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Compte-Rendu - CR CM 10 octobre 2024
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune d'Izeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 10 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
MAIRIE D'IZEAUX 7 rue Emile Zola 38140 Izeaux
Téléphone : 04 76 93 80 64 – secretariat.general@izeaux.fr
COMMUNE D’IZEAUX
Conseil Municipal – Séance du 10 octobre 2024
L’an deux mille vingt-quatre,
Le 10 octobre 2024
Le Conseil municipal de la Commune d’Izeaux, dûment convoqué dans les délais légaux, s’est réuni en session ordinaire, à l’hôtel de Ville, salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Max BARBAGALLO, Maire.
Présents : Max BARBAGALLO, Franck HUGON, Daniel GUEGUEN, Bernard MICHEL VILLAZ, Marie LEHU, Camille BARBAGALLO, Christiane DAYARD, Laurent JAUMAIN, Christiane REY, Bruno FESTIVI, Marie-France PAYSAN REBOUD, Florence JEULIN, Sylvie ROUX, Paul BARBAGALLO, Eric ALCANTARA
Pouvoirs : Mathilde SOUFFLOT donne pouvoir à Camille BARBAGALLO, Véronique BAILO- MONTERO donne pouvoir à Franck HUGON, Marcel CHOQUET donne pouvoir à Daniel GUEGUEN
Absents : Benjamin FINO
Secrétaire de séance : Christiane DAYARD
Madame Christiane DAYARD est désignée à l’unanimité pour remplir ces fonctions.
Ordre du jour de la séance du 10 octobre 2024 :
1- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2024
Adoptée à l’unanimité
2- 2024-39 - PARTICIPATION AUX CLASSES ULIS RIVES
Adoptée à l’unanimité
3- 2024-40 - GESTION RODP TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ PAR GREENALP- TE38
Adoptée à l’unanimité
4- 2024-41 - CONVENTION MISE A DISPO DES LOCAUX DE LA COMMUNE ACCUEIL CLSH CCBE
Adoptée à l’unanimité
5- 2024-42 - RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN
COMMUNAL
Adoptée à l’unanimité
6- 2024-43 - SIGNATURE CONVENTION D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE LAFARGE
Adoptée à l’unanimité
7- 2024-44 - ADMISSION EN NON-VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES Adoptée à l’unanimité MAIRIE D'IZEAUX 7 rue Emile Zola 38140 Izeaux
Téléphone : 04 76 93 80 64 – secretariat.general@izeaux.fr
8- 2024-45 - NOUVEAU CONTRAT PREVOYANCE CDG38
Adoptée à l’unanimité
9- 2024-46 - MISE EN PLACE ARRETS REZO POUCE
Adoptée à l’unanimité
10- 2024-47 - REGLEMENT ET CONVENTION DES SALLES COMMUNALES Adoptée à l’unanimité
11- 2024-48 - REDEVANCE CHANTIER RODP PAR ENEDIS
Adoptée à l’unanimité
12- 2024-49 – ZAENR
Adoptée à : Abstentions : 4, Votes Pour : 14, Votes Contre : 0
13- 2024-50 - SIGNATURE CONVENTION OUVRAGE D'ART DE LA RD 119 AXE DE BIEVRE AVEC LE DEPARTEMENT
Adoptée à l’unanimité
14- 2024-51 - VERSEMENT SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Adoptée à l’unanimité