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Compte-Rendu - CR CM3 27052020
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Bellecombe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM3 27052020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Eau et assainissement,
Commune de BELLECOMBE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 mai 2020
Convocation du 18 mai 2020 - Secrétaire de séance : Frédéric PITEL
COMPTE-RENDU
Présents : Mme Cléa CASAGRANDE, Messieurs Dominique GROS, Stéphane GROS, Frédéric PITEL, Quentin GROS, Walter BARTH, Tony CARGNELUTTY.
ELECTION DU MAIRE :
L’élection du maire se déroule sous la présidence de M. Walter BARTH, doyen d’âge du nouveau conseil municipal. Mme Cléa CASAGRANDE et M. Tony CARGNELUTTI sont désignés comme assesseurs. M. Stéphane GROS se déclare candidat. Aucune autre candidature n’est présentée. Le vote a lieu à bulletin secret. M. Stéphane GROS est élu maire de la commune par 6 voix POUR, 1 BLANC sur 7 votants.
Le maire donne lecture de la Charte de l’Elu local qui doit être respectée tout au long du mandat des élus.
ELECTION DES ADJOINTS :
Le Conseil municipal décide, par 7 voix POUR, de conserver deux adjoints au maire. Pour le poste de premier adjoint :
M. Frédéric PITEL se déclare candidat. Aucune autre candidature n’est présentée.
Le vote a lieu à bulletin secret. M. Frédéric PITEL est élu 1er adjoint de la commune par 6 voix POUR, 1 BLANC sur 7 votants.
Pour le poste de deuxième adjoint,
M. Dominique GROS se déclare candidat. Aucune autre candidature n’est présentée. Le vote a lieu à bulletin secret. M. Dominique GROS est élu 2ème adjoint de la commune par 6 voix POUR, 1 BLANC sur 7 votants.
Les attributions de chacun des deux adjoints seront précisées par arrêté du maire.
COMMISSIONS MUNICIPALES ET CCAS
Les conseillers municipaux mettent en place les commissions communales selon le tableau ci-dessous. Le CCAS sera complété par la participation de trois administrés de la commune.
COMMISSIONS COMPETENCES N MEMBRES
C.C.A.S
Actions en direction des jeunes
Actions en direction des ainés
Aide sociale
3
+
3
Walter BARTH
Dominique GROS
Stéphane GROS
APPEL D’OFFRES Gestion des appels d’offres 4
Stéphane GROS
Tony CARGNELUTTI
Quentin GROS
Frédéric PITEL
FINANCES
Préparation et contrôle des
budgets
Emprunts
3
Quentin GROS
Frédéric PITEL
Stéphane GROS
DEFENSE Correspondant Défense 1 Cléa CASAGRANDE TERRITOIRE
URBANISME
Agriculture
Assainissement
Politique de l’eau
Développement durable
Gestion des routes communales
Déneigement
Gestion du patrimoine immobilier
Cimetière
Urbanisme
5
Quentin GROS
Tony CARGNELUTTI
Stéphane GROS
Cléa CASAGRANDE
Dominique GROS
CULTURE
COMMUNICATION
TOURISME
Animation culturelle
Tourisme
Journal et site internet
Journées conviviales
Fleurissement
3
Tony CARGNELUTTI
Frédéric PITEL
Cléa CASAGRANDE
REPRESENTATIONS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES INTERCOMMUNAUX :
Les conseillers décident, par 7 voix POUR, de confier la représentation de la commune aux délégués conformément au tableau ci-dessous.
COM COM Maire Stéphane GROS S : Frédéric PITEL PNR HAUT JURA Tony CARGNELUTTI S : Cléa CASAGRANDE
SIVOS
Maire Stéphane GROS
Tony CARGNELUTTI
Cléa CASAGRANDE
S : Frédéric PITEL
SMAAHJ Dominique GROS S : Stéphane GROS
SICTOM Frédéric PITEL S : Walter BARTH SIDEC Stéphane GROS
SYNDICAT DES EAUX Stéphane GROS Quentin GROS
La séance est levée à 21h 30
Le Maire,
Stéphane GROS