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Ordre du Jour - CRCM 181211
Document publié le Mardi 11 décembre 2018 par la commune de Sainte-Colombe-sur-Gand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CRCM 181211)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 11 DECEMBRE 2018
A 20 HEURES
Présents : BISSAY Jean-Pierre – DUTEL Gérard –DUPUY Ghislaine – DENIS
Louis - DEVARENNE Catherine –REY Nicolas- COMBE Noël. VUILLEMIN
Christophe. FRENEAT Joseph. DUTHEL Nicole ROCHE Agnès
Absente excusée : ROCHE Agnès
Lecture de l’ordre du jour.
TRAVAUX EXTENSION BAR AUBERGE : Monsieur le Maire présente les derniers
documents présentés par l’architecte dont le montant des honoraires définitifs.
Une demande de subvention sera présentée auprès du conseil départemental,
une subvention forfaitaire de la région a été accordée.
ASSURANCES BATIMENTS COMMUNAUX : A compter du 1er janvier 2019 les
bâtiments communaux seront assurés par ALLIANZ, agence de Feurs.
La responsabilité civile sera encore cette année auprès de la SMACL.
INDEMNITE TRESORIERE ANNEE 2018 : Monsieur le Maire présente au conseil
le montant de l’indemnité 2018 présentée par la trésorière. Le conseil vote à l’unanimité de verser 20 % de l’indemnité sollicitée.
FLEURISSEMENT : le responsable fleurissement donne les résultats du concours
départemental ainsi que les commentaires. La commune est classée 1ère de sa
catégorie. (commune de moins de 500 habitants).
Une responsable fleurissement propose de faire chiffrer les propositions
d’aménagement présentées par l’agent de maitrise.Le prix départemental sera remis le samedi 16 février 2019 à feurs.
Voirie communautaire : des devis ont été établis pour l’année 2019 pour les
chemins suivants : impasse de la maladière (14 112 euros H.T.)– chemin de
chez liange ( 20 900 euros H.T.) ainsi que du PATA pour 5 187 euros H.T. Ces devis seront présentés pour une demande de subvention .
Changement d’intitulé de chemins : Seuls les chemins communaux sont
subventionnés par le conseil départemental. Depuis le remembrement de
nombreux chemins méritent d’être classés en chemins communaux. L’adjoint à
la voirie donne la liste de 14 chemins à classer. Ces chemins devront être
métrés. Le conseil accepte de classer ces chemins.
Projets pour bâtiments communaux : Suite aux réunions de PLH il y a une
volonté de redynamiser les centres bourgs. La commune désirerait s’adresser à
un organisme comme bâtir et loger pour réhabiliter certains bâtiments
communaux.
Location logement communal : Les locataires actuels désirent prolonger leur
bail de 6 mois soit du 1er janvier au 30 juin 2019. Le conseil accepte à
l’unanimité.
Bulletin Municipal : Il est bien avancé. Il ne reste que quelques articles à finir.
Ce sera un bulletin de 28 pages cette année.
Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes : Suite aux festivités du 14
juillet organisées par cette association le bilan financier affiche un déficit de
355.99 euros. Le conseil décide à l’unanimité de verser une subvention
exceptionnelle de 356 euros pour combler ce déficit.Décisions modificatives : une décision modificative pour le budget bar auberge
pour un montant de 7 200 euros et une décision modificative pour le budget
commune pour 210 euros
Vœux de la mairie : Ils auront lieu le dimanche 6 janvier 2019 à 11 heures à la salle des fêtes. Buffet identique à l’an dernier avec quelques améliorations.
QUESTIONS DIVERSES :
- Prévoir un petit escalier supplémentaire à l’entrée de la cure et une
amélioration de l’accès.
- Vestiaires salle de basket : Une ampoule à changer dans le couloir.
- Chemin pédestre de Bernand : chemin du viaduc de gonon à bernand
sera réouvert pour sentier pédestre une partie sera financée par la
commune et une autre partie sera faite par des bénévoles de
l’association de marche
- Tous les chemins balisés ont été resuivis par l’adjoint voirie et un
bénévole.
- Monsieur le maire donne des détails sur les futurs sentiers de
découverte
- Réunion publique concernant la THD aura lieu le 14 janvier à 18 h 30 à
Saint Just la Pendue.
Prochaine réunion vendredi 18 janvier 2019 à 20 heures.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23 heures.