Procès Verbal - 2021 07 07

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Procès Verbal - 2021 07 07 Document publié le Mercredi 7 juillet 2021 par la commune de Cervon. Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 07 07)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Ruralité, COMMUNE DE CERVON

Conseil Municipal du 7 juillet 2021

L’an 2021, le 7 juillet à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cervon, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes, sous la présidence de Fabien SANSOIT Maire,

Présents : M. Fabien SANSOIT, Maire, Mmes Mme Marie-Agnès CORDILLOT, Michelle GUDIN, Monique LANTIER-DUCOURET, Christelle NICOLAS, Alexandra TAUPIN, Catherine SAUVAT, MM. Pascal BERTIN, Nicolas BOITEUX, Charles HALM, Jacques MARTIN, Yves PETRE, Dominique ROY, Baptiste TAUPIN,

Absents excusés ayant donné pouvoir : M. Alexandre SAINT-JOST à Jacques MARTIN

Absent : M. Nicolas BOITEUX

Approbation du procès- verbal :

Mme Catherine SAUVAT donne lecture du procès-verbal du dernier conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal.

I – Point sur les travaux

• A la salle des fêtes : ajout de petits rideaux aux sorties de secours.

• Plateforme de stockage : le terrain a été clos par un grillage et une barrière • Jardin partagé : Des planches ont été achetées pour les bacs. M.le Maire a signé un devis de l ‘entreprise Becker d’un montant de 90 € HT pour l ‘achat d’un réservoir d’eau. Toutes les personnes ayant participé au projet sont remerciées.

• Accotements : les travaux ont été réalisés par l’entreprise Lallemand. La route du moulin à Précy, habituellement faite par les employés communaux a été ajoutée à ces travaux. Des riverains de Certaines s’interrogent sur le fauchage des accotements d’une des routes du hameau. L ’entreprise déclare avoir réalisé les travaux sur cette route.

• Des regards cassés ont été réparés dans différents hameaux par les employés communaux. • Des travaux d’enfouissement de réseaux sont prévus en Gibon, de la route départementale jusqu’à la ferme.

• Inondation rue de la Commaille le 20 juin 2021 : Une canalisation bouchée dans la cour de l’école maternelle a entraîné l’inondation de la cour et chez des riverains par des eaux usées. Cela a nécessité l’intervention d’un agent de la Communauté de Communes et de l’entreprise Millot, notamment pour intervenir chez les habitants et désinfecter la cour et le matériel de l’école. Monsieur le Maire remercie Mme Thomas, vice-présidente de la Communauté de Communes, déléguée à l’assainissement collectif et non collectif ainsi que les différents intervenants.

II – DCE 2021 (Dotation Communale d’Equipement)

Monsieur le Maire présente un courrier de M. Bazin, conseiller départemental. Les modalités de perception de cette recette ont évolué. Trois options sont possibles :

- Option1: DCE sur une année : 9600€ comprenant l’année 2021

- Option 2 : DCE sur deux années : 19 200€ comprenant l’année 2021 et 2022

- Option3 : DCE sur trois années : 28 800€ comprenant l’année 2021, 2022 et 2023.

N’ayant pas de projet conséquent pour cette année, le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide le choix de l’option 1, avec ajournement de la destination de la DCE. Elle sera précisée lors du versement.

III– Parc Naturel Régional du Morvan « Réserve Internationale de Ciel Etoilé »Monsieur le Maire fait part d’un courrier de M. Mathieu, président du PNRM, concernant la candidature du Parc naturel régional du Morvan au label « Réserve Internationale de Ciel Etoilé ». La commune de Cervon est inscrite au projet.

La commune s’inscrira alors dans une démarche d’amélioration de la qualité du ciel nocturne notamment en éteignant les lampadaires plus tôt et en obtenant des aides pour la mise aux normes de l’éclairage public.

Afin de témoigner de l’engagement de la commune et soutenir la démarche, il est demandé de faire adopter une délibération par le conseil municipal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, donne son accord pour prendre la délibération concernant ce projet.

IV– Commission chemins ruraux

Suite à la proposition de M. Cantel de « Domaine et patrimoine » concernant des travaux de réfection en octobre d’une partie d’un chemin rural pour débarder, Monsieur le Maire évoque la constitution d’une « commission chemins ruraux ».

Cette commission, en lien avec le projet concernant les chemins de randonnée, permettrait de réaffirmer le rôle de la commune dans la gestion de ses chemins ruraux.

Son rôle serait de veiller sur les 40 kilomètres de chemins ruraux de la commune : les connaître, s’en occuper, mettre en évidence leur appartenance à la commune, refaire cadastrer ceux qui ne le sont pas, envisager les travaux nécessaires et en suivre la réalisation, être au courant des débardages prévus.

