Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=16847&path=Les deliberations
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=17167&path=La liste des deli
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=16130&path=La liste des deli
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=16241&path=La liste des deli
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=9951&path=Conseil municipal
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=16948&path=Le proces verbal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=9938&path=Conseil municipal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=11302&path=Conseil municipal
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=16880&path=La transcription
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=14044&path=CM 09 02 2023 Lis
Déliberation - cms liste des deliberations des deliberations du Conseil municipal du 18 decembre2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - cms liste des deliberations des deliberations du Conseil municipal du 18 decembre2025)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Budget,
Publié / Affiché le 24 /12/2025
Conseil municipal du 18 décembre 2025
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2025
DÉLIBÉRATIONS VOTES
FINANCES – RESSOURCES
DEL20251218_1/ Débat d’orientations budgétaires Délibération approuvée
DEL20251218_2/ Avances de subventions aux opérateurs et associations dans l’attente du vote du budget
Délibération approuvée
DEL20251218_3/ Ouverture anticipée des crédits d’investissements pour 2026 dans l’attente du vote du Budget Primitif 2026
Délibération approuvée
DEL20251218_4/ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois Délibération approuvée
DEL20251218_5/ Délibération portant création d’emplois non permanents pour le recrutement d’agents contractuels de droit public pour l’année 2026
Délibération approuvée
DEL20251218_6/ Délibération portant création d’emplois d’agents recenseurs Délibération approuvée
DEL20251218_7/ Régime indemnitaire – Prime du 13 e mois – Abrogation des délibérations antérieures
Délibération approuvée
DEL20251218_8/ Régime indemnitaire – Prime pour les emplois fonctionnels de Directeur des Services Techniques – Abrogation de la délibération antérieure Délibération approuvée
DEL20251218_9/ Modification du règlement intérieur des assistantes maternelles Délibération approuvée
DEL20251218_10/ Modification des plafonds de l’IFSE Police municipale Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20251218_11/ Biodiversité – Reconduite des « refuges LPO » (Ligue de Protection des Oiseaux) sur les sites Parc des Coulmes et Parc des Ruires/Espace nature Délibération approuvée
DEL20251218_12/ Subvention exceptionnelle aux Jardins Familiaux Eybinois Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20251218_13/ Avenant n°6 au marché public global de performance pour la rénovation énergétique du complexe le Bour à Eybens
Délibération approuvée
DEL20251218_14/ Suspension du repos dominical – Délibération portant sur la détermination du nombre et fixation des dates d’autorisation pour l’année 2026 Délibération approuvée
DEL20251218_15/ Société Publique Locale d’Efficacité Energétique – SPL OSER – rapport des mandataires sur les opérations de l’exercice clos le 31/12/2024 soumis au Conseil municipal en application de l’article L.1524-5 du CGCT
Délibération approuvée
DEL20251218_16/ Société Publique Locale d’Efficacité Energétique – SPL OSER – contrôle de la Chambre Régionale des Comptes soumis au Conseil municipal en application de l’article L.243-9-1 du Code des juridictions financières
Délibération approuvée
DEL20251218_17/ Sortie de portage du 60 rue des Javaux AL217 par cession sur le marché privé
Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard