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Déliberation - liste des deliberations publie
Déliberation - liste des délibérations affichée
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Mérignac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations affichée)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Famille,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2022
PRESENTS : 46
Mesdames, Messieurs : Alain ANZIANI, Thierry TRIJOULET, Marie RECALDE, David CHARBIT, Sylvie CASSOU-SCHOTTE, Joël MAUVIGNEY, Vanessa FERGEAU-RENAUX, Bastien RIVIERES, Véronique KUHN, Gérard CHAUSSET, Mauricette BOISSEAU, Joël GIRARD, Patricia NEDEL, Jean Pierre BRASSEUR, Ghislaine BOUVIER, Alain CHARRIER, Cécile SAINT-MARC, Gérard SERVIES, Anne-Eugénie GASPAR, Claude MELLIER, Emilie MARCHES, Jean-Louis COURONNEAU, Amélie BOSSET-AUDOIT, Marie-Ange CHAUSSOY, Aude BLET-CHARAUDEAU, Daniel MARGNES, Jean- Michel CHERONNET, Marie-Eve MICHELET, Eric SARRAUTE, Samira EL KHADIR, Pierre SAUVEY, Léna BEAULIEU, Olivier GAUNA, Jean-Charles ASTIER, Marie-Christine EWANS, Kubilay ERTEKIN, Fatou THIAM, Serge BELPERRON, Arnaud ARFEUILLE (à compter de la délibération 2022- 116)Christine PEYRE, Thomas DOVICHI, Hélène DELNESTE, Antoine JACINTO, Sylvie DELUC, Maria GARIBAL, Patrice LASSALLE-BAREILLES
EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : 3
Mesdames, Messieurs : Loïc FARNIER à Joël GIRARD, Michelle PAGES à Gérard SERVIES, Arnaud ARFEUILLE à Cécile SAINT-MARC (juqu’à la délibération 2022-116), Thierry MILLET à Christine PEYRE, David CHARBIT à Marie RECALDE (à compter de la délibération 2022-123), Kubilay ERTEKIN à Jean-Charles ASTIER (à compter de la délibération 2022-130)
ABSENTS : 2
Mesdames, Messieurs : Mauricette BOISSEAU (jusqu’à la délibération 2022-134), Samira EL KHADIR (jusqu’à la délibération 2022-134)
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Gérard SERVIES
**********
DELIBERATIONS REGROUPEES
DELEGATION DE Monsieur CHARBIT
FINANCES-COMMANDE PUBLIQUE ET NUMERIQUE
2022-118 ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES ETEINTES ET IRRECOUVABLES - BUDGET PRINCIPAL VILLE
ADOPTE A l'UNANIMITE
2022-119 ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES ETEINTES ET IRRECOUVRABLES - BUDGET ANNEXE RESTAURANT D'ENTREPRISE
ADOPTE A l'UNANIMITE
2022-120 ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU PROJET TARMAQ : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATION - AUTORISATION ADOPTE A L’UNANIMITE
ABSTENTIONS : Groupe « Ensemble pour une ville Durable » - Groupe Renouveau Mérignac N’ont pas pris part au vote M. ANZIANI-M. ERTEKIN-Mme RECALDE-M. RIVIERES-Mme NEDEL 2
2022-121 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX ASSOCIATIONS - AUTORISATION ADOPTE A l'UNANIMITE
N’ont pas pris part au vote Mme GASPAR-Mme MICHELET
DELEGATION DE Madame RECALDE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE-EMPLOI-INNOVATION-FORMATION-EGALITE FEMMES/HOMMES
2022-124 SPL BORDEAUX AEROPARC : RAPPORT D'ACTIVITE 2021 - COMMUNICATION Pas de vote
DELEGATION DE Madame FERGEAU-RENAUX
CULTURE
2022-127 ADHESION A L'ASSOCIATION DES PROFESSEURS DE FORMATION MUSICALE - AUTORISATION
