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Déliberation - liste des deliberations cm 30.04.2026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 30.04.2026)
Thèmes du document : Transports, Loisirs, Environnement,
fr Cine
d'Epinal
Commune d’Épinal
CONSEIL MUNICIPAL
FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU 30 AVRIL 2026
En application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, les délibérations listées ci-dessous sont désormais publiées uniquement sur le site internet de la Ville.
Pour toute précision, vous pouvez contacter le service Assemblées à l’adresse mail suivante : assemblees@epinal.fr
N° des délibérations Objet des délibérations
04_2026_1_1_1 1_1_1 - Budget primitif 2026 Approuvée
04_2026_1_1_2 1_1_2 - Fixation des taux d’imposition Approuvée
04_2026_1_1_3 1_1_3 - Contribution au Syndicat Intercommunal Scolaire du Secteur d’Epinal (S.I.S.S.E.) Approuvée
04_2026_1_2_1 1_2_1_1 - Désignation des membres du Conseil Municipal auprès de la Commission locale consultative des transports publics particuliers de personnes (T3P) Approuvée
04_2026_1_2_1_2 1_2_1_2 - Désignation d’un membre du Conseil Municipal auprès de l’association ATMO Grand Est Approuvée
04_2026_1_2_1_3 1_2_1_3 - Désignation d’un membre du Conseil Municipal auprès du Conseil de surveillance du Centre Hospitalier d’Epinal Approuvée
04_2026_1_2_1_4 1_2_1_4 - Désignation des membres du Conseil Municipal auprès de l’Institut Universitaire de Technologie Hubert Curien Approuvée
04_2026_1_2_1_5 1_2_1_5 -Désignation des membres du Conseil Municipal auprès de la Société d’Economie Mixte Palace Epinal Approuvée
04_2026_2_1_1 2_1_1 - Festival Les Imaginales et ses Nocturnes Approuvée
04_2026_2_1_2 2_1_2 - Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la mise en œuvre du projet Stolpersteine Approuvée
04_2026_2_2_1 2_2_1 - Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture des Vosges pour le Trail des Terroirs Approuvée
04_2026_2_2_2 2_2_2 - Versement de subventions d’accompagnement aux associations spinaliennes pour la location des salles de spectacle de la Communauté d’Agglomération d’Epinal Approuvée
04_2026_3_1_1 3_1_1 - Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) Approuvée
04_2026_3_1_2 3_1_2 - Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté de Courcy Approuvée SONT SEULS SIGNATAIRES LE PRESDIDENT ET LE SECRETAIRE DE SEANCE EN VERTU DE L'ORDONNANCE
DU 7 OCTOBRE 2021 N°2021-1310
M. Benoît JOURDAIN
(Président de séance)
M. Michel TIBERI
(Secrétaire de séance)
04_2026_3_1_3 3_1_3 - Attribution et renouvellement des baux du droit de chasse de la forêt communale d’Epinal Approuvée
Séance close à 20h38