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Déliberation - DOC300326 002
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - DOC300326 002)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Réunion de conseil municipal du 22 Mars 2026
Liste des délibérations A OR & A Y ES
Délibération n°2026-03-02 : Élection du Maire
Vote pour : 9 — Vote contre : 0 — abstention : 2
Délibération n°2026-03-03 : Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
Vote pour : 10 — Vote contre : 0 — abstention : 1
Délibération n°2026-03-04 : Fixation des indemnités des Élus
Vote pour : 11 — Vote contre : 0 — abstention : 0
Délibération n°2026-03-05 : Établissement du tableau du Conseil Municipal
Vote pour : 11 — Vote contre : 0 — abstention : 0
Délibération n°2026-03-06 : Délégation du Conseil Municipal au Maire
Vote pour : 10 — Vote contre : 1 — abstention : 0
Le Maire La secrétaire de séance
Alain NOÉ
Liste publiée sur le site internet de la commune le 25/03/2026