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Arrêté - ar adm 022 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Arrêté - ar adm 022 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES ACTES DU MAIRE
RARE RORE
ARRÊTÉ N° ADM _022/2026 : INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Comité consultatif culture et patrimoine
Désignation des membres
LE MAIRE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE,
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2143-2,
VU la délibération du conseil municipal n° 057/2026 du 1e juin 2026, portant création d'un Comité consultatif culture et patrimoine et adoption de son règlement intérieur,
CONSIDÉRANT que le Comité consultatif culture et patrimoine doit comprendre un élu référent, deux élus membres de la Commission culture et patrimoine et dix représentants d'associations, au maximum, œuvrant dans les domaines de la culture et du pairimoine {un représentant par association),
CONSIDÉRANT que le maire a reçu délégation du conseil municipal afin de désigner les membres du Comité consultatif culture et patrimoine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Sont désignés membres du Comité consultatif culture et patrimoine :
- Monsieur Clément PERRIER, en qualité de président du Comité consultatif culture et patrimoine :
- Monsieur Laurent FOUGEROUX, membre de la Commission culture eî
patrimoine ;
- Madame Anne-Marie MATHIEU, membre de la Commission culture et
patrimoine ;
- Madame Evelyne COURT, représentant l'association Art amis ;
- Monsieur Jean-Marc SIXT, représentant l'association Amis du patrimoine ;
- Madame Elisabeth DECAUX, représentant l'association Amis de l'orgue et
du carillon ;
- Madame Eliane BERTIN, représentant l'association AMG ;
- Madame Hélène ANSELMINI, représentant l'association Culture et loisirs ;
- Monsieur René PERRIER, représentant l'association AEP :
- Monsieur Patrice BRUN, représentant l'association Paysans et blanchisseurs ;
- Madame Chantal DAVIN BUES, représentant l'association Blue Note ;
- Monsieur Richard GELEY, représentant l'association Accroche Cœur.
ARTICLE 2 : Les membres du Comité consultatif culture et patrimoine sont désignés pour la
durée du mandat municipal.
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20260618-AR_ADM_022_2026-AR
Reçu le 23/06/2026
Acte publié le 25/06/2026 ARTICLE 3 :
ARTICLE 4 :
Le présent arrêté peut être contesté dans un délai de deux mois à compter de
sa publication, soit par Un recours gracieux adressé au maire, soit par un
recours contentieux devant le Tribunal administratif de Lyon - Palais des
Juridictions administratives — 184, rue Duguesclin — 69433 Lyon Cedex 03. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Après Un recours gracieux, le délai de recours contentieux ne court qu'à
compier du rejet explicite ou implicite de ce recours. Le rejet implicite
intervient, suite au silence gardé par le maire, à l'issue d'une période de deux mois.
Le présent arrêté sera transmis au représentant de l'État dans le département du Rhône au titre du contrôle de légalité, publié sur le site internet de la ville et notifié aux intéressés.
Grézieu-la-Varenne, le 18 juin 2026
Pour extrait conforme,
Isabelle SEIGLE-FERRAND
Maire de Grézieu-la-Varenne
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20260618-AR_ADM_022_2026-AR
Reçu le 23/06/2026
Acte publié le 25/06/2026
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