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Compte-Rendu - CR du CM du 5 octobre 2023
Procès Verbal - PV du 9 octobre 2023
Compte-Rendu - 1 CR du CM du 13 fevrier 2023
Compte-Rendu - 6 CR du CM du 31 mai 2023
Compte-Rendu - 1. CR du CM du 13 01 2022
Compte-Rendu - 9 CR du CM du 23 octobre 2023
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Keffenach.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 CR du CM du 23 octobre 2023)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
DE
KEFFENACH
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
23
octobre
2023
à
19h30
Présents
: Mmes
FREY
Anne,
SPIELMANN
Elisabeth,
LEICHT
Lucie,
MM.
SCHNEIDER
Hervé,
ACKER
Jean-Claude,
FOLTZENLOGEL
David,
FREY
Sylvain,
FRANK
Jean-Louis,
RUFFVY
Adrien
Excusés
: M.
ZEIDLER
Yves
(donne
procuration
à FOLTZENLOGEL
David)
Non
excusés
: Néant
Présidente
de
séance
: Mme
FREY
Anne,
Maire.
Secrétaires
de
séance
: Mme
SPIELMANN
Elisabeth
assistée
de
Mme
AICHHOLZER
Elodie
Le
lundi
23
octobre
2023,
à
19h30,
dans
la salle
de
réunion
de
la mairie
de
KEFFENACH.
Madame
SPIELMANN
Elisabeth
s’est
portée
volontaire
pour
être
le
secrétaire
de
séance
et elle
est donc
nommée
comme
tel.
L;
Approbation
du
compte-rendu
du
04
septembre
2023
2.
ONF
: programme
des
travaux
et coupes
3.
Baux
de
chasse
communaux
pour
la période
2024
— 2033
4.
Désignation
d’un
estimateur
de
dégâts
de
gibier
5.
Trottoirs
rue
des
Pierres
: mode
d’acquisition
6.
Régie
de
recettes
7.
Décision
modificative
: opération
patrimoniale
8.
Commission
de
rédaction
du
Blattel
9.
Nouvelle
école
10.
Divers
CM
DU
23
OCTOBRE
2023
ji 1 - APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
04
SEPTEMBRE
2023
Après
en
avoir
délibéré,
avec
deux
abstentions,
le
Conseil
Municipal,
ADOPTE
le compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
04
septembre
2023.
2 —- ONF
: PROGRAMME
DES
TRAVAUX
ET
COUPES
Les
programmes
ONF
n’ont
pas
été
validés
par
le
Conseil
Municipal
en
début
d’année,
il
est
donc
urgent
d’en
délibérer
lors
de
cette
réunion.
Madame
Le
Maire
présente
le
programme
d’exploitation
ainsi
que
le
programme
des
travaux
patrimoniaux.
e
PROGRAMME
DES
TRAVAUX
D'EXPLOITATION
—
ETAT
DE
PREVISION
DES
COUPES
2023
-
Volume
total
de
coupes
à façonner
(bois
d’œuvre)
: 100
m3
—
Recettes
brutes
d’exploitation
: 5
500,00
€ HT.
—
Dépenses
d’exploitation
totales
(honoraires
d’abattage,
de
façonnage,
de
débardage
et de
câblage
inclus)
: 3
040
€ HT.
—
Bilan
net
prévisionnel
de
recettes
HT
: 1 738,00
€
e
PROGRAMME
DES
TRAVAUX
SYLVICOLES
ET
D’INFRASTRUCTURE
2023
Les
travaux
sylvicoles
et
d’infrastructure
sont
planifiés
en
fonction
du
Plan
d'Aménagement
forestier
2012-2031
de
Keffenach.
Madame
le Maire
présente
le devis
des
travaux
prévus
:
-
Travaux
sylvicoles
comprenant
le dégagement
manuel
des
régénérations
naturelles,
s’élevant
à 2 490,00
€ HT
;
-
Travaux
d'infrastructure
sur
le
réseau
de
desserte
: entretien
des
accotements
et
talus,
entretien
parcellaire,
s’élevant
à
1 970,00
€
HT.
e__
DEVIS
D'HONORAIRES
D’ASSISTANCE
TECHNIQUE
À
DONNEUR
D'ORDRE
Le
devis
de
prestation
d’encadrement
des
travaux
d’exploitation
s’élève
à
1 680,00
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
DECIDE -
d'adopter
le programme
des
travaux
d’exploitation
et de
prévision
des
coupes
-__
d'adopter
le programme
des
travaux
sylvicoles
et d’infrastructures
AUTORISE Mme
le Maire
à signer
le devis
des
honoraires
d’assistance
technique
à donneur
d’ordre
transmis
par
l'ONF.
