche
1 | Tranche
2|Tranche
3|Tranche
4|
Tranche
5 |
Tranche
6 |
Tranche
LÉ LE
AC
DT
QF*
0
QF*501
|
QF*701
|
QF*
901
|QF*
1 201
€|QF*
1 501
€
[a(oS
à 500€
|
à 700€
|
à 900€
|
à1200€|
à
1 500€
CS
(OO
ENFANTS
ET
ETUDIANTS
Eveil
- Initiation
105
€
129
€
174€
186
€
201
€
216€
246
€
Formation
musicale
111€
138
€
177€
198
€
219
€
231
€
267
€
Parcours
Etudes
(Formation musicale |
444€ |
162€
|
222€ |
25€
273 €
285 €
339 €
+
1%
instrument
+
pratique
collective)
Parcours
Etudes
FPonaonmusealel
62e |
180€
|
273€ |
303€
324 €
345 €
402 €
pratique
collective)
Parcours personnalisé
174€
192
€
276
€
315
€
333
€
354
€
420
€
Mise
à
disposition
home
93
€
96
€
99
€
102€
105
€
108
€
114€
PARCOURS
ADULTES
Formation
musicale
+
1%
instrument
+
351
€
375€
411€
429
€
459
€
495
€
552
€
pratique
collective
Instrument
seul
435
€
456
€
465
€
480
€
501
€
534
€
612€
Orchestre
seul
141€
147
€
153
€
162€
171€
186
€
210
€
Musique
de
chambre
ou
Formation
183
€
189
€
195
€
204
€
216€
234
€
270€
musique
seule
ADULTES
INSCRITS
A
L'ENSEMBLE
VOCAL
DE
TERRES
DE
MONTAIGU
Formation
musicale
+
1%
instrument
+
237
€
258
€
291
€
312€
342
€
378
€
432
€
pratique
collective
ARTICLE
2
La
mise
à
disposition
d'un
instrument
de
musique
pour
les
élèves
de
première
année
est
possible,
dans
la
limite
des
stocks
disponibles.
Un
contrat
de
mise
à
disposition
devra
être
signé
par
les
parents
qui
fourniront
également
une
attestation
d'assurance.
Une
dérogation
pour
les
instruments
rares
et encombrants
peut-être
envisagée
les
2ème
et
3ème
année.
1 rue
Henri
Joyau
|
BP
40306
|
85603
Montaigu-Vendée
|
02
51
46
45
45
www.terresdemontaigu.fr Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2026
Publiéle
7 6
FEV.
2026
…
ID
: 085-200070233-20260225-DECCS_2026
014-AR
ARTICLE
3
Les
élèves
du
conservatoire
âgés
de
15
à
19
ans,
ont
la
possibilité
de
bénéficier
d'une
aide
de
la
Région
des
Pays
de
la
Loire
sur
présentation
au
conservatoire
de
musique
d'un
« E.
PASS
JEUNES
PAYS
DE
LA
LOIRE
».
ARTICLE
4
Les
frais
d'inscriptions
sont
intégrés
dans
la
première
échéance
de
facturation.
L'année
est
due
en
totalité
et
l'étalement
en
trois
fois
est
une
facilité
de
paiement
proposée
aux
familles. ARTICLE
5
Toute
annulation
d'inscription,
entre
le
31
août
et
le
19
septembre
2026,
sera
facturée
40
€
pour
les
frais
de
dossier.
ARTICLE
6
Le
Directeur
Général
des
services
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération
est
chargé
de
l'exécution
de
la
présente
décision
qui
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
et
dont
ampliation
sera
adressée
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Vendée
et
au
Comptable
de
l'Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale.
Fait
à
Montaigu-Vendée
Antoine
Chereau
j
Président
de
Terres
de
Es
Montaigu
Communauté
d'Agglomération 26
févr.
2026
pen CES
g
Certifiée
exécutoire
par
le
Président,
compte
tenu
de
la
réception
en
Préfecture
et de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
(6,
allée de l'Ile Gloriette — CS
24111
— 44041
NANTES
Cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter de sa publication
et/ou
notification