Ordre du Jour - 0 Ordre du jour

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Procès Verbal - 0. Ordre du jour 002

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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brède. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances, CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2026

(19h00)

ORDRE DU JOUR

I°) ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

1) Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations d'urbanisme en cas d’intéressement du Maire

II°) FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE

2) Affectation des résultats de l’exercice 2025

3) Subventions aux associations pour l’exercice 2026

4) Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)

5) Application de la fongibilité des crédits

6) Ouverture d’une autorisation de programme (Place St Jean d’Etampes) sur les exercices 2026 et 2027

7) Vote du taux des impôts directs locaux pour l’exercice 2026

8) Adoption du budget primitif pour l’exercice 2026

9) Forfaits communaux aux écoles privées (Lucioles)

10) Forfaits communaux aux écoles privées (Rambaud)

11) Forfaits communaux aux écoles privées (Ecole des bois)

12) Dot de la Rosière

13) Tarifs billetterie Corrida 2026

14) Conventions de mécénat pour les festivités communales

15) Signature d’une convention de partenariat pour l’organisation du Marché des producteurs 16) Convention avec l’association des amis de l’église pour la restauration du chapier de l’église

17) Prise en charge et remboursement des repas d’une sortie scolaire (école d’Izon)

III°) DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

IV°) QUESTIONS DIVERSES

18) Etat annuel des indemnités des élus 2025 (info)