CM
DU
23
OCTOBRE
2023 3 -
BAUX
DE
CHASSE
COMMUNAUX
POUR
LA
PÉRIODE
2024-2033
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
l’Environnement,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
12
juin
2023
définissant
le
Cahier
des
Charges
Type
relatif
à la
location
des
chasses
communales
du
Bas-Rhin
pour
la
période
du
2
février
2024
au
1%
février
2033,
Vu
le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
en
date
du
04
septembre
2023,
concernant
le
loyer
de
la
chasse
et la
volonté
d’une
convention
de
gré
à gré,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Consultative
Communale
de
Chasse,
par
suite
de
la
consultation
écrite
de
septembre
2023,
Exposé En
application
du
Code
de
l’environnement,
le
droit
de
chasse
est
administré
par
la
commune
au
nom
et
pour
le
compte
des
propriétaires.
Les
baux
de
location
des
chasses
communales
sont
établis
pour
une
durée
de
9
ans
et
les
baux
actuels
expirent
le
1°
février
2024.
Les
chasses
seront
donc
remises
en
location
dans
les
mois
qui
viennent
pour
une
nouvelle
période
de
9
ans
soit
du
2
février
2024
au
1°
février
2033.
Tous
les
candidats
à la
location
de
la
chasse
communale
doivent
fournir
un
dossier
de
candidature
complet
(article
16
du
cahier
des
charges
type).
Les
déclarations
de
candidature
et
les
pièces
annexées
sont
examinées
et
agrées
par
le
Conseil
Municipal
après
avis
de
la
Commission
Consultative
Communale
de
Chasse.
Il
convient
de
se
référer
à
l’article
17
du
cahier
des
charges
type
relatif
aux
modalités
et
conditions
d’agrément
des
candidatures.
Les
règles
relatives
au
dossier
et
à l’agrément
des
candidatures
s’appliquent
quel
que
soit
le
mode
de
location
:
-
Si
le
droit
de
priorité
trouve
à s’exercer
:convention
de
gré
à gré,
adjudication
avec
droit
de
priorité
;
-
En
l’absence
de
droit
de
priorité
:appel
d’offres
ou
adjudication.
Si
le
dossier
est
complet
et
que
le
candidat
n’est
pas
concerné
par
un
motif
d’irrecevabilité,
sa
candidature
pourra
être
agréée.
Dans
le
cas
contraire,
sa
candidature
ne
devrait
pas
être
agréée
par
le
Conseil
Municipal.
Il
appartient
également
au
Conseil
Municipal,
après
avis
simple
de
la
Commission
Consultative
Communale
de
Chasse,
d'approuver
la
ou
les
conventions
de
gré
à
gré,
lorsque
les
conditions
nécessaires
pour
la
mise
en
œuvre
de
cette
procédure
sont
remplies,
en
particulier
l’exercice
du
droit
de
priorité.
Après
approbation
par
le
Conseil
Municipal,
la
convention
pour
chacun
des
lots
concernés
doit
être
signée
par
le
Maire
et
le
locataire
avant
le
2
novembre
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
CM
DU
23
OCTOBRE
2023 DECIDE
1.
le
cahier
des
charges
type
pour
le
période
de
location
de
la
chasse
du
02
février
2024
au
1°
février
2033
est
adopté
et
sera
appliqué
tel
qu’il
a
été
proposé
par
arrêté
préfectoral
du
12
juin
2023
;
2.
la
superficie
totale
du
ban
de
Keffenach
étant
de
239ha
36a
33ca,
on
en
déduira
les
terres
non
chassables
(terrains
militaires,
routes,
chemins,
..)
ainsi
que
l’agglomération
avec
ses
voies
et
places
;la
totalité
du
terrain
du
ban
communal
à
soumettre
à
la
location
représente
donc
211ha
11a
95ca,
dont
environ
39ha
de
forêt
;
3.
il
sera
procédé
à la
location
en
un
seul
lot
comprenant
211ha
11a
95ca,
dont
environ
39ha
de
forêt
;
4.
le
locataire
sortant
a fait
valoir
son
droit
de
priorité
dont
il
bénéficie
car
il
est
le
locataire
depuis
plus
de
3
ans
à Keffenach,
la
chasse
lui
ayant
été
cédée
depuis
le
03
août
2015
:
l’agrément
est
accordé
au
locataire
candidat
M.
