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unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Durance - DCC15.26. Designation DES Delegues au Smsmd
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Jabron Lure Vançon Durance - DCC15.26. Designation DES Delegues au Smsmd)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi,
Alpes de Haute Provence
Communauté de Communes
Jabron-Lure-Vançon-
Durance
Membres en exercice : 27
| Titulaires présents :....25
| Suppléants présents :
Pouvoirs :
Votants :
DCC N° 15/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 27 Avril 2026
--- L'an deux mille vingt-six le vingt-sept avril à 18 heures 15 le conseil communautaire de la communauté de communes Jabron Lure Vançon Durance dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie de SALIGNAC, sous la présidence de Brice CHADEBEC, Président.
Date de la convocation : 14 avril 2026
Membres présents: René AVINENS, Thierry BELLEMAIN, Xavier
BOISSONNET, Philippe BOTALLA, Brice CHADEBEC, Alain COSTE,
Fréderic DRAC, Sophie DUPARCHY, Aurélie DURAND, Angélique EULOGE, Regis FELICETTI, Geneviève FONTIN, Claude GUERINI, Patrick HEYRIES, Marc HUSER, Philippe IZOARD, Kerouan LEROUX, Dominique LOPEZ, Jean-Philippe MARTINOD, Alain MORNET, Nathalie NICOLINO, Alix PERRIN, Alexandra PUT, Farid RAHMOUN, Éric TEDESCHI.
Absents excusés : Didier ROUIT (pouvoir à Frédéric DRAC), Pierre Yves VADOT (pouvoir à Philippe Izoard).
Secrétaire de séance : Claude GUERINI
OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE CANTON VOLONNE SISTERON
--- Le Président informe les membres du conseil communautaire que la CCJLVD a en charge
l'entretien de l'éclairage public et que, dans ce cadre, elle adhère au Syndicat Mixte du
Sisteronais Moyenne Durance d'Energie et des Réseaux d'Éclairage Public (SMSMD) pour une partie de ses communes.
--- Il y a donc lieu de procéder à la désignation des délégués de la Communauté de communes
au sein de l'organe délibérant de ce syndicat, à savoir 2 délégués titulaires et 1 délégué
suppléant.
--- Après avoir fait appel à candidature sur ces postes de représentants au SMSMD, le conseil communautaire, à 15 votes « pour » et 12 abstentions :
e ELIT, les représentants suivants :
= Éric TEDESCHI, Titulaire, REÇU À LA SO : DE FORCAL ER
- Frédéric DRAC, Titulaire,
- Aucun candidat ne s'est présenté au poste de suppléant. - 5 MAI 2
RÉPUBLIQUE FRANÇ/
----- Fait et délibéré à SALIGNAC, les jour, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Le secrétaire de séance,
C. GUERINI
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