M. Gudin, C. Nicolas, C. Sauvat, A. Saint-Jost, A. Taupin, P. Bertin, C. Halm, J. Martin, D. Roy, F. Sansoit, B. Taupin souhaitent faire partie de la commission.

V– Achat de matériaux de carrière

Monsieur le Maire présente un devis de la société « Carrières et matériaux » concernant l’achat de cailloux pour l’entretien des chemins communaux d’un montant de 370,50€ HT maximum pour 30 tonnes.

Ces cailloux seront stockés sur la plateforme.

Une information paraîtra dans le bulletin municipal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, donne son accord à Monsieur le Maire pour signer le devis.

VI– Informations écoles

• Le conseil d’école a eu lieu le 1er juillet. Un bilan des actions pédagogiques a été dressé.

Les effectifs prévus à la rentrée sont les suivants :

- 14 élèves en maternelle : 6 PS, 6MS, 2 GS

- 21 élèves en élémentaire : 6 CP, 1 CE1, 5 CE2, 7 CM1, 2 CM2

Mme Dyonne est nommée sur le poste Mme Guiblin, directrice et enseignante à la maternelle qui quitte ses fonctions. Mme Fix, enseignante à l’école élémentaire, reprend la classe à plein temps.

• Travaux dans les écoles :

Afin de changer un tableau de l’école élémentaire, il est nécessaire de prendre une décision modificative : 620 € seront pris sur l’opération de voirie pour augmenter d’autant le budget d’équipement des écoles.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, donne son accord pour cette décision modificative.

• Le recrutement d’un agent pour la garderie et la cantine pour assurer le remplacement de l’agent en poste est à prévoir pour la rentrée.

IV – Questions diverses

• Rapport du SIAEP : il sera à valider lors du prochain conseil municipal, le document sera transmis aux conseillers municipaux pour qu’ils puissent en prendre connaissance.• Maison en péril de Doussas: La propriétaire de la maison en péril est décédée. Monsieur le Maire prendra contact avec la personne responsable de la succession.

• 14 juillet à Cervon : le COFEP, en partenariat avec la municipalité, a prévu d’organiser un défilé aux lampions suivi d’un moment de convivialité dans le respect des règles sanitaires. Une réflexion est engagée autour d’un projet de pique-nique au jardin partagé avec ses participants.

• Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Monsieur le Maire présente le travail de la commission qui s’est réunie deux fois.

Il est demandé aux conseillers de dénombrer les habitants des hameaux, y compris les résidents secondaires et de recenser le matériel et les personnes qui pourraient être utiles en temps de crise.

• Entretien du cimetière

Le cimetière n’a pas été désherbé comme d’habitude, faute de temps des employés municipaux.

De plus aucun agent ne possède le certificat individuel de produits phytosanitaires (Certiphyto).

L’achat d’un réciprocateur est à prévoir pour un coût d’environ 350 €.

• Labyrinthe de l’école maternelle

Monsieur le Maire fait appel aux conseillers possédant le matériel agricole nécessaire pour retirer le labyrinthe végétal de la cour de l’école maternelle pour des raisons de sécurité.

• Panneau « sens interdit » en bas de la place : Monsieur Roy fait part de la demande d’un habitant concernant la remise en place du panneau. Le poteau est en commande.

• Commission fleurissement : la tournée de la commission dans le bourg et les hameaux est prévue le lundi 19 juillet.

• Tranchées à Précy : Suite aux travaux de l'entreprise Serpolet sous l'égide du SIEEEN, les tranchées n’ont pas été rebouchées correctement et sont en très mauvais état.

• Partie bétonnée devant le fournil : M.Pignalet demande s’il est possible de refaire la partie bétonnée devant le fournil, qui appartient à la commune. Il est décidé de faire refaire par les agents communaux cette partie en béton ou en enrobé.

• Gros trous à Montliffé : des trous se sont formés juste avant le pont à Montliffé.

• Campagne d’élagage : Par arrêté municipal, il sera demandé à tous les propriétaires de bien vouloir élaguer les branches et les racines des arbres et haies plantés en bordures de voies communales et des chemins ruraux qui risquent de compromettre, lorsqu’elles avancent dans l’emprise de ces voies aussi bien la commodité, la sécurité que la maintenance des réseaux aériens.

Dates à venir :

– Prochain Conseil Municipal : jeudi 9 septembre à 20 h00

– Réunion parcours sportif : 10 août 2021 au matin (horaire à préciser)

La séance est levée à 23h30