Hubert
WEISS,
ainsi
qu’à
ses
3
permissionnaires
MM.
Raphaël
WEISS,
Ludovic
NEUMEYER
et
Jean-Philippe
GRASER
;
5.
d’approuver
la
convention
de
gré
à gré
jointe
en
annexe,
à conclure
avec
ce
locataire
pour
un
prix
de
2
700
€
(deux
mille
sept
cents
euros)
6.
d’autoriser
le
Maire
à
signer
le
bail
de
location,
et
les
éventuels
avenants,
de
la
chasse
communale.
4 -
DESIGNATION
D'UN
ESTIMATEUR
DE
DÉGÂTS
DE
GIBIER
La
phase
administrative,
qui
concerne
l'évaluation
des
dommages
causés
par
les
cerfs,
chevreuils,
daims,
lièvres,
faisans
et
lapins
de
garenne
est
placée
sous
la
responsabilité
du
Maire
et
du
Conseil
municipal
et
elle
débute
par
la
nomination
d'un
estimateur.
Celui-ci
est
choisi
parmi
les
habitants
d'une
commune
voisine.
L'estimateur
est
nommé
par
le
Maire
en
cas
d'accord
entre
le
Conseil
municipal
et
les
locataires
de
la
chasse
communale.
La
nomination
qui
est
valable
pour
la
durée
du
bail
est
approuvée
par
le
préfet
qui
peut
la
révoquer.
En
cas
de
désaccord
avec
la
majorité
des
locataires,
le
préfet
nomme
d'office
un
estimateur
(art.
R,429-8).
Madame
le
Maire,
après
consultation
du
locataire
de
chasse
M.
Hubert
WEISS,
propose
de
nommer
M.
Laurent
SCHUMP,
habitant
à
Memmelshoffen,
comme
estimateur
de
dégâts
causés
par
le
gibier
autre
que
ceux
causés
par
le
sanglier.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
DESIGNE
Monsieur
Laurent
SCHUMP
estimateur
de
dégâts
de
gibier
(autre
que
les
dégâts
de
sanglier)
pour
la
durée
du
baïl
2024
—
2033.
5 -
TROTTOIRS
RUE
DES
PIERRES
:MODE
D’ACQUISITION
Le
Maire
informe
les
conseillers
qu’elle
a mandaté
le
cabinet
de
géomètres
Graff
- Kiehl
pour
procéder
à un
procès-verbal
d’arpentage.
Un
devis
à hauteur
de
1 315,20
€
TTC
a été
signé.
CM
DU
23
OCTOBRE
2023 Le
cabinet
de
géomètre
va
créer
une
nouvelle
parcelle,
sur
une
largeur
de
1 mètre,
conjointe
aux
terrains
de
M.
BRAUN
et
M.
STEINER,
pour
la
création
de
trottoirs
dans
la
rue
des
Pierres.
Dans
le
cadre
de
l'aménagement
des
trottoirs
rue
des
Pierres,
la
commune
de
Keffenach
devra
se
porter
acquéreur
du
terrain
nouvellement
créé
sur
lequel
les
travaux
seront
réalisés.
Le
Maire
souhaite
faire
l’acquisition
de
ces
terrains
sous
forme
d’un
acte
administratif.
Cette
procédure
permet
d’économiser
les
frais
d’un
acte
notarié
lorsque
l’acte
de
vente
ne
présente
pas
de
difficultés
majeures.
Le
Maire
a ainsi
qualité
pour
recevoir
et
authentifier
lesdits
actes,
en
application
de
l’article
L.
1311-13
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
La
commune
de
Keffenach
étant
cependant
partie
de
l’acte
en
qualité
d’acquéreur,
celle-ci
sera
représentée
par
un
adjoint
au
Maire. Le
Conseil
Municipal
est
en
conséquence
invité
à
désigner
un
adjoint
au
Maire
chargé
de
représenter
la
commune
dans
les
actes
administratifs.
