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Compte-Rendu - CR CM3 28032014
Document publié le Lundi 24 mars 2014 par la commune de Bellecombe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM3 28032014)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Eau et assainissement,
Commune de BELLECOMBE
CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Séance du Séance du Séance du 2 2 2 28 mars 8 mars 8 mars 8 mars 2 2 2 201 01 01 014 4 4 4 Convocation du 24 mars 2014 Secrétaire de séance : Stéphane Gros
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Présents : Mme Estelle PERRIER
Mrs. François CASAGRANDE, Bernard FELLMANN, Stéphane GROS. Dominique GROS,
Gilles GROS, Frédéric PITEL
ORDRE DU JOUR
ELECTION DU MAIRE :
L’élection du maire se déroule sous la présidence du conseiller élu le plus âgé, M. Bernard FELLMANN. Mrs Dominique GROS et Frédéric PITEL sont désignés comme assesseurs.+-
M. Bernard FELLMANN se déclare candidat. Aucune autre candidature n’est présentée. Le vote a lieu à bulletin secret. M. Bernard FELLMANN est élu maire de la commune par 7 voix sur 7 votants. Le maire donne lecture de la Charte de l’Elu local qui doit être respectée tout au long du mandat des élus.
ELECTION DES ADJOINTS :
Le Conseil municipal décide, par 7 voix POUR, de conserver deux adjoints au maire. Pour le poste de premier adjoint, deux candidats se présentent, M. François CASAGRANDE et M. Stéphane GROS. Au deuxième tour de scrutin, M. François CASAGRANDE est élu avec 4 voix sur 7 votants.
Pour le poste de deuxième adjoint, deux candidats se présentent, M. Stéphane GROS et M. Frédéric PITEL. M. Stéphane GROS est élu au premier tour avec 4 voix sur 7 votants. Les attributions de chacun des deux adjoints seront précisées par arrêté du maire.
COMMISSIONS MUNICIPALES ET CCAS
Les conseillers municipaux mettent en place les commissions communales selon le tableau ci-dessous. Le CCAS sera complété par la participation de trois administrés de la commune.
COMMISSIONS COMPETENCES Nb MEMBRES
C.C.A.S
Actions en direction des jeunes
Actions en direction des ainés
Aide sociale
3 Bernard FELLMANN Estelle PERRIER
Frédéric PITEL
APPEL D’OFFRES Gestion des appels d’offres 4
Bernard FELLMANN
Dominique GROS
Stéphane GROS
Gilles GROS
FINANCES Préparation et contrôle des budgets Emprunts 3 Bernard FELLMANN
Dominique GROS
Stéphane GROS
DEFENSE Correspondant Défense 1 Frédéric PITEL
TERRITOIRE
URBANISME
Urbanisme
Agriculture
Assainissement
Politique de l’eau
Développement durable
Gestion des routes communales
Déneigement
Gestion du patrimoine immobilier
Cimetière
5
Bernard FELLMANN
Dominique GROS
Stéphane GROS
Gilles GROS
Frédéric PITEL CULTURE
COMMUNICATION
TOURISME
Animation culturelle
Tourisme
Journal et site internet
Journées conviviales
Fleurissement
3
Bernard FELLMANN
Estelle PERRIER
Frédéric PITEL
François CASAGRANDE
REPRESENTATIONS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES INTERCOMMUNAUX :
Les conseillers décident, par 7 voix POUR, de confier la représentation de la commune aux délégués conformément au tableau ci-dessous.
COM COM
HAUT JURA
SAINT CLAUDE
Bernard FELLMANN
S : François CASAGRANDE PNR HAUT JURA
Frédéric PITEL
S : Bernard FELLMANN
SIVOS
Bernard FELLMANN
Estelle PERRIER
Frédéric PITEL
S : Dominique GROS
SMAAHJ Dominique GROS S : Bernard FELLMANN
SICTOM Frédéric PITEL S : Bernard FELLMANN SIDEC Bernard FELLMANN
S = Suppléant SYNDICAT DES
EAUX
Stéphane GROS
Gilles GROS
INFORMATIONS DIVERSES
• Rencontre avec ERDF :
Suite aux échanges de courriers avec ERDF sur les difficultés rencontrées fin 2013-début 2014 sur les réseaux, après avoir mené un diagnostic sur l’état actuel des réseaux, Mme FEREUX, responsable ERDF pour le Haut Jura rencontrera les élus le vendredi 4 avril prochain à Boulème pour présenter les projets retenus pour l’amélioration du service de l’électricité sur notre commune.
• Budget 2014
La Commission Finances Communales se réunira le lundi 14 avril pour étudier le projet de budget 2014.
• Travaux dans l’appartement de la mairie aux Coupes
Les deux locataires de l’appartement du premier étage de la mairie aux Coupes, Mrs Berthevas et Antonioli, ont été avertis conformément aux clauses du bail précaire qui les lie à la commune : l’appartement doit être libéré au 30 juin dans la perspective des travaux de restructuration et de rénovation.
La séance est levée à 13h.
Le Maire,
Bernard FELLMANN