ADOPTE A l'UNANIMITE
DELEGATION DE Madame SAINT-MARC
SPORT
2022-128 ASSOCIATION MERIGNAC HANDBALL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - AUTORISATION
ADOPTE A l'UNANIMITE
2022-129 MANIFESTATION « LE BURCK S'ILLUMINE » : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L'EDITION 2022 - AUTORISATION
ADOPTE A l'UNANIMITE
N’ont pas pris part au vote Mme GASPAR-Mme MICHELET
DELEGATION DE Madame EL KHADIR
VIE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
2022-131 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES - AUTORISATION ADOPTE A l'UNANIMITE
N’ont pas pris part au vote Mme GASPAR-Mme MICHELET-M. CHARRIER-Mme SAINT-MARC-Mme BOISSEAU-M. SARRAUTE
DELEGATION DE Madame EWANS
MARCHES PUBLICS ET A LA BIENVEILLANCE ANIMALE
2022-133 CONVENTION CONSTITUTIVE AVEC BORDEAUX METROPOLE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE DOMAINE DE LA FOURNITURE DE MOBILIER SCOLAIRE ET MOBILIER POUR LA PETITE ENFANCE : AVENANT N° 1 - AUTORISATION ADOPTE A l'UNANIMITE
2022-134 MARCHE 2022-MER067 A 070 : ORGANISATION DE SEJOURS DE CLASSES TRANSPLANTEES AVEC HEBERGEMENT - AUTORISATION
ADOPTE A l'UNANIMITE 3
DELIBERATION DEGROUPEES
Monsieur le Maire
2022-116 BORDEAUX METROPOLE : RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2021 - COMMUNICATION Pas de vote
DELEGATION DE Monsieur CHARBIT
FINANCES-COMMANDE PUBLIQUE ET NUMERIQUE
2022-117 DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL VILLE 2022 ADOPTE A LA MAJORITE
CONTRE : Groupe « Ensemble pour une ville durable » - Groupe Renouveau Mérignac
DELEGATION DE Monsieur SERVIES
RESSOURCES HUMAINES-ADMINISTRATION GENERALE
2022-122 CREATION D'UNE ASTREINTE COMMUNICATION - AUTORISATION ADOPTE A L’UNANIMITE
ABSTENTIONS : Groupe Renouveau Mérignac
DELEGATION DE Monsieur TRIJOULET
URBANISME-GRANDS PROJETS URBAINS-HABITAT-PATRIMOINE-POLITIQUE DE LA VILLE
2022-123 SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE : RAPPORT D'ACTIVITE 2021 - COMMUNICATION
Pas de vote
DELEGATION DE Madame RECALDE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE-EMPLOI-INNOVATION-FORMATION-EGALITE FEMMES/HOMMES
2022-125 ASSOCIATION AEROSPACE VALLEY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR UNE ACTION SPECIFIQUE : PROJET FORMAERO N° 2 - AUTORISATION ADOPTE A L’UNANIMITE
ABSTENTIONS : Groupe Communiste
N’a pas pris part au vote M. RIVIERES
2022-132 ORGANISATION DE LA QUINZAINE DE L'EGALITE, DE LA DIVERSITE ET DE LA CITOYENNETE 2022 : VERSEMENT DE SUBVENTIONS - AUTORISATION ADOPTE A l'UNANIMITE
N’ont pas pris part au vote Mme GASPAR-Mme MICHELET-M. CHARRIER
DELEGATION DE Monsieur MAUVIGNEY
COMMERCE-ARTISANAT ET MARCHES DE PLEIN AIR
2022-126 CREATION D'UN MARCHE MUNICIPAL A CHEMIN LONG - AUTORISATION ADOPTE A L’UNANIMITE
ABSTENTIONS : Groupe Renouveau Mérignac 4
DELEGATION DE Madame BOSSET-AUDOIT
PETITE ENFANCE
2022-130 CRECHE ASSOCIATIVE LA MAISON QUE PIERRE A BATIE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - AUTORISATION
ADOPTE A l'UNANIMITE
Le texte complet de chaque délibération mentionnées dans ladite liste est publié sur le site Internet de la Ville.