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Conseil Municipal - Conseil municipal du mundi 23 juin V2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Brieuc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du mundi 23 juin V2)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Dialogue social,
WILLE
DE
Version
du
09/09/21
Saint-Brieuc
Conseil
municipal
RÉUNION
DU
23
JUIN
2025
FEUILLET
DE
CLOTURE
10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23
ORDRE
DU
JOUR
Budget
principal
de
la Ville
- Compte
financier
unique
(CFU)
2024
Budget
annexe
des
parkings
- Compte
financier
unique
(CFU)
2024
Budget
annexe
des
pompes
funèbres
- Service
extérieur
- Compte
financier
unique
(CEU)
2024
Budget
principal
de
la Ville
- Affectation
du
résultat
2024
Budget
principal
de
la Ville
- Budget
supplémentaire
- Exercice
2025
Budget
annexe
des
parkings
- Budget
supplémentaire
- Exercice
2025
Budget
annexe
des
pompes
funèbres
- Service
extérieur
- Budget
supplémentaire
- Exercice
2025
Égalité
Femmes-Hommes
- Plan
d'actions
2025-2026
Coopération
décentralisée
- Battir
(Palestine)
- Projet
de
démocratisation
de
l'accès
au
sport
- Fédération
sportive
et gymnique
du
travail
- Projet
sport
pour
toutes
et tous
à
Battir
- Avenant
à
la convention
Groupement
d'intérêt
public
- Centre
de
santé
- Mise
à disposition
de
personnel
- Convention
Personnel
- Prévoyance
- Convention
de
participation
- Choix
de
l'organisme Personnel
- Régime
indemnitaire
en
cas
d'astreinte
ou
maladie
-
Évolution Personnel
- Police
municipale
- Aménagement
du
temps
de
travail
en
quatre
jours
par
semaine
Personnel
- Modification
du
tableau
des
effectifs
La
Passerelle
- Scène
nationale
- Convention
pluriannuelle
d'objectif
avec
l'État,
la
Région
Bretagne,
le
Département
des
Côtes
d'Armor,
Saint-Brieuc
Armor
Agglomération
et
La
Passerelle
- 2025-2028
Bibliothèques
- Adhésions
- Société
d'émulation
des
Côtes
d'Armor
et
Vivarmor
Nature
Pôle
de
conservation
du
musée,
des
bibliothèques
et
des
archives
-
Assistance
à maîtrise
d'ouvrage
et demande
de
subventions
Golf
urbain
- Convention
de
partenariat
avec
l'Office
de
Tourisme
-
Renouvellement Sport
- Le
P'tit Tour
de
Saint-Brieuc
- Convention
de
partenariat
- Année
2025 Jeunesse
- Subvention
2025
(exceptionnelle)
- 2ème
tranche
Aide
à
l'implantation
commerciale
- Règlement
- Modification
Attractivité
du
centre-ville
- Taxe
sur
les
friches
commerciales
- Année
2026 Mobilier
de
terrasse
- Aide
- Règlement
M. M. M. M. M.
LE
BUHAN
LE
BUHAN
. LE
BUHAN
. LE
BUHAN
LE
BUHAN
LE
BUHAN
LE
BUHAN
Mme
MAZÉO
M.
ROLLANT
Mme
LAPORTE
M.
