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Conseil Municipal - 0. Ordre du jour VF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tassin-la-Demi-Lune.
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Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 16 AVRIL 2025
ORDRE DU JOUR
1. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des
délégations
VIE DE L’ASSEMBLEE – Madame PECHARD
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2025
3. Modification de la composition de deux Commissions municipales
thématiques
4. Remplacement d’un délégué communal au sein du Comité syndical du Syndicat Intercommunal de l’Ouest Lyonnais (SIOL)
5. Remplacement d’une élue démissionnaire au sein d’un organisme
extérieur et d’une association locale
ADMINISTRATION GENERALE – Madame PECHARD
6. Révision de la délibération relative au tableau indemnitaire des élus
FINANCES – Monsieur BERGERET
7. Attribution des subventions 2025 aux associations
8. Demande de subvention de Lyon Métropole Habitat en vue de
l’acquisition en VEFA de 16 logements sociaux
SCOLAIRE – Madame SCHUTZ
9. Attribution de subventions à des coopératives scolaires pour des
projets pédagogiques des écoles élémentaires
SPORT – Monsieur HUSSON
10. Autorisation pour le lancement du concours de maitrise d’œuvre
pour la réhabilitation du bâtiment du Sauze
ECLAIRAGE PUBLIC – Madame PECHARD
11. Modification des statuts du SIGERLy – Transfert de la compétence « Eclairage public » de la Commune de Bron
COMMERCES – Madame BOUVIER
12. Approbation d’un bail professionnel pour l’implantation d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire dans le cadre du projet de création d’un pôle immobilier de commerces et services au Bourg FUNERAIRE – Monsieur BLANCHIN
13. Avis relatif à la création d’une chambre funéraire 2 chemin du vieux
Moulin
ENVIRONNEMENT – Madame SCHUTZ
14. Vœu relatif à la mise en œuvre de la Zone à Faibles Émissions (ZFE)