Après
délibération
et
avec
une
abstention,
le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L.
1311-13
;
Considérant
l'intérêt
pour
la
commune
de
concrétiser
certaines
transactions
immobilières
sous
la
forme
administrative
;
DESIGNE,
Hervé
SCHNEIDER,
adjoint
au
Maire,
pour
représenter
la
commune
de
Keffenach
dans
les
actes
passés
en
la
forme
administrative
et
pour
la
durée
du
mandat.
6 -
REGIE
DE
RECETTES
Le
24
octobre
1997,
le
Conseil
Municipal
en
place
a
décidé
de
supprimer
la
gratuité
des
photocopies
pour
les
particuliers,
stipulant
que
les
fonds
recueillis
seront
versés
régulièrement
à
la
trésorerie.
C’est
en
ce
sens
qu’une
régie
de
recettes
a été
créée
lors
du
conseil
du
27
mars
1998.
Vu
le
Conseil
Municipal
du
24
octobre
1997
;
Vu
le Conseil
Municipal
du
27
mars
1998 ;
Considérant
que
les
particuliers
ne
demandent
que
très
rarement
de
faire
des
photocopies
en
mairie,
le
dernier
encaissement
de
régie
datant
de
2018
;
Le
Maire
propose
d’instaurer
à nouveau
la
gratuité
des
photocopies
et
de
supprimer
la
régie
de
recettes
de
la
commune.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
DECIDE
-
Ja
gratuité
des
photocopies
pour
les
particuliers
CM
DU
23
OCTOBRE
2023 -
autorise
le
secrétaire
de
mairie
à refuser
d’effectuer
des
photocopies
en
cas
de
demande
abusive
(venue
hebdomadaire
d’un
administré
ou
quantité
trop
importante
de
copies)
-
la
suppression
définitive
de
la
régie
de
recettes
instaurée
pour
la
commune
de
Keffenach
à savoir
la
régie
photocopie
7 -
DECISION
MODIFICATIVE
: OPERATION
PATRIMONIALE
Le
09
juin
2020,
la
commune
a
mandaté
la
facture
de
test
de
perméabilité
pour
l’obtention
de
la
norme
BBC
de
l’annexe
à hauteur
de
480
€
(mandat
n°84
du
bordereau
19).
Cette
facture
mandatée
à l’article
2031
:frais
d’études
(2031
en
M14/203
en
M57)
doit
être
rattachée
à la
valeur
patrimoniale
de
l’annexe
(N°
d’inventaire
BAT0046
sous
l’article
213
1).
Madame
le
Maire
propose
donc
la
décision
modificative
n°1
de
l’exercice
2023
pour
l’opération
d’ordre
budgétaire
suivante
:
Ouverture
de
crédit
au
chapitre
041
Dépense
Recette
Article 2131
| 480 €
Article 203
| 480 €
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
APPROUVE
la
décision
modificative
n°1
au
Budget
Primitif
2023
;
CHARGE
Madame
le
Maire
ou
toute
personne
habilitée
par
elle,
d'accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à l’exécution
de
la
présente
délibération.
8 —-
COMMISSION
DE
REDACTION
DU
BLATTEL
La
nouvelle
édition
du
Blattel
doit
être
rédigée
pour
une
parution
en
janvier
avec
les
vœux
du
Maire.
Il
est
nécessaire
d’avoir
des
volontaires
pour
déterminer
les
différents
sujets
à faire
apparaître
dans
ce
numéro
et
pour
la
rédaction
des
différents
articles.
LEICHT
Lucie
se
propose
d'écrire
à nouveau
un
article
historique
et
FOLTZENLOGEL
David
de
réaliser
la
mise
en
page.
Madame
le
Maire
commence
la
rédaction
du
Blattel
et
redemandera
de
l'aide
en
cas
de
besoin.
9 - NOUVELLE
ECOLE
Le
Maire
s’est
rendue
sur
le
chantier
de
construction
de
la
nouvelle
école
à Schoenenbourg.
Les
fenêtres
et
les
portes
ont
été
installées.
Quatre
entreprises
sont
en
ce
moment
sur
le
chantier
avec
notamment
les
électriciens
et
plâtriers.
Le
préau
à été
déplacé
par
rapport
au
plan
initial
pour
qu'il
n'empiète
pas
sur
la
cour,
de
même
que
le
parc
à vélo.
