Procès Verbal - i70h301pzxucs2

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Procès Verbal - i70h301pzxucs2 Document publié le Vendredi 16 février 2018 par la commune de Rougnat. Lien du pdf (Procès Verbal - i70h301pzxucs2)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque, COMMUNE DE ROUGNAT

PROCES VERBAL

SEANCE DU 16 FEVRIER 2018

L’an deux mil dix-huit le seize février, le Conseil Municipal de la Commune de ROUGNAT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie à 20 heures 00, sous la présidence de Monsieur DESARMENIEN Pierre, Maire

Date de convocation : 12 Février 2018

PRESENTS : DESARMENIEN Pierre, CLAVAUD Louis, VANGELDER Luc, BENITO Thierry, FONTVIELLE Guy, FAUCONNET Alain, VIALTAIX Solange, CLAVAUD Dominique, TESNIERES Natacha,

Mme TESNIERES Natacha est désignée Secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation de mettre à l’ordre du jour le sujet « Communauté de Communes ». Demande acceptée.

1) REGIE DEBIT DE BOISSONS :

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal des remarques de la Trésorerie d’Auzances concernant l’exploitation de la licence IV.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, prend la délibération ci-dessous :

Délibération n° 2018/01

En date du 16 Février 2018

Portant sur la création d’une Régie

- Vu la délibération du 30 novembre 2017 concernant la création d’une régie Le Conseil Municipal précise les points suivants :

* la régie de recettes sera créée à compter du 1er Mars 2018

* M. le Maire est autorisé à prendre un arrêté pour nommer le régisseur et son suppléant

* un règlement sera rédigé concernant la gestion de la régie, les prix des boissons, etc…

* la régie ne sera pas assujettie à la TVA

2) SUBVENTIONS :

Monsieur le Maire donne lecture des différents courriers des organismes sollicitant des subventions. Il informe que nous devons 90 € à l’Association des parents d’élèves pour les colis de Noël. La coopérative scolaire sollicite une subvention pour leur voyage scolaire d’une semaine au centre du Cros à Retournac en Haute Loire, la Mairie d’Auzances fait une demande de subvention pour la création de vestiaires à la caserne des pompiers d’Auzances et le Civam fait sa demande annuelle.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, prend la délibération ci-dessous :

Délibération n°2018/02

En date du 16 Février 2018

Portant sur le versement de subventions

- Vu les différentes demandes de subventions

Le Conseil Municipal décide de verser à titre exceptionnelle les subventions suivantes : * Association des parents d’élèves : 1000 €* Mairie d’Auzances : 2.620 € (Création de vestiaires à la caserne des pompiers d’Auzances)

* Civam Charron-Rougnat : 200 €

3) TRAVAUX :

* Chemin de Chabouteix à Cheizet : Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du devis pour remettre en état le chemin de Chabouteix à Cheizet : 750 €

* Caniveau au Stade : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est très difficile de procéder au nettoyage du caniveau au Stade. A voir.

* Logement Poste n°5 : Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal s’il faut monter un dossier de subvention pour la restauration du logement de la Poste. Le Conseil Municipal décide de faire des plans pour le projet et de demander des devis pour savoir à peu près combien ça peut coûter.

* Blason : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le blason se fonctionne plus. Il convient de voir avec M. Jovert de Courleix.

* Sécurisation dans le Bourg : Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il convient de sécuriser les têtes du mur sur la place et poteau incendie. Faire faire un devis pour l’installation de « barrières ».

4) JOURNEE DU 10 MARS 2018 :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, que en collaboration avec le Conseil Municipal, les maîtresses, les enfants de l’école et l’Association des Parents d’élèves, Michel Garavillon souhaite mettre en place un travail pédagogique sur la plantation des arbres, la greffe etc….

On profiterait de ce moment pour finir de planter les tilleuls sur la place en herbe avec M. Lacote.

C’est prévu le Samedi 10 Mars 2018 dans l’après-midi. L’heure sera fixée ultérieurement. On pourrait prévoir un goûter à l’issue de cette après-midi, etc…., organisé par l’APE. Le Conseil Municipal émet un avis favorable.

5) ORIENTATIONS BUDGETAIRES :

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal quels sont les gros travaux à prévoir en 2018 pour préparer le budget primitif. Le Conseil prévoit, en plus des restes à réaliser :

* Les allées au Cimetière : 45.000 € + étude des concessions

* Logement : 50.000 €

* Stade : 1.500 € (caniveau autour du Club House)

* Place de l’Eglise : 20.000 €

* Voiries : 100.000 € (dont le dossier des glissières de sécurité) * Matériel : 5.600 €

* Eglise : 5.000 €

La réunion pour le vote du budget est fixée le Jeudi 15 Mars 2018.

6) COMMUNAUTE DE COMMUNES :

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la délibération de la Communauté de Commune et du projet des Statuts du Syndicat Mixte Fermé « Est Creuse ». Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend la délibération ci-dessous :Délibération n° 2018/03

En date du 16 Février 2018

Portant sur la création d’un Syndicat Mixte Fermé « Est Creuse »

- Vu la délibération 2017-243 de la Communauté de Communes Chénérailles Auzances Bellegarde Haut Pays Marchois portant création d’un syndicat mixte fermé - Vu le projet de statuts du Syndicat Mixte Fermé « Est Creuse »

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :

* émet un avis favorable à la création d’un Syndicat Mixte Fermé « Est Creuse »

7) QUESTIONS DIVERSES :

* Travaux du Syndicat de la Rozeille : Le Syndicat nous a informé qu’il va faire des travaux sur la conduite d’eau vers Chateaubodeau. Ils nous proposent de récupérer éventuellement de la pierre ou de la terre. On va demander au Syndicat de nous informer de la date des travaux pour aller voir sur place la qualité des matériaux et on va demander si Pascal Braud serait intéressé pour en récupérer.

* Demande de M. et Mme Longuet : Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier de M. et Mme Longuet sollicitant l’acquisition d’une partie du jardin de la Poste pour se faire une sortie sur la route départementale.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal va faire faire un devis pour créer une sortie sur la route départementale, ce qui désenclaverait M. et Mme Longuet, l’arrière de la grange qui est louée et les logements de la Poste.

* Fête patronale : Cette année la fête patronale se déroulera le week-end du 23-24 Juin 2018. Une réunion pour l’organisation de celle-ci est fixée le Mardi 6 Mars à 20h00 à la Mairie.

* Inauguration du Bourg : Monsieur le Maire souhaite faire l’inauguration du Bourg au mois de Mai avant le départ de Monsieur le Préfet. Voir pour un week-end en mai.

La séance est levée à 22h40

Le Maire,

Pierre Désarménien

Le Secrétaire,

Natacha Tesnières