Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 17 12 2024
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 21 03 23
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 12 09 22
Déliberation - 2 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 18 10 22
Déliberation - 9 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 19 12 23
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 30 04 2024
Déliberation - 6 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 18 07 23
Déliberation - 5 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 06 06 23
Déliberation - 4 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU 04 06 2024
Déliberation - 6 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 17 09 2024
Déliberation - 3 Liste DES Deliberations Prises 12 12 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste DES Deliberations Prises 12 12 22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
JUJURIEUX
DU
12/12/2022
Présents
: Anne
BOLLACHE,
Nathalie
CURTINE,
Jérôme
BEGON,
Jacques
GROSGURIN,
Odile
ARBILLAT,
Laure
MARTIN,
Joël
BROYER,
Michel
BLANCHET,
Christophe
EUSEBFE,
Joseph
CARTIGNY,
Joëlle
PELLUET,
Frédéric
MONGHAI,
Laurence
MOUROT,
Fabienne
FASQUELLE,
Nathan
Di
MENNA
et
Christine
FUNAZZI.
Absente
représentée
: Nadège
DESCHAMPS
représentée
par
Michel
BLANCHET
Absent
excusé
: -
Absents
: Sébastien
BOYER
et
Jean-Luc
DORMANT
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 16
Votants
: 17
Date
de
la convocation
: 8 décembre
2022
Monsieur
Nathan
DI MENNA
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages
a été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
2022/68
= Décision
modificative
n°3
— budget
principal
>. Approuvé
à l'unanimité
e _2022/69
= Tarif
de
l’eau
potable
et
de
l’assainissement
pour
l’année
2023
> Approuvé
à l'unanimité
e _2022/70
= Approbation
du
diagnostic
et
schéma
directeur
d'assainissement
collectif
de
la commune
> Approuvé
à l'unanimité
e _2022/71
= Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
au
1° janvier
2023
> Approuvé
à l'unanimité
e _2022/72
= RIFSEEP
au
1°
janvier
2023
> Approuvé
à l’unanimité
e _2022/73
= Convention
de
partenariat
avec
l’Etablissement
Français
du
Sang
> _Approuvé
à l'unanimité
e _2022/74
= Convention
avec
la Fondation
30
millions
d'amis
> Approuvé
à l’unanimité
e
_2022/75
= Reversement
de
la taxe
foncière
concernant
les
terrains
de
la ZA
à la
CCRAPC
>. Approuvé
à la
majorité
{1 abstention
C.FUNAZZI)
e _2022/76
= Décisions
du
Maire
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
Délibérations
transmises
en
Sous-Préfecture
le 15/12/2022
Affiché
en
mairie
le 16/12/2022