Il
y
a pour
le
moment
environ
3
semaines
d'avance
sur
le
planning
des
travaux.
Deux
pompes
à chaleur
seront
installées
pour
le
chauffage
plutôt
qu'un
poêle
à pellets.
CM
DU
23
OCTOBRE
2023
is Officiellement
aujourd'hui
chaque
commune
a sa clé
de
l'école.
Pour
le moment
il manque
7 enfants
pour
ouvrir
6 classes.
La
subvention
du
Contrat
de
Territoire
a été
versée
ainsi
qu'une
autre
subvention
ce
qui
permet
pour
le moment
de
ne
pas
faire
de
crédit.
Pour
l'aménagement
extérieur,
il est
possible
d'obtenir
des
subventions
de
l'Agence
de
l'Eau
si
les
travaux
sont
faits
avec
des
matériaux
perméables.
L'avis
des
maîtresses
et des
élèves
a été
demandé
sur
leurs
envies
pour
cet
aménagement
extérieur.
Le jeudi
16
novembre
aura
lieu
une
réunion
du
SIVOS.
10
- DIVERS
-
Logement
communal
Monsieur
Schweiger
va
quitter
le
logement
2
au-dessus
de
l'école.
Le
logement
sera
libre
à partir
du
ler
décembre
2023.
Les
fenêtres
de
ce
logement
nécessitent
d'être
changées.
Un
premier
devis
sera
fait
par
l'entreprise
TRYBA. -
Dossiers
d’urbanisme
Deux
dossiers
d’urbanisme
sont
en
cours
d’instruction
auprès
de
l’ATTIP.
Une
déclaration
préalable
de
Monsieur
Laurent
AUER
(DP
067
232
23
R0002)
pour
la réfection
de
la toiture
de
la dépendance.
L'accord a
été
donné.
Un
permis
de
construire
de
Monsieur
Philippe
SCHNEIDER
(PC
067
232
23
RO001)
pour
le
remplacement
de
la couverture
de
la maison
et la reconstruction
des
garages.
L'accord
a été
donné.
-
Piste
cyclable
L'emplacement
pour
la halte
vélo
proposé
au
dernier
conseil
peut
s'avérer
compliqué
en
raison
du
dénivelé
du
terrain.
Un
autre
terrain
semble
idéal
car
à plat
et
ombragé,
il pourrait
même
permettre
d'agrandir
la halte
vélo
si
nécessaire.
Mais
ce
terrain,
situé
à
Retschwiller,
appartient
actuellement
à
l'Etat.
Une
demande
est
en
cours
pour
pouvoir
obtenir
ce
terrain.
Plusieurs
communes
ne
souhaitent
pas
l'installation
de
poubelles
sur
les
haltes
vélos.
C'est
une
problématique
de
gestion
pour
pouvoir
les
vider.
Les
conseillers
préfèrent
ne
pas
en
installer
une.
-
Les
lampadaires
Monsieur
SCHNEIDER
a
appelé
l'entreprise
Fritz
qui
a
installée
l'horloge
astronomique.
La
commune
n'a
toujours
pas
la
main
sur
l'éclairage
public
pour
les
horaires
d'allumage
des
lampadaires. Nous
avons
enfin
le
contact
du
fournisseur
de
l'horloge
et
le
Maire
va
pouvoir
piloter
l'éclairage
dans
peu
de
temps.
=
Journée
du
11
novembre
La
cérémonie
aura
lieu
à
17h
et sera
suivie
d'une
marche
aux
lampions.
Une
soupe
faite
avec
les
citrouilles
d'Halloween
sera
servie
ainsi
que
du
vin
blanc.
CM
DU
23
OCTOBRE
2023 -
Rangements
des
géraniums
Les
géraniums
seront
débarrassés
le
samedi
25
par
le
Conseil
Municipal
qui
en
profitera
pour
installer
les
décorations
de Noël
de
la commune.
-
Le
syndicat
des
eaux
Les
comptes-rendus
de
la
dernière
réunion
et
le
bilan
de
l'année
ont
été
transmis
comme
habituellement
aux
conseillers.
Séance
levée
à 21h05.
Fait
à Keffenach,
le 23
octobre
2023
Le
Maire,
Anne
FREV
CM
DU
23
OCTOBRE
2023
Lin]