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Déliberation - cms liste des deliberations du Conseil municipal du 7 mai 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - cms liste des deliberations du Conseil municipal du 7 mai 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Énergies,
Publié / Affiché le 12 /05/2026
Conseil municipal du 7 mai 2026
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2026
DÉLIBÉRATIONS VOTES
RESSOURCES INTERNES
DEL20260507_1/ Création d’un comité social territorial commun entre la Ville et le CCAS
Délibération approuvée
DEL20260507_2/ Délibération portant création d’un comité social territorial avec formation spécialisée obligatoire
Délibération approuvée
DEL20260507_3/ Autorisation du maire à ester en justice dans le cadre des élections professionnelles
Délibération approuvée
DEL20260507_4/ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois Délibération approuvée
DEL20260507_5/ Délibération portant création d’emplois non permanents pour le recrutement d’agents contractuels saisonniers de droit public
Délibération approuvée
DEL20260507_6/ Mise en place du prélèvement automatique pour les factures émises par la collectivité et encaissées sur le compte principal au trésor
Délibération approuvée
CADRE DE VIE / TRANSITION ÉCOLOGIQUE / URBANISME
DEL20260507_7/ Rénovation du Conservatoire à rayonnement communal Délibération approuvée
DEL20260507_8/ Aménagement du square Léa Blain Délibération approuvée
PRÉVENTION
DEL20260507_9/ Extension de de la vidéoprotection 3ème phase Délibération approuvée
RESSOURCES INTERNES
DEL20260507_10/ Nomination des représentants de la commune à l’Agence France Locale (AFL)
Délibération approuvée
DEL20260507_11/ Embauche d’intermittents du spectacle Délibération approuvée
DEL20260507_12/ Augmentation de capital de la SPL d’Efficacité Énergétique – SPL OSER ; Autorisation donnée au représentant à l’assemblée générale extraordinaire Délibération approuvée
DEL20260507_13/ Désignation du représentant de la collectivité au sein de l’assemblée spéciale de la SPL SAGES
Délibération approuvée
SERVICES À LA POPULATION
DEL20260507_14/ Désignation des représentants de la commune au sein du syndicat mixte d’actions gérontologiques (SYMAGE)
Délibération approuvée
DEL20260507_15/ Désignation du représentant de la commune au centre de santé sexuelle d’Échirolles Eybens
Délibération approuvée
DEL20260507_16/ Tarification des spectacles de la saison culturelle 2026-2027 Délibération approuvée
DEL20260507_17/ Avenant n°1 à la convention de soutien aux projets de lecture publique dans les communes de plus de 10 000 habitants hors réseau de lecture publique
Délibération approuvée
DEL20260507_18/ Subvention à projet – Aide à la création pour l’association l’Insomnante
Délibération approuvée Publié / Affiché le 12 /05/2026
Conseil municipal du 7 mai 2026
DÉLIBÉRATIONS VOTES
SERVICES À LA POPULATION
DEL20260507_19/ Organisation de la saison piscine 2026 : jours, horaires d’ouverture et tarification
Délibération approuvée
CADRE DE VIE / TRANSITION ÉCOLOGIQUE / URBANISME
DEL20260507_20/ Modification du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure T.L.P.E pour l’année 2027
Délibération approuvée
DEL20260507_21/ Convention de cession d’un espace vert par la SSCV MIAL dans le cadre du projet PC0381582500013 au bénéfice de la commune d’Eybens – Autorisation au Maire de signer la convention et renonciation à l’ER_44_EYB
Délibération approuvée
DEL20260507_22/ Amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique – Convention de mise à disposition pour
l’implantation d’un poste de distribution publique d’électrique ENEDIS – Alimentation parcelle B0493 – Lieu-Dit « Les Arcelles »
Délibération approuvée
DEL20260507_23/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Années 2024-2025 Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard