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Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2019.D.11 creationnouveauxtarifs objetspromotionnels lesmarmandises)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Justice et droit,
LL N° 2019 D 11 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 17 juin 2019 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 29 Votants : 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 11 juin 2019 s'est réuni le lundi 17 juin 2019 à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents: BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, CALZAVARA Martine, GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, GALDIN Nicole, DUBOURG Jean-Luc, JACQUET Josette, BALLEREAU Marie- Catherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, CORREGES Jacqueline, HOSPITAL Michel, MARCHAND Jean-Pierre, MAURIN Patrick, DALLA SANTA Jean-Christophe, CAMPS Brigitte, BROUILLON Hervé, SPECOGNA Marilyn, AILI Jocelyne, HOCQUELET Joël, FIGUËS Fatima, MAHIEU Anne, BORDERIE Sophie, CERUTI Michel, GAY Laurent, BRETAGNE Karine, MANIER Bernard Conseillers Municipaux
Absents ou excusés: VALAY Laurence, CARBONNET Serge, COUZINEAU Patrick, CILLIERES
Charles,
Pouvoirs : de VALAY Laurence à LABARDIN Philippe, de CARBONNET Serge à BENQUET Daniel, de COUZINEAU Patrick à DUBOURG Jean-Luc, de CILLIERES Charles à FIGUES Fatima
D.11
Création de nouveaux tarifs pour la vente d'objets promotionnels - espace « Les
Marmandises »
Dans le cadre du projet « OSEZ MARMANDE », la municipalité a souhaité ouvrir Un espace dans le but de vendre des objets promouvant la Commune de Marmande, Par conséquent, || convient de définir le prix de vente de chaque objet promotionnel proposé à la vente dans cet espace appelé « Les Marmandises » comme listé ci-dessous
Désignatio Prix de vente fic
n
Décapsuleur magnétique 2.00 €
Badge 0.50 €
Sous-bock {lot de 2) 0.50 €
Sac Coton* 3.90 €
Carte postale 1.00 €
Essuie-mains 12.00 €
* Sacs coton: Changement de farif: 3,50 € au lieu de 7,50 €
(délibération 2018.1.50 du 12/12/2018)
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20190618-2019D_11-DE
Reçu le 24/06/2019 Délibération 2019.D.11 du CM.17.06.2019 page 2
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide de fixer les tarifs pour chaque objet promotionnel selon le tableau ci-dessus,
afin d'être mis en vente dans l'espace « Les marmandises »
Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier
Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 33 Contre : 00 - Pour : 33
Dossier adopté à l'Unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 18 juin 2019
te Maire de Marmande
Danitel BENQUET
l
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.Zh.\u mr do AS et de sa transmission au contrôle de légalité le SU jus dot
Le Maire de Marmande
- Daniel BENQUET
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