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Déliberation - liste des deliberations cm 06.03.2025
Déliberation - liste des deliberations cm 19.12.2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 19.12.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Loisirs, Consommateurs,
Commune d’Epinal
CONSEIL MUNICIPAL
FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU 19 DECEMBRE 2024
En application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, les délibérations listées ci-dessous sont désormais publiées uniquement sur le site internet de la Ville.
Pour toute précision, vous pouvez contacter le service Assemblées à l’adresse mail suivante : assemblees@epinal.fr
N° des délibérations Objet des délibérations
12_2024_1_1_1 1_1_1 - Plan Canopée Approuvée
12_2024_1_2_1_1 1_2_1_1 - Rapport de l’Office National des Forêts Prend acte de la communication
12_2024_1_2_1_2 1_2_1_2 - Plan d’Aménagement Forestier Approuvée
12_2024_1_2_1_3 1_2_1_3 - Etat d'assiette des coupes et de la destination des produits de la forêt communale pour l'exercice 2025 Approuvée
12_2024_1_2_2
1_2_2 - Communication du rapport sur le suivi de l’application des recommandations du rapport d’observations définitives de la CRC concernant la gestion de la politique forestière pour les exercices de 2020 à 2023 Prend acte de la communication
12_2024_1_2_3 1_2_3 - Convention d’adhésion au service commun d’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols Approuvée
12_2024_1_3_1 1_3_1 - Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre du bâtiment « La Filature » Approuvée
12_2024_1_3_2 1_3_2 - Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de l’avenue Dutac Approuvée
12_2024_1_3_3_1 1_3_3_1 - Rapport d’activité 2023 Marché public des installations thermiques et aérauliques Prend acte de la communication
12_2024_1_3_3_2 1_3_3_2 - Avenant n°14 au marché d’exploitation des installations thermiques et aérauliques Approuvée
12_2024_1_4_1_1 1_4_1_1 - Convention pour l’entretien des espaces extérieurs d’Epinal Habitat Approuvée
12_2024_1_4_1_2 1_4_1_2 - Convention pour le déneigement des voies de circulation à l’intérieur des chaufferies bois de la Colombière et avenue des Provinces Approuvée
12_2024_1_4_2 1_4_2 - Convention relative à l’occupation d’une descente de toit Approuvée
12_2024_2_1 2_1 - Renouvellement de la convention territorial globale Approuvée
12_2024_2_2_1 2_2_1 - Convention-cadre d’objectifs et de moyens avec les clubs sportifs Approuvée 12_2024_2_2_2 2_2_2 - Subventions aux clubs sportifs pour la mise à disposition de personnel Approuvée
12_2024_3_1_1 3_1_1 - Partenariat pour le festival Break The Ice 2024 Approuvée
12_2024_3_1_2_1 3_1_2_1 - Subvention exceptionnelle à l’association La Lune en Parachute Approuvée
12_2024_3_1_2_2 3_1_2_2 - Subvention exceptionnelle à l’amicale de l’Orchestre d’Harmonie d’Epinal Approuvée
12_2024_3_1_2_3 3_1_2_3 - Subvention exceptionnelle aux Concerts classiques d’Epinal Approuvée
12_2024_3_1_3 3_1_3 - Convention de dépôt-vente avec l’Office du Tourisme d’Epinal Approuvée
12_2024_3_2_1_1 3_2_1_1 - Avenant à la convention de financement des postes de direction et d’animation avec la MJC Savouret Approuvée
12_2024_3_2_1_2 3_2_1_2 - Avenant à la convention de financement du poste de direction avec le Centre Léo Lagrange Approuvée
12_2024_3_2_1_3 3_2_1_3 - Avenant de prolongation de la convention d’objectifs de la Régie des Quartiers Approuvée
12_2024_3_3_1 3_3_1 - Convention de partenariat avec la Paroisse Saint Goëry Approuvée
12_2024_3_3_2 3_3_2 - Versement de subventions d’accompagnement Secours Populaire et Ligue contre le cancer Approuvée
12_2024_3_3_3
3_3_3 - Versement de subventions d’accompagnement pour la location de salles au Centre des Congrès dans le cadre du partenariat préférentiel entre la Ville et l’Office du Tourisme Approuvée
12_2024_3_3_4 3_3_4 - Versement de subventions d’accompagnement aux associations spinaliennes pour la location des salles de spectacle de la Communauté d’Agglomération d’Epinal Approuvée
12_2024_4_1_1 4_1_1 - Décision modificative Approuvée
12_2024_4_1_2 4_1_2 - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2025 Approuvée
12_2024_4_1_3 4_1_3 - Versement de subventions aux associations sur les quatre premiers mois de l'année 2025 Approuvée
12_2024_4_1_4 4_1_4 - Actualisation des provisions pour risques Approuvée
12_2024_4_1_5
4_1_5 - Avenant n°1 à la convention de versement d’Epinal Habitat dans le cadre de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires Approuvée
12_2024_4_1_6 4_1_6 - Modification du Livret des tarifs Approuvée
12_2024_4_1_7 4_1_7 - Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges et des Transferts (CLECT) Approuvée
12_2024_4_1_8 4_1_8 - Demande de subvention pour le secteur culturel Approuvée
12_2024_4_2_1_1 4_2_1_1 - Rapport d’activité 2023 Délégation de service public relative au chauffage urbain Prend acte de la communication
12_2024_4_2_1_2 4_2_1_2 - Rapport d’activité 2023 Délégation de service public relative au réseau de gaz urbain Prend acte de la communication 12_2024_4_2_1_3 4_2_1_3 - Rapport d’activité 2023 Concession relative au réseau d’électricité (SDEV) Prend acte de la communication
12_2024_4_2_1_4 4_2_1_4 - Rapport d’activité 2023 Marché public de l’éclairage public Prend acte de la communication
12_2024_4_2_1_5_1 4_2 1_5_1 - Rapport d’activité 2023 Eau Prend acte de la communication
12_2024_4_2_1_5_2 4_2_1_5_2 - Rapport d’activité 2023 Assainissement Prend acte de la communication
12_2024_4_2_1_6 4_2_1_6 - Rapport d’activité 2023 Délégation de service public relative au stationnement payant Prend acte de la communication
12_2024_4_2_1_7 4_2_1_7 - Rapport d’activité 2023 Marché public de la restauration Prend acte de la communication
12_2024_4_2_1_8 4_2_1_8 - Rapport d’activité 2023 Délégation de service public relative au crématorium Prend acte de la communication
12_2024_4_2_1_9 4_2_1_9 - Rapport d’activité 2023 Déchets Prend acte de la communication
12_2024_4_2_1_10 4_2_1_10 - Rapport d’activité 2023 SEM Palace Prend acte de la communication
12_2024_4_3_1_1 4_3_1_1 - Convention de mise en œuvre des prestations de service du pôle carrières avec le Centre de Gestion Approuvée
12_2024_4_3_1_2 4_3_1_2 - Convention avec le Centre de Gestion des Vosges pour assurer la mission d’inspection dans le domaine de l’hygiène et de la sécurité au travail (ACFI) Approuvée
12_2024_4_3_2_1 4_3_2_1 - Avenant n°1 à la convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire de prévoyance pour les agents Approuvée
12_2024_4_3_2_2 4_3_2_2 - Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement Approuvée
12_2024_4_3_2_3 4_3_2_3 - Indemnisation des jours de congés non pris Approuvée
12_2024_4_3_2_4 4_3_2_4 - Remise gracieuse Approuvée
12_2024_4_3_3 4_3_3 - Mandat spécial Approuvée
Séance close à 21h09
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