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Déliberation - Liste delib 05022025 ISA
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 05022025 ISA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 05 février 2025 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 19
Nombre de votants : 22
Date de convocation : 31 janvier 2025.
L'an deux mille vingt-cinq et le 05 février à dix-neuf heures 00, le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Ghislaine CROIBIER-MUSCAT, Georges GOFFMAN, Estelle THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Jean-Luc GIRAUD, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Bruno AYMOZ, Serge GALMARD, Mauricette ROCHE, Perrine TICHIT, Marilyn BRICHET, Robert MELMOUX.
Absents représentés : Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN, Jean-François PICCA représenté par Jean-Luc GIRAUD, Perrine TICHIT représentée par Serge GALMARD.
Absent : Régis CONTARDO.
Secrétaire de séance : Aurélie CHASLES-FAYOLLE (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 10 février 2025
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 23/11/2024 et le 21/01/2025 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
Estelle THEBAULT quitte la salle du Conseil Municipal.
2025 - 001 SIEPAVEO – Confirmation des délégués titulaires et des délégués À l’unanimité suppléants et fin des mandats d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
Estelle THEBAULT reprend sa place en séance du Conseil Municipal. 2
2025 - 002 Délibération autorisant le Maire à signer la convention de raccordement À l’unanimité au réseau de chaleur biomasse du Bourg d’Oisans
2025 - 003 Régularisation d’une installation d’assainissement À l’unanimité autonome sur le domaine public communal par une servitude administrative.
2025 - 004 Renouvellement de la convention Territoriale Globale 2025-2029 À la majorité Aurélie CHASLES-FAYOLLE
ne prenant pas part au vote
2025 - 005 TE 38 Evolution du Conseil Energie Partagé vers BATIWATT À l’unanimité Cette délibération annule et remplace la délibération n° 2024-122
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 19h53.
Le Maire,
Guy VERNEY