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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 260 523
Document publié le Mercredi 23 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 260 523)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 16 mars 2022
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 17ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 23 mars 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 16ème bureau du 16 février 2022
2. Communications officielles
3. Administration générale
3.1. FINA : mobilisation des services HJSC
4. Personnel
5. Finances
5.1. SICTOM : travaux de génie civil – commune de St-Claude
5.2. SICTOM : MDS de St-Claude – convention relative à la collecte et au traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères – année 2022
5.3. Animation du territoire : demandes de subventions
6. Economie
6.1. ZA Planchamp : société ANDREY - acquisition des parcelles communales 6.2. ZA Planchamp : société ANDREY – avenant au compromis
6.3. AIE : règlement d’intervention
7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
7.1. PNR du Haut-Jura : approbation de la convention relative au diagnostic de l’affichage publicitaire et de la signalétique Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
8. Environnement / SPANC
8.1. SPANC : EURL PB Assainissement – approbation du contrat
9. Patrimoine / Bâtiments
10. Tourisme
10.1. Jurassic Vélo Tours : modification du plan de financement
10.2. Aménagement des Gorges de l’Abîme : subvention FNADT Massif 10.3. Site de la Borne au Lion et du sentier de la Borne au Lion au Crêt de Chalam : approbation de la convention de gestion
10.4. Office de Tourisme : Lignes de Hirondelles - répartition de la refacturation des impressions des flyers 2022
10.5. Office de Tourisme : Ligne des Hirondelles - approbation de la convention SNCF 10.6. Office de Tourisme : Ligne des Hirondelles - approbation de la convention avec SPL Hello Dole
10.7. Office de Tourisme : Ligne des Hirondelles – sollicitation de prestataires
11. Sports et Associations
11.1. Gymnase Val de Bienne : approbation de la convention tripartite d’utilisation des installations sportives avec la Région Bourgogne Franche-Comté
11.2. Piscine du Martinet : études et travaux
12. Culture
12.1. Saute Frontière : approbation de la convention d’aide à la maison de la poésie 12.2. Musée de l’Abbaye : charte résidence art contemporain
12.3. Musée de l’Abbaye : approbation de la convention de soutien à l’acquisition d’une œuvre de Lilian Bourgeat
12.4. Musée de l’Abbaye : approbation de la convention avec la ville d’Oyonnax – prêt des œuvres Paul Collomb
12.5. Médiathèque : approbation de la convention « Jardins partagés » 12.6. Contrat Local d’Education Artistique et Culturelle (CLEA) : approbation du contrat avec la DRAC
13. Communication
14. Questions diverses et informations
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président,
Raphaël PERRIN