Déliberation - liste des deliberations cm 14 12 2023

Documents similaires

Ordre du Jour - odj public cm 14 12 2023

Déliberation - liste des deliberations cm 29 06 2023

Déliberation - liste des deliberations cm 15 12 2022

Déliberation - liste des deliberations cm 30.04.2026

Déliberation - liste des deliberations cm 06.03.2025

Déliberation - liste des deliberations cm 09 02 2023

Déliberation - liste des deliberations cm 09 11 2023

Déliberation - liste des deliberations cm 18.12.2025

Déliberation - liste des deliberations cm 26.09.2024

Déliberation - liste des deliberations cm 15.02.2024

Déliberation - liste des deliberations cm 14 12 2023 Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Épinal. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 14 12 2023)Thèmes du document : Environnement, Consommateurs, Transports, Commune d’Epinal

CONSEIL MUNICIPAL

FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2023

En application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, les délibérations listées ci-dessous sont désormais publiées uniquement sur le site internet de la Ville.

Pour toute précision, vous pouvez contacter le service Assemblées à l’adresse mail suivante : assemblees@epinal.fr

N° des délibérations Objet des délibérations

12_2023_1_1_1 1_1_1 - Rapport d’activité concernant le marché de l’éclairage public Pris acte de la communication

12_2023_1_1_2 1_1_2 - Attribution du marché global de performance relatif au marché d’éclairage public Approuvée

12_2023_1_1_3 1_1_3 - Demande de subvention auprès de l’Etat pour une mise à niveau de l’éclairage public Approuvée

12_2023_1_2_1 1_2_1 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement du réseau électrique de la rue Charles Pensée Approuvée

12_2023_1_2_2 1_2_2 - Rapport d’activité concernant le réseau d’électricité (SDEV) Pris acte de la communication

12_2023_2_1 2_1 - Attribution des marchés d’assurances Approuvée

12_2023_2_2 2_2 - Modifications du règlement du Marché Couvert et du Marché de plein vent Approuvée

12_2023_2_3 2_3 - Dérogation temporaire au repos dominical pour les années 2023 et 2024 pour une société Approuvée

12_2023_2_4 2_4 - Approbation de l’instauration d’une déclaration d'autorisation préalable à la mise en location dans le centre-ville d’Epinal Approuvée

12_2023_2_5 2_5 - Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l’éco- organisme CITEO Approuvée

12_2023_2_6 2_6 - Avenant n°1 du marché de travaux quai Michelet du NPRU Champ du Pin pour le lot n°2 concernant les réseaux secs Approuvée

12_2023_2_7 2_7 - Avenant n°4 au marché de maîtrise d’œuvre du marché NPRU Approuvée

12_2023_2_8 2_8 - Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols Approuvée12_2023_2_9 2_9 - Ajustement de la délibération du 29 septembre 2022 relative à la cession de locaux du site de la Magdeleine au profit de A2RI Approuvée

12_2023_2_10 2_10 - Cession d’une emprise située rue du 4ème Régiment de Chasseurs à Cheval Approuvée

12_2023_2_11 2_11 - Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) Approuvée

12_2023_2_121

2_12_1 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la politique forestière pour les exercices de 2020 à 2023 Pris acte de la communication

12_2023_2_122 2_12_2 - Rapport de l'Office National des Forêt (ONF) Pris acte de la communication

12_2023_2_123 2_12_3 - Etat d'assiette des coupes et de la destination des produits de la forêt communale pour l'exercice 2024 Approuvée

12_2023_3_1 3_1 - Décision modificative Approuvée

12_2023_3_2 3_2 - Modification du livret des tarifs Approuvée

12_2023_3_3 3_3 - Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges et des Transferts (CLECT) Approuvée

12_2023_3_4 3_4 - Versement du prix Philippe SEGUIN Approuvée

12_2023_3_5

3_5 - Versement de subventions d’accompagnement aux associations spinaliennes pour la location des salles de spectacle de la Communauté d’Agglomération d’Epinal (CAE) Approuvée

12_2023_3_6_1 3_6_1 - Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Union Départementale de la Société nationale de l’Entraide de la médaille militaire Approuvée

12_2023_3_6_2 3_6_2 - Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Entraide tirailleurs Approuvée

12_2023_3_7

3_7 - Versement de subventions d’accompagnement pour la location de salles au Centre des Congrès dans le cadre du partenariat préférentiel entre la Ville et l’Office du Tourisme Approuvée

12_2023_3_8_1 3_8_1 - Versement d’une subvention d’accompagnement au profit de la Ligue contre le cancer Approuvée

12_2023_3_8_2 3_8_2 - Versement d’une subvention d’accompagnement au profit du Club de bridge spinalien Approuvée

12_2023_3_9_1 3_9_1 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Approuvée

12_2023_3_9_2 3_9_2 - Modalités d’apurement du compte 1069 Approuvée

12_2023_3_10 3_10 - Actualisation des provisions pour risques Approuvée

12_2023_3_11 3_11 - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2024 Approuvée

12_2023_3_12 3_12 - Versement de subventions aux associations sur les quatre premiers mois de l'année 2024 Approuvée

12_2023_4_1 4_1 - Partenariat avec la Souris Verte pour le festival des cultures urbaines « Break The Ice » et la Fête des Images Approuvée12_2023_4_2 4_2 - Partenariat avec la Ville d’Epernay pour la Fête des Images 2024 Approuvée

12_2023_5_1 5_1 - Avenant n°1 à la convention de financement avec l’association Carrefour Notre-Dame- au-Chêne Approuvée

12_2023_6_1 6_1 - Convention de reversement d'une subvention accordée dans le cadre du projet numérique de l'école Saint Goëry Approuvée

12_2023_7_1_1 7_1_1 - Délégation de service public relative au chauffage urbain Pris acte de la communication

12_2023_7_1_2 7_1_2 - Marché public des installations thermiques et aérauliques Pris acte de la communication

12_2023_7_1_3 7_1_3 - Délégation de service public relative au réseau de gaz urbain Pris acte de la communication

12_2023_7_141 7_1_4_1 - Eau Pris acte de la communication

12_2023_7_142 7_1_4_2 - Assainissement Pris acte de la communication

12_2023_7_151 7_1_5_1 - Délégation de service public relative au stationnement payant Pris acte de la communication

12_2023_7_152 7_1_5_2 - Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) Approuvée

12_2023_7_1_6 7_1_6 - Marché public de la restauration Pris acte de la communication

12_2023_7_1_7 7_1_7 - Délégation de service public relative au crématorium Pris acte de la communication

12_2023_7_1_8 7_1_8 - Déchets Pris acte de la communication

12_2023_7_1_9 7_1_9 - SEM Palace Pris acte de la communication

12_2023_8_1_1 8_1_1 - Remboursement des frais lies aux déplacements des agents Approuvée

12_2023_8_1_2 8_1_2 - Instauration forfait mobilités durables Approuvée

12_2023_8_2 8_2 - Mandat spécial Approuvée

Séance close à 21h17