LE
CAM
. LE
CAM
. LE
CAM
. LE
CAM
. STIEFVATER . ROLLANT . ROLLANT . STIEFVATER . STIEFVATER . LE
HINGRAT
. NGUYEN » NGUYEN . NGUYEN 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 AT 42 43 45 46 47 48
Redynamisation
de
l'hyper-centre
commerçant
- Contrat
de
concession
d'aménagement
- Avenant
n°
4
Redynamisation
de
l'hyper-centre
commerçant
- Concession
d'aménagement
- Déclaration
d'utilité
publique
(DUP)
- Dossier
d'enquête
publique
conjointe
(DUP
et
parcellaire)
et délégation
du
droit
d'exproprier
à
Urbabreizh
ANRU
2
- Assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
- Constitution
d'un
groupement
de
commande
avec
Saint-Brieuc
Armor
Agglomération
-
Convention NPRU
Balzac
Place
de
la Cité
- Réhabilitation
par
Terres
d'Armor
Habitat
des
immeubles
Place
de
la Cité
- Convention
d'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
Aide
à la production
de
logements
locatifs
sociaux
- Terres
d'Armor
Habitat
- 24
logements
rue
du
Colombier
- Convention
Politique
de
la Ville
- Abattement
de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
programme
2024
de
Terres
d'Armor
Habitat
: Subvention
2025
(fonctionnement)
- Convention
financière
Taxe
aménagement
- Modification
du
taux
communal
à compter
du
1er
janvier
2026
Taxe
d'aménagement
- Secteurs
à taux
majoré
TEO
3C
- Ligne
de
bus
à
haut
niveau
de
service
- Réaménagement
du
giratoire
de
l'Iroise
- Convention
Associations
patrimoniales
et de
cultures
de
Bretagne
- Subventions
2025
(fonctionnement
et exceptionnelles)
- 2ème
tranche
Associations
culturelles
et équipes
artistiques
- Subventions
2025
(fonctionnement
et
exceptionnelles)
- 2ème
tranche
Vie
associative
- Associations
multisecteurs
- Subventions
2025
(fonctionnement,
exceptionnelles
et aide
à l'emploi
associatif)
et
conventions
d'objectifs
et de
moyens
2025-2028
- Modification
Sport
- Subventions
2025
(fonctionnement,
exceptionnelles
et aide
à
l'emploi
associatif)
- 2ème
tranche
Sport
- Dispositif
Sport
à l'école
- Année
scolaire
2024-2025
—
Subventions
2025
(exceptionnelles)
- 3ème
tranche
Vie
associative
- Subventions
2025
(exceptionnelles)
- 2ème
tranche
Associations
à caractère
social
- Subventions
2025
(fonctionnement)
-
2ème
tranche
Santé-handicap
- Subventions
2025
- 2ème
tranche
(exceptionnelles)
Animation
de
la vie
sociale
et citoyenne
- Plan
de
cohésion
sociale
et
comités
de
quartier
- Subventions
2025
(exceptionnelles)
- 2ème
tranche Territoire
zéro
chômeur
de
longue
durée
- Association
Au
cœur
de
l'emploi
- Subvention
2025
(fonctionnement)
et convention
financière
Environnement
et transition
écologique
- Subventions
2025
(fonctionnement) Commerce
et attractivité
- Subventions
2025
(fonctionnement
et
exceptionnelle) Camping
des
Vallées
- Chemin
du
Petit
Pré
- Reprise
Cession
d'une
emprise
- 4
rue
Saint-Gouéno
et
2
rue
de
la
Poissonnerie
Bilan
des
cessions
et des
acquisitions
- Année
2024
Protocole
d'accord
- Travaux
rue
Mathurin
Méheut
—
Marché
de
travaux
terrassement
voirie
- Reprise
des
ouvrages
M.
NGUYEN
M.
NGUYEN
Mme
HUBERT
M.
LE
BUHAN
Mme
LE
BOEDEC
M.
LE
MAIRE
Mme
LE
BOEDEC
Mme
LE
BOEDEC
Mme
CLAESSENS
M.
LE
MOIGNIC
M.
ROLLANT
M.
STIEFVATER
M.
STIEFVATER
M.
STIEFVATER
Mme
PRÉVOST
Mme
HUBERT
Mme
LAPORTE
M.
FAVRAIS
M.
L'HER
Mme
CLAESSENS
M.
NGUYEN
Mme
LE
BOEDEC
Mme
LE
BOEDEC
Mme
LE
BOEDEC
Mme
DRUILLENNEC 49 50 51 52 53 54
Protocole
d'accord
- Peupliers
- Sinistre
sur
des
bâtiments
à
usage
de
garage Service
public
de
la distribution
de
gaz
sur
le territoire
de
la Ville
de
Saint-Brieuc
- Contrat
de
concession
- Renouvellement
Cuisine
centrale
- Centrale
d'achat
régionale
Breizh
Achats
- Marchés
de
fourniture
de
denrées
alimentaires
- Adhésions
- Convention
Patrimoine
public
et
privé
de
la Ville
- Programme
de
déconnexion
des
eaux
pluviales
Tarifs
année
scolaire
2025-2026
- Mise
à disposition
des
locaux
municipaux
et des
installations
sportives
municipales
Tarif
- Campagne
des
élections
- Photothèque
- Mise
à disposition
et
utilisation
des
photos
Mme
DRUILLENNEC
Mme
DRUILLENNEC
Mme
LAPORTE
Mme
CLAESSENS
M.
STIEFVATER
M.
LE
MAIRE
55
Tarif
- Eco-pâturage
- Vente
de
boucs
Mme
LE
BOEDEC
56
Délégation
de
pouvoirs
M.
LE
MAIRE
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
ervé
GUIHARD
Mme
Renée
MAZÉO
Ress