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Déliberation - 1 Liste DES Deliberations Prises 12 09 22
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Lien du pdf (Déliberation - 1 Liste DES Deliberations Prises 12 09 22)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
JUJURIEUX
DU
12/09/2022
Présents:
Anne
BOLLACHE,
Sébastien
BOYER,
Nathalie
CURTINE,
Jérôme
BEGON,
Nadège
DESCHAMPS,
Jacques
GROSGURIN,
Odile
ARBILLAT,
Laure
MARTIN,
Joël
BROYER,
Michel
BLANCHET,
Christophe
EUSEBE,
Joseph
CARTIGNY,
Joëlle
PELLUET,
Frédéric
MONGHAL,
Laurence
MOUROT,
Fabienne
FASQUELLE,
Jean-Luc
DORMANT
et
Christine
FUNAZZI.
Absent
: Nathan
DI
MENNA
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 18
Votants
: 18
Date
de
la convocation
: 8 septembre
2022
Monsieur
Sébastien
BOYER
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages
a été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
e _2022/53
= Convention
de
prestations
de
service
avec
le SIEA
dans
le cadre
du
dispositif
« Conseiller
numérique
France
Services
»
> Approuvé
à l'unanimité
e _2022/54
= Convention
de
servitudes
ENEDIS
— parcelles
AH292
et
AD53
> Approuvé
à l'unanimité
e _2022/55
= Achat
d’une
parcelle
— Chemin
de
la Tuilière
> Approuvé
à l'unanimité
e _2022/56
= Demande
de
subventions
auprès
de
l’Agence
Nationale
du
Sport
pour
l’éclairage
stade
de
foot
> Approuvé
à l’unanimité
e _2022/57
= Souscription
d’un
emprunt
pour
le financement
des
travaux
d'aménagement
de
la place
Jules
Ferry
— budget
principal
> Approuvé
à la
majorité
{1 abstention
C.FUNAZZI)
e _2022/58
= Subvention
exceptionnelle
« Les
Musicales
de
la Soierie
»
> Approuvé
à l'unanimité
e _2022/59
= Décisions
du
Maire
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
Délibérations
transmises
en
Sous-Préfecture
le 15/09/2022
Affiché
en
mairie
le